1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MONTLHERY. - Société civile immobilière (SCI) les Hautes Terres : permis de construire 91 - 65 - 90089 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. GAULTIER DE CARVILLE Chantal : permis de construire 91 - 65 - 90110 (1965). BREUX-JOUY. - M. BROCHARD Michel : permis de construire 91 - 65 - 90111 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERSCHUUR : permis de construire 91 - 65 - 90112 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1011

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques