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  1. Résultat n°1

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Date

    2015-2018

    Cote

    3035W/11

    • Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...
    • EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/9

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Notifications de subventions, conventions ou avenants,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/4

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

    Date

    2006

    Cote

    3346W/2

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
    • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1130W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/22

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
    • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3307W/24

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrat de prestations de service passé avec l'agence CREACTION pour la mise en œuvre du dispositif de chartes de développement culturel avec les communes et regroupements de communes : proposer et formaliser un mode d'accompagnement, assister dans la réalisation, évaluer et analyser pour de nouvelles perspectives. Dossier de l'agence et C.V. de Philippe Valla ; rapport à la Commission permanente; contrat signé du 24 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2713W/3

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs...
    • Contrat de prestations de service passé avec l'agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1673W/14

    • Contexte : URBANISME.
    • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/3

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1006W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
    • Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    La Ville-du-Bois 1/2.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/7

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Ville-du-Bois 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons à Ollainville.

    Date

    1940-1961

    Cote

    840W/2

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Dommages sur les services publics (1940-1963).
    • Athis-Mons à Ollainville.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1673W/3

    • Contexte : URBANISME.
    • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/27

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2712W/48

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1568W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
    • Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    2010-2013.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2712W/50

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Saclay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/5

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saclay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3346W/4

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Les Molières.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/9

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Les Molières.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Massy.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/1

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Massy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel de logements (société de logements parisiens), discours du préfet pour la Revue de l'Essonne du 26 mai 1966 ; syndicats intercommunaux sur les transports scolaires, installations sportives de la région de CORBEIL ; projets abandonnés de groupements de communes (1963).

    Date

    1963-1966

    Cote

    932W/8

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...
    • Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Corbeil, Dourdan, Théâtre d'Étampes, Espace d'art Contemporain Camille Lambert à Juvisy-sur-Orge, Centre Desnos à Ris-Orangis et CMT (Centre de Musiques traditionnelles) à Ris-Orangis).

    Date

    2013-2014

    Cote

    3426W/27

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Dispositif d'aides aux centres culturels 2013-2014.
    • Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Corbeil,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/20

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/14

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/17

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).

    Date

    1989-2017

    Cote

    2929W/13

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Animation des partenariats et des réseaux professionnels.
    • Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions,...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)