regroupement de communes

1

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

2

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

3

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

4

EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

Date

2015-2018

Cote

3035W/11

Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...
EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

5

Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2017

Cote

3307W/4

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Saulx-les-Chartreux.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

6

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

7

Fleury-Mérogis ; Mérobert.

Date

2013-2017

Cote

3307W/10

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Fleury-Mérogis ; Mérobert.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

8

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

Date

2006

Cote

3346W/2

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Attribution des subventions.
Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

9

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

Date

1972-1973

Cote

1130W/28

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

10

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2010-2017

Cote

3307W/22

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

11

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

Date

2008-2017

Cote

3307W/24

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

12

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

1983-1995

Cote

1673W/14

Contexte : URBANISME.
Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...

Producteur :

BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

13

Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).

Date

2003-2010

Cote

3346W/9

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

14

Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

Date

1972-1974

Cote

1006W/7

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

15

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/7

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
La Ville-du-Bois 1/2.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

16

Athis-Mons à Ollainville.

Date

1940-1961

Cote

840W/2

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Dommages sur les services publics (1940-1963).
Athis-Mons à Ollainville.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

18

Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

Date

1983-1997

Cote

1673W/3

Contexte : URBANISME.
Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...

Producteur :

BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

19

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

Date

2010-2017

Cote

3307W/27

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

20

Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires des communes d'EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE (1959-1961) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°17 des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE et partie des territoires de CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL et VAUHALLAN (1959-1962).

Date

1959-1962

Cote

827W/2

Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.
Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

21

Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

Date

1942-1964

Cote

997W/12

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

22

Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

Date

1988-1996

Cote

1568W/14

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne....

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

23

Saclay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/5

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Saclay.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

24

Association Mouvement des réseaux d'échanges réciproques de savoirs (MRERS) à Évry (2006-2007), maison de quartier le Village à Évry (2003-2004), Pyramides. Net, Europe Afrique à Évry (2003-2004), Les Petits débrouillards, antenne d'Évry (2003-2006), maison des jeunes Jean Vilar à Igny (2003-2009), association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses, le voyageur numérique (2003-2006), maison des jeunes de Linas (2004), maison pour tous à Marcoussis (2003-2006), Defitek à Massy (2004-2006), association Farine de froment à Méréville (2006-2007), cyberpic à Méréville (2002-2006), maison des jeunes relief de Morangis (2007), club informatique d'insertion sociale à Sainte-Geneviève-des-Bois (2005-2009).

Date

2003-2009

Cote

3346W/10

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
Association Mouvement des réseaux d'échanges réciproques...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

25

10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

Date

2006-2007

Cote

3346W/4

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Attribution des subventions.
Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

26

Les Molières.

Date

2013-2017

Cote

3307W/9

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Les Molières.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

27

Massy.

Date

2013-2017

Cote

3307W/1

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Massy.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

28

Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel de logements (société de logements parisiens), discours du préfet pour la Revue de l'Essonne du 26 mai 1966 ; syndicats intercommunaux sur les transports scolaires, installations sportives de la région de CORBEIL ; projets abandonnés de groupements de communes (1963).

Date

1963-1966

Cote

932W/8

Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...
Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

29

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

Date

2016-2017

Cote

3307W/20

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

30

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

31

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

32

Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2015-2017

Cote

3307W/17

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

33

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

34

CORBEIL puis CORBEIL-ESSONNES : affaires générales (1947-1956).

Date

1947-1956

Cote

997W/236

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
CORBEIL puis CORBEIL-ESSONNES : affaires générales...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

35

CONGERVILLE-THIONVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1950) ; cimetière : concessions (1948) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1952) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1950) ; voirie urbaine (1949). CORBEIL-ESSONNES. - Copie du décret portant fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1951) ; emprunts (1946-1952) ; taxes (1943-1953) ; assurances (1951-1952) ; observations de la Cour des comptes (1957-1958) ; subventions accordées par la commune (1950-1956) ; personnel (1943-1958) ; affaires diverses : tutelle préfectorale, chômage, véhicules, affaire PROVOST (1944-1960) ; ESSONNES : taxes (1944-1947) ; ESSONNES : bulletin municipal, personnel, affaires diverses (1940-1948).

Date

1940-1960

Cote

986W/42

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CONGERVILLE-THIONVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1950)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

36

Modification territoriale : plan, décret des communes de GIF-SUR-YVETTE (1975), GOMETZ-LA-VILLE (1975), GOMETZ-LE-CHATEL (1975), CHILLY-MAZARIN (1973), MORANGIS (1973). Fusion des deux communes en une seule CONGERVILLE, THIONVILLE (1977).

Date

1973-1977

Cote

1413W/21/2

Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...
Modification territoriale : plan, décret des communes...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

37

Communes de Corbeil-Essonnes, l'Arobase (2003-2006) [1 CD 474 Mo : projets 2005-2006], Dourdan, Cyberbase (2004-2009), Étampes, point information jeunesse et point cyb quartier Guinette (2003-2007), Fleury-Mérogis, médiathèque Elsa Triolet (2004-2006), Grigny, espaces Valminck et Mandela (2002-2005), Juvisy-sur-Orge, cyberespace (2004), Lardy, point information jeunesse (2005-2006).

Date

2003-2009

Cote

3346W/7

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
Communes de Corbeil-Essonnes, l'Arobase (2003-2006)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

38

BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget, 1847-1862, 1894, 1911 [1] ; personnel communal, 1922 [2] ; bureau de Bienfaisance, 1920 [3] ; legs JEANNIN, don de l'adjoint au maire Louis WARNET, 1932-1934 [4] : plaintes contre la gestion abusive du maire, réclamations diverses, demandes d'allocations, 1912-1921 [5] ; autorisation pour la commune de TROUX de prendre l'appellation de BOULLAY-LES-TROUX, 1861-1863 [6] ; décès DELAFOND, 1880 [7] ; salubrité publique : arrêté, 1923 [8].

Date

1847-1934

Cote

2O/140

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

39

Statistiques de fréquentation des EPNE (2003), état des subventions (2002-2004 ; 2006-2009 : nouveau dispositif). Communication autour du dispositif : revue de presse, plaquette EPNE (2003), bulletin de liaison n°18 de l'Université du Temps Libre (décembre 2003). Réunion opération EPNE du 18 février 2003 : synthèse et définition du mobilier. Charte Net Public, passeport pour l'internet et le multimédia - PIM (2003). Bilans d'activités des EPNE (2002-2003). Intervention de Didier Ponge (chargé de mission TIC) lors des septièmes assises nationales du Net et des TIC pour les collectivités à Nice (30-31 mai 2007), courriers de l'élu en charge du dispositif (David Ros) (mai 2009), note du directeur général Amine AMAR sur le dispositif EPNE et valorisation du territoire essonnien (mars 2009), organisation d'une journée d'échange des TIC en Essonne le 8 octobre 2009 : compte-rendu, enregistrement sonore de la journée (CD : 2 fichiers Mpg3, 566 Mo).

Date

2002-2004

Cote

3346W/1

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...
Statistiques de fréquentation des EPNE (2003), état...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

40

Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.

Date

2013-2017

Cote

3307W/12

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

Date

Cote

Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...

Producteur :

Saulx-les-Chartreux.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Fleury-Mérogis ; Mérobert.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

Producteur :

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

Cote

Contexte : URBANISME.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

Producteur :

Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Producteur :

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Athis-Mons à Ollainville.

Date

Cote

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

Producteur :

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

Cote