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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°3

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Cote
1924W/126
 Date
1982-1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°4

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°5

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°6

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Cote
B/2630
 Date
1726-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Résultat n°7

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°10

Janvier - mai.
Cote
3120W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

  • Plumitifs d'audience.
  • 2012.
  • Audiences du mardi.
  • Janvier - mai.
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Cote
B/1722
 Date
1648-1649
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°12

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Cote
2030W/645
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Résultat n°13

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°14

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Cote
2030W/638
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Résultat n°15

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°16

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Cote
B/2150
 Date
1739-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°17

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/417
 Date
1829-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°19

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Cote
1733W/165
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.
Résultat n°20

Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Cote
1733W/140
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.
Résultat n°21

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

Cote
B/823
 Date
1689-1790
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
Résultat n°22

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

Cote
B/2265
 Date
1713-1737
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°23

Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

Cote
1733W/137
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.
Résultat n°24

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Cote
2404W/9
 Date
1973-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°25

1999.
Cote
2600W/103
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • 1999.
Résultat n°26

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

Cote
B/2257
 Date
1654-1657
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°27

IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

Cote
B/1945
 Date
1710-1780
 Lieu
IGNY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux...
Résultat n°28

3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.
Cote
2848W/11
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Registres d'audiences, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème chambre.
  • 6ème chambre.
  • 3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.
Résultat n°29

EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

Cote
B/1684
 Date
1669-1784
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit...
Résultat n°30

Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

Cote
1744W/481
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....
Résultat n°31

Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

Cote
1310W/190
 Date
1956-1963
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...
Résultat n°32

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

Cote
B/1734
 Date
1681-1684
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°33

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

Cote
B/1091
 Date
1647-1648
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°34

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

Cote
B/1103
 Date
1673-1675
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°35

1781-1782, 1784-1787

Cote
B/37
 Date
1781-1782, 1784-1787
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
Résultat n°36

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

Cote
B/2921
 Date
1536-1540
 Lieu
CERNY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...
Résultat n°37

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Cote
B/801
 Date
1661-1735
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...
Résultat n°38

Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

Cote
1744W/494
 Date
1997
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.
Résultat n°39

MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)

Cote
B/2165
 Date
1686-1722
 Lieu
LARDY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute,...
Résultat n°40

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (13 juillet 1694-31 août 1694), (14 septembre 1694-23 avril 1697), (4 juin 1697-19 novembre 1697), (4 mars 1698-30 juin 1700), (18 août 1700-6 mars 1703), (20 mars 1703-17 mars 1705), (15 septembre 1705-9 novembre 1706), (16 novembre 1706-16 septembre 1718), (1er août 1721-4 décembre 1732), (30 avril 1733-16 février 1736).voir Prévôté de Villebouzin B 2792

Cote
B/103
 Date
1694-1736
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...
Résultat n°41

Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003).

Cote
2073W/32
 Date
2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003)....
Résultat n°42

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Cote
B/2802
 Date
1684-1789
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...
Résultat n°43

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (14 mars 1648-31 janvier 1649), (4 janvier 1650-juillet 1651), (20 juillet 1652-24 décembre 1652), (1653), (3 janvier 1654-31 décembre 1654), (janvier 1655-31 décembre 1655), (février 1656-29 décembre 1656).

Cote
B/1122
 Date
1648-1656
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°44

Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements de simple police (an VIII-1809) ; registres d'audiences de simple police (1860-1862).

Cote
4U/578
 Date
1799-1862
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements...
Résultat n°45

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

Cote
B/2618
 Date
1653-1785
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Résultat n°46

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1591-31 décembre 1591 en 3 cahiers), (4 janvier 1593-31 décembre 1594), (1er janvier 1595-19 avril 1596)

Cote
B/2277
 Date
1591-1596
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°47

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

Cote
L/344
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°48

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

Cote
2340W/412
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...
Résultat n°49

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (16 août 1775- 22 mai 1776), (5 juin 1776-15 octobre 1777), (12 novembre 1777-2 juin 1779), (16 juin 1779-12 avril 1780) (27 avril 1780-13 septembre 1780)

Cote
B/2038
 Date
1775-1780
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
Résultat n°50

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

Cote
B/386
 Date
1713-1784
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°51

Plumitifs civils : janvier - avril 1986.

Cote
1733W/138
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : janvier - avril 1986.
Résultat n°52

Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].
Cote
2600W/152
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
  • Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].
Résultat n°53

Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

Cote
2405W/23
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°54

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Cote
1741W/36
 Date
1972-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...
Résultat n°55

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres des causes extraordinaires), (12 avril 1702-20 avril 1703), (30 avril 1703-31 décembre 1703), (26 janvier 1705-27 novembre 1705), (4 janvier1706-29 septembre 1706), (18 décembre 1706-3 mai 1707), (4 mai 1707-4 août 1708), (29 août 1708-26 novembre 1708), (11 avril 1709-30 octobre 1711), (26 novembre 1711-21 mars 1712), (8 août 1712-16 août 1714)

Cote
B/2179
 Date
1702-1714
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°56

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : un registre des causes ordinaires (7 janvier 1642-29 décembre 1642 en 2 fascicules). Gilleton Jean (greffier) : deux registres des causes ordinaires (5 janvier 1643-22 décembre 1643), (4 janvier 1644-23 décembre 1644)

Cote
B/2254
 Date
1642-1644
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°57

Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002).

Cote
2302W/130
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002)....
Résultat n°58

Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis (PC) de janvier à juin 1988

Cote
2030W/662
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis...
Résultat n°59

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Cote
4U/5
 Date
1929-1939
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°60

Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.
Cote
3419W/78
 Date
2015
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Plumitifs d'audience.
  • Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.
Résultat n°61

Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes.

Cote
2295W/146
 Date
1988-1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience, texte officiel

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes....
Résultat n°62

Mai - juin 1999.
Cote
2600W/81
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences référés.
  • Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
  • Mai - juin 1999.
Résultat n°63

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1687-29 octobre 1688), (3 novembre 1688-30 décembre 1689), (3 janvier 1690-29 décembre 1690).

Cote
B/1108
 Date
1687-1690
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°64

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (24 septembre 1705-7 juillet 1706), (28 mars 1707-5 novembre 1708), (15 novembre 1708-30 décembre 1709), (13 janvier 1710-11 juillet 1710), (15 juillet 1710-23 novembre 1711), (7 décembre 1711-15 septembre 1712), (19 septembre 1712-21 juin 1714), (30 juin 1714-3 mai 1715), (10 juillet 1715-28 septembre 1715), (7 octobre 1715-27 juillet 1716), (30 juillet 1716-24 mai 1717), (21 février 1718-6 juin 1719), (26 juin 1719-15 février 1723), (8 mars 1723-25 juin 1725)

Cote
B/2943
 Date
1705-1725
 Lieu
CERNY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...
Résultat n°65

Plumitifs civils : janvier - juin 1982.

Cote
1733W/127
 Date
1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : janvier - juin 1982.
Résultat n°66

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (22 juillet 1671-16 décembre 1671), (19 décembre 1671-2 juillet 1672), (4 juillet 1672-29 octobre 1672), (5 novembre 1672-13 mai 1673) , (17 mai 1673-16 septembre 1673), (20 septembre 1673-22 novembre 1673), (25 novembre 1673-24 janvier 1674), (27 janvier 1674-23 mai 1674), (2 juin 1674-29 août 1674), (5 septembre 1674-7 décembre 1675), (11 décembre 1675-10 octobre 1676), (14 octobre 1676-15 mai 1677)

Cote
B/832
 Date
1671-1677
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle...
Résultat n°67

SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (6 mai 1634-24 mars 1635), (28 décembre 1655-6 avril 1656), (6 mai 1656-22 mars 1657), (20 avril 1657-6 avril 1658), (17 mai 1658-3 avril 1659), (mai 1659-octobre 1659), (14 novembre 1659-7 avril 1661), (13 mai 1661-24 mars 1662).

Cote
B/2654
 Date
1634-1662
 Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure...
Résultat n°68

Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

Cote
L/536
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...
Résultat n°69

14 - 29 décembre 1988.
Cote
2989W/57/2
 Date
1988, Entre le 14 décembre 1988 et le 29 décembre 1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...

  • Répertoire général des affaires civiles : registres...
  • Décembre 1988.
  • 14 - 29 décembre 1988.
Résultat n°70

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Cote
2161W/113
 Date
1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°71

Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

Cote
4U/828
 Date
1821-1823
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...
Résultat n°72

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

Cote
L/382
 Date
1792-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°73

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1661), (7 janvier 1662-20 décembre 1662)

Cote
B/1728
 Date
1661-1662
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°74

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

Cote
2340W/401
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...
Résultat n°75

Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges commissaires d'avril 1997 à février 2000

Cote
2030W/720
 Date
1997-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges...
Résultat n°76

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1612-22 décembre 1612)

Cote
B/422
 Date
1612
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°77

Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984).

Cote
2404W/11
 Date
1975-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984)....
Résultat n°78

Plumitifs civils de saisies (1995).

Cote
2161W/129
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1995).
Résultat n°79

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences extraordinaires (11 janvier 1657-31 décembre 1658), (8 janvier 1659-décembre 1659), (13 janvier 1660-30 décembre 1660), (7 janvier 1661-20 décembre 1661), (3 janvier 1662-29 décembre 1662), (5 janvier 1663-31 décembre 1663), (janvier 1664-31 décembre 1664), (5 février 1665-31 décembre 1665), (12 janvier 1666-29 décembre 1666), (22 janvier 1667-29 novembre 1667), (1691-mars 1694), (21 avril 1712-23 août 1712), (22 mai 1754-4 septembre 1772)

Cote
B/1123
 Date
1657-1772
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°80

Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre 1990 et des jeudis de janvier à mars 1990

Cote
2030W/669
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre...