Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
2002
2030W/728
1978-1980
2405W/25
1829-1831
3U/417
1681-1684
B/1734
1536-1540
B/2921
1799-1862
4U/578
1791
L/344
1993
2340W/412
1979-1980
2405W/23
1972-1973
1741W/36
1988
2030W/662
1793-1794
L/536
1821-1823
4U/828
1661-1662
B/1728
1988
2340W/401
1997-2000
2030W/720
1990
2030W/669
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