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980 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M. M, orientation vers pôle emploi.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/10

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, orientation vers pôle emploi.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    Février - août 2014

    Date

    2014

    Cote

    2871W/31

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
    • Remise de dettes et contestations.
    • Février - août 2014

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  5. Résultat n°5

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    26 août - 24 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/34

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite contestation de Dettes.
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 26 août - 24 décembre 2015.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  8. Résultat n°8

    GAL - GUI.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/14

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • GAL - GUI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    BARO - BARS.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BARO - BARS.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  11. Résultat n°11

    T - Z.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/26

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre 2016.
    • T - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/17

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Février 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  13. Résultat n°13

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  16. Résultat n°16

    N - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  17. Résultat n°17

    6503 A 7672

    Date

    2016

    Cote

    2936W/222

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 6503 A 7672

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/40/2

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  20. Résultat n°20

    C - G.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/23

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre 2016.
    • C - G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  21. Résultat n°21

    BEAURE - BEGE.

    Date

    2004-2021

    Cote

    3194W/10

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BEAURE - BEGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BUD - BUQ.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/36

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BUD - BUQ.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    DRA - DUV.

    Date

    2003-2015

    Cote

    3193W/25

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2015.
    • DRA - DUV.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    2005-2150.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/61

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2005-2150.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    18980 (2)-19093.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/164

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 18980 (2)-19093.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  27. Résultat n°27

    1523-17 38.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/21

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1523-17 38.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    16451-16649.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/155

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 16451-16649.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Mars 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/32

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mars 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  30. Résultat n°30

    7265-7446.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/117

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 7265-7446.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Documents synthèse insertion.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/5

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Documents synthèse insertion.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  34. Résultat n°34

    2922

    Date

    2016

    Cote

    2936W/179

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2922

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    M. M, sortie du dispositif car il est en formation.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/13

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, sortie du dispositif car il est en formation.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  36. Résultat n°36

    H - Q.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/28

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 octobre 2017.
    • H - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  37. Résultat n°37

    BLANCA - BLI.

    Date

    2005-2021

    Cote

    3194W/19

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BLANCA - BLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    6619-6895.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/115

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 6619-6895.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    1er mars - 5 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/69

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 1er mars - 5 octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  40. Résultat n°40

    O - U.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/25

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 septembre 2017.
    • O - U.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  41. Résultat n°41

    1285-1519.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/20

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1285-1519.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    7972 (2)-7995

    Date

    2015

    Cote

    2933W/121

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 7972 (2)-7995

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    4191-4450.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/103

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 4191-4450.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  44. Résultat n°44

    3978-3979.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/195

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 3978-3979.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    170 A 226

    Date

    2016

    Cote

    2936W/5

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 170 A 226

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    9 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 juin 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  47. Résultat n°47

    1887-18980 (1).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/163

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 1887-18980 (1).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    7126 A7251

    Date

    2016

    Cote

    2936W/45

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 7126 A7251

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  50. Résultat n°50

    26 octobre - 14 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/56

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 26 octobre - 14 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  51. Résultat n°51

    3399 (1).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/10

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3399 (1).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    5756-5981.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/109

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 5756-5981.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    2716 A 2915

    Date

    2016

    Cote

    2936W/178

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2716 A 2915

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres A-E.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/22

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2008.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  55. Résultat n°55

    SAR - VIT.

    Date

    2006-2015

    Cote

    3193W/35

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2015.
    • SAR - VIT.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    4 août 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 4 août 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    lettres A-D.

    Date

    2012

    Cote

    2871W/23

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours Tribunal administratif.
    • 2012
    • lettres A-D.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  58. Résultat n°58

    24 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/11

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 24 novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  59. Résultat n°59

    3399 (2).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/11

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3399 (2).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    2766 A 2771

    Date

    2016

    Cote

    2936W/216

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 2766 A 2771

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  61. Résultat n°61

    13 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/60

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  62. Résultat n°62

    103397 A 10680

    Date

    2016

    Cote

    2936W/63

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 103397 A 10680

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2124W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  64. Résultat n°64

    10052 A 10321

    Date

    2016

    Cote

    2936W/62

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 10052 A 10321

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    20 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/63

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 20 septembre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  66. Résultat n°66

    6308-6331.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/111

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 6308-6331.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    26 septembre - 19 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/2

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 26 septembre - 19 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    THEI - THI.

    Date

    2005-2021

    Cote

    3194W/41

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • T.
    • THEI - THI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  69. Résultat n°69

    16813 A 18773

    Date

    2016

    Cote

    2936W/232

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 16813 A 18773

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    115 A 523

    Date

    2016

    Cote

    2936W/211

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 115 A 523

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Mai - juin 2014, lettres A-K.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/18

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mai - juin 2014, lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  72. Résultat n°72

    1947 A 2086

    Date

    2016

    Cote

    2936W/197

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes handicapées.
    • 1947 A 2086

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    M - Z.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/9

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Juin 2015.
    • M - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  74. Résultat n°74

    12453 (2)-12589.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/139

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 12453 (2)-12589.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    19079-21383.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/219

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 19079-21383.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    4451-4459.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/104

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 4451-4459.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    1ère partie.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/1

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • HORIZONS.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  78. Résultat n°78

    13847-16645.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/207

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 13847-16645.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOUCHO - BOUH.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/26

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BOUCHO - BOUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Juillet 2016 (E - Z).

    Date

    2016

    Cote

    2969W/38

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Juillet 2016 (E - Z).

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)