plan d'occupation des sols

Résultat n°1
Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

Date

1994

Cote

3480W/24
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°2
Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°3
MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

Date

1951

Cote

784W/408
- Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
- MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°4
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°5
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°6
D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°7
Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

Date

1999

Cote

3515W/40
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Longpont-sur-Orge.
- Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°8
Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).

Date

1995-1999

Cote

3515W/8
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Fontenay-lès-Briis.
- Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°9
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°10
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des sols, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : déclaration d'utilité publique (DUP), plan d'aménagement de zone (PAZ), dossiers de réalisation, (1981-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programmation du 8ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

Date

1979-1986

Cote

1523W/517
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°11
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°12
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°13
Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

Date

1970-1980

Cote

905W/46
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°14
Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié (1990), révision (1992).

Date

1990-1992

Cote

3515W/34
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°15
Dossier 2/2.

Date

1992

Cote

3515W/23
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Guillerval : plan d'occupation des sols.
- Dossier 2/2.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°16
Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992), application anticipée du plan d'occupation des sols (1989).

Date

1989-1992

Cote

3515W/5
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Fontenay-lès-Briis.
- Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992),...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°17
LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

Date

1966-1982

Cote

1781W/73
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°18
Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002, 2009), droit de préemption urbain (2009).

Date

2002-2009

Cote

3515W/27
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- La Ville-du-Bois.
- Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°19
Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

Date

1977-1982

Cote

905W/28
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°20
Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005), mise à jour (2008).

Date

1987-2008

Cote

3480W/18
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Boigneville.
- Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005),...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°21
Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°22
Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/29
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°23
Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (1977, déviation RD 988), applications anticipées (1993, 1994, 1995).

Date

1977-1995

Cote

3515W/18
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Gometz-la-Ville.
- Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°24
ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

Date

1972-1983

Cote

1781W/75
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°25
Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/33
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°26
Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

Date

1970-1981

Cote

905W/15
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°27
Baulne : plan d'occupation des sols (1997), révision (1998), modification (2006).

Date

1997-2006

Cote

3480W/15
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Baulne : plan d'occupation des sols (1997), révision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°28
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°29
Plan d'occupation des sols (dossier 2/2), modification (2003), mise à jour (2002).

Date

2001-2003

Cote

3480W/8
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Auvernaux.
- Plan d'occupation des sols (dossier 2/2), modification...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°30
RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°31
Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

Date

1970-1982

Cote

905W/40
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°32
Plan d'occupation des sols (dossier 1/2).

Date

2001

Cote

3480W/7
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Auvernaux.
- Plan d'occupation des sols (dossier 1/2).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°33
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°34
DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieu-dits les Gorges (1983-1984) ; groupe de travail : arrêté de prescription (1978), correspondance (1973-1978), procès verbaux (1976-1978) ; projet de contrat rural pour la restauration de l'église et la construction d'un foyer polyvalent de loisirs (1983) ; statistiques (1979-1982) ; enquêt publique (1978) ; consultation des services (1977) ; coupures de presse (1974-1975).

Date

1973-1984

Cote

1781W/71
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°35
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°36
Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de CHAMPLAN, LES ULIS et PALAISEAU.

Date

1993

Cote

1699W/6
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°37
Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans rendus publics (1983). JANVILLE-SUR-JUINE, plans approuvés (1984). GUILLERVAL, plans rendus publics (1983).

Date

1983-1984

Cote

1125W/6
- Contexte : PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.
- Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°38
BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Date

1984

Cote

1172W/61
- Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
- BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V....
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°39
Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

Date

1970-1981

Cote

905W/3
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°40
Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

Date

1970-1981

Cote

905W/2
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°41
Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48
- Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
- Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°42
Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

Date

1970-1982

Cote

905W/25
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°43
Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact (juillet 1993). Dossier d'enquête préalable ; mise en compatibilité des plan d'occupation des sols (novembre 1993). MASSY-la Francilienne, avant-projet (avril 1997).

Date

1993-1997

Cote

1699W/53
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°44
Chevannes : application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (1991), renouvellement de l'application anticipée du plan d'occupation des sols (1997).

Date

1991-1997

Cote

3480W/38
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Chevannes : application anticipée de la révision du...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°45
D'Huison-Longueville : plan d'occupation des sols.

Date

1978

Cote

3480W/46
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- D'Huison-Longueville : plan d'occupation des sols.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°46
EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1966-1979

Cote

1523W/527
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans,...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°47
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°48
Application anticipée du plan d'occupation des sols (2000), modification (2003).

Date

2000-2003

Cote

3515W/36
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Lisses.
- Application anticipée du plan d'occupation des sols...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°49
ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents d'ATHIS-MONS (1972) ; DOURDAN : étude préparatoire à l'établissement du plan d'occupation des sols (1978).

Date

1972-1978

Cote

895W/1
- Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS
- ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents...
Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°50
Chauffour-lès-Étrechy : plan d'occupation des sols.

Date

1989

Cote

3480W/37
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Chauffour-lès-Étrechy : plan d'occupation des sols.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°51
Estouches : application du règlement national d'urbanisme (1988), contrôle de légalité du plan d'occupation des sols (1974).

Date

1974-1988

Cote

3480W/49
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Estouches : application du règlement national d'urbanisme...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°52
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°53
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - ZAC des Glaises - création : plans d'occupation des sols, parcellaire, de délimitation, périmetral, périmètres d'évaluation foncière, schéma d'aménagement de zone, plan annexe au rapport d'études et réalisations foncières, 1983-1984. Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 67 x 102 cm, 63 x 100 cm, 68 x 57 cm, 69 x 108 cm, 75 x 90 cm, 65 x 105 cm, 68 x 101 cm. [9 plans].

Date

1983-1984

Cote

782W/273
- Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°54
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°55
ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

Date

1976-1983

Cote

1661W/1
- Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°56
Plan d'occupation des sols (1975, 1977), applications anticipées (1999, 2000, 2001).

Date

1975-2001

Cote

3515W/17
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Gometz-la-Ville.
- Plan d'occupation des sols (1975, 1977), applications...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°57
Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

Date

mars 1972

Cote

PBR/943
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Aspects pratiques des plans d'occupation des sols
Résultat n°58
Boissy-sous-Saint-Yon : plan d'occupation des sols (1999), modifications (2003, 2009 et 2012).

Date

1999-2012

Cote

3480W/23
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Boissy-sous-Saint-Yon : plan d'occupation des sols...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°59
Plan local d'urbanisme (dossier 1/2).

Date

2011

Cote

3515W/54
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Montlhéry.
- Plan local d'urbanisme (dossier 1/2).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°60
Modification.

Date

2004

Cote

3515W/37
- Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Lisses.
- Modification.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°61
ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols 1990 des cantons de Dourdan et de Saint-Chéron de l'Essonne, Association des Trois Vallées, s. d., Coul. Lég. Dim. 103 x 105 cm.

Date

1990

Cote

1FI/632
- Contexte : CARTES ET PLANS
- ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication (1981) ; IGNY : plan provisoire (1970) ; ITTEVILLE : plan provisoire (1970), presciption (1976), publication (1979 ; JANVILLE-SUR-JUINE : prescription (1978), publication (1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/26
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°63
Saint-Michel-sur-Orge.

Date

1988-1991

Cote

2903W/527
- Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
- Urbanisme.
- Plan schéma urbanisme.
- Plan d'occupation des sols (POS).
- Saint-Michel-sur-Orge.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
Résultat n°64
Plan des équipements publics.

Date

1998

Cote

3480W/5
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Angervilliers.
- Plan des équipements publics.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°65
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Date

1995

Cote

2106W/21
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°66

1 media
MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

Date

1993

Cote

18FI/2333
- Contexte : AFFICHES
- MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols...,...
Résultat n°67
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, concertation préalable ; annexe au projet de DUP ; transport en commun en site propre ; dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des POS.

Date

1993

Cote

1678W/64
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°68
Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés Habitat et vie sociale [HVS] : Département de l'Essonne, Direction de l'équipement, plan d'occupation des sols de MONTGERON : mise à jour (août 1994) ; plan d'occupation des sols : réserves foncières, notes, tracts ; projet d'étude de la cité HLM de la prairie de l'OLY à MONTGERON par Bruno DHONT (1977-1978).

Date

1977-1994

Cote

44J/19
- Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
- Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés...
Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)
Résultat n°69
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier de mise en compatibilité des POS, plans modifiés ; tirages.

Date

1993

Cote

1678W/65
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier de mise en...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°70
Déviation RN 448 (Auvernaux), déviation CD 74 et RN 191 (Ballancourt), réunion commission d'urbanisme, arrêté, contournement de Corbeil (déviation de la RN 7, enquête parcellaire), déviation de Courcouronnes RN 446, plan d'aménagement communal d'Évry, révision plan d'occupation des sols (Écharcon), liaison RN 5 - RN 448 (Étiolles), POS règlement (Fleury-Mérogis), déviation RN 191 (Fontenay-le-Vicomte), POS règlement (Grigny), plan d'aménagement communal de Lisses, POS de Mennecy, POS règlement (Viry-Châtillon), plans des communes.

Date

1964-1994

Cote

2903W/537
- Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
- Urbanisme.
- Plan schéma urbanisme.
- Plan d'occupation des sols (POS).
- Déviation RN 448 (Auvernaux), déviation CD 74 et RN...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
Résultat n°71
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Date

1991-1993

Cote

2106W/42
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°72
Plan d'occupation des sols

Date

1975

Cote

INQUARTO/643/3
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Plan d'occupation des sols
Résultat n°73
Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription (1974), publication (1980), approbation (1982) ; VAUHALLAN : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1978), approbation (1981), mise à jour (1982) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : publication (1979), approbation (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/49
- Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
- Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°74
SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

Date

1994-1997

Cote

1911W/31
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°75
Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

Date

1979

Cote

GBR/1578
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Résultat n°76
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de VILLEJUST et MARCOUSSIS.

Date

1993

Cote

1678W/36
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°77
Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (juillet 1992) ; création de deux bretelles, avant-projet (1998).

Date

1992-1998

Cote

1699W/62
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX,...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°78
Étiolles : plan d'occupation des sols.

Date

1984

Cote

3480W/51
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Étiolles : plan d'occupation des sols.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
Résultat n°79
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Date

1990-2000

Cote

2106W/29
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°80
Dossier 2/2.

Date

1994-2006

Cote

3480W/10
- Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Auvers-Saint-Georges : modification (1994), mise à...
- Dossier 2/2.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

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Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

Date

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

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RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

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Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

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Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).

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Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

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Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

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Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié (1990), révision (1992).

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Dossier 2/2.

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Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992), application anticipée du plan d'occupation des sols (1989).

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Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002, 2009), droit de préemption urbain (2009).

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Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

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Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005), mise à jour (2008).

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