Chevannes : application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (1991), renouvellement de l'application anticipée du plan d'occupation des sols (1997).

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Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3480W/38

Date

1991-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1997

Mots clés lieux