Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3480W/7-8

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2003

Mots clés lieux

Plan d'occupation des sols (dossier 2/2), modification (2003), mise à jour (2002).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/8

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2003