Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Boissy-sous-Saint-Yon : plan d'occupation des sols (1999), modifications (2003, 2009 et 2012).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/23

Date

1999-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2012

Mots clés lieux