Déviation RN 448 (Auvernaux), déviation CD 74 et RN 191 (Ballancourt), réunion commission d'urbanisme, arrêté, contournement de Corbeil (déviation de la RN 7, enquête parcellaire), déviation de Courcouronnes RN 446, plan d'aménagement communal d'Évry, révision plan d'occupation des sols (Écharcon), liaison RN 5 - RN 448 (Étiolles), POS règlement (Fleury-Mérogis), déviation RN 191 (Fontenay-le-Vicomte), POS règlement (Grigny), plan d'aménagement communal de Lisses, POS de Mennecy, POS règlement (Viry-Châtillon), plans des communes.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Urbanisme.

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

urbanisme

Plan schéma urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/523-528, 2903W/533, 2903W/537, 2903W/563-564, 2903W/828

Date

1959-1998

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1998

Mots clés typologiques

plan d'urbanisme

Plan d'occupation des sols (POS).

Cote/Cotes extrêmes

2903W/525-528, 2903W/537

Date

1964-1994

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols