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Plans d'occupation des sols (1974-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

aménagement du territoire

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Cote/Cotes extrêmes

3480W/4-5

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009

Mots clés lieux

ANGERVILLIERS

Plan des équipements publics.

Cote/Cotes extrêmes

3480W/5

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1998