Aide à la recherche

3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU) : dossiers par communes (1973-2014).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3515W/1-55

Date

1973-2014

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés matières

urbanisme, aménagement du territoire

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3515W/17-19

Date

1975-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2001

Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (1977, déviation RD 988), applications anticipées (1993, 1994, 1995).

Cote/Cotes extrêmes

3515W/18

Date

1977-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1995