Dossier 2/2.

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Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Plans d'occupation des sols (POS).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

aménagement du territoire

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Auvers-Saint-Georges : modification (1994), mise à jour (2004), modification (2004), mise à jour (2006).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/9-10

Date

1994-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés lieux

Dossier 2/2.

Cote/Cotes extrêmes

3480W/10

Date

1994-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

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