Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002, 2009), droit de préemption urbain (2009).

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3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU) : dossiers par communes (1973-2014).

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Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU) : dossiers par communes.

Cote/Cotes extrêmes

3515W/1-55

Date

1973-2014

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés matières

urbanisme, aménagement du territoire

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

La Ville-du-Bois.

Cote/Cotes extrêmes

3515W/27-28

Date

2001-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009

Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002, 2009), droit de préemption urbain (2009).

Cote/Cotes extrêmes

3515W/27

Date

2002-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009

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