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149 résultats

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Résultat n°1

Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

Date

vendredi 21 novembre 1755

Cote

G/563/2

Résultat n°2

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Date

1645-1777

Cote

26H/4

Résultat n°3
RIS-ORANGIS. - Maison de retaite des artistes lyriques. Fondation Dranem, le château [Editeur Robert, timbre à 5 centimes].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retaite des artistes lyriques. Fondation Dranem, le château [Editeur Robert, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI143/35

Résultat n°4
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. La bibliothèque [Editeur Boullet, sépia].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. La bibliothèque [Editeur Boullet, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI143/49

Résultat n°5

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

Date

1342-1790

Cote

61H/3

Résultat n°6

SAINT-CYR. - Fabrique : donation de rente par l'évêque d'ARRAS, seigneur de SAINT-CYR (1674-1701), délivrance de legs (1612), legs par testament (1618-1882), accomplissement de testament (1631-1657), fondation de services (1640) [39 pages].

Date

1618-1882

Cote

53J/4

Résultat n°7

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

Date

1496-1786

Cote

G/818

Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Répondez à l'appel de la Fondation Maréchal De Lattre. Une école improvisée par l'Armée. Les soldats d'Algérie artisans de la fraternité Franco-Musulmane (1956).

Date

1956

Cote

18FI/2052

Résultat n°9

Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation et règlement de l'Hospice, par Marie-Thérèse d'ORLEANS, princesse de BOURBON-CONDE.

Date

1782

Cote

100H/1

Résultat n°10

Fondation du Patrimoine, présentation et mission : dossier de presse ; documents : projet de loi, informations, les partenaires, extrait journal officiel, extrait du registre des délibérations, plaquette d'information, descriptif de la fondation, organigramme ; bulletin national la lettre de la fondation du patrimoine (n°2 et n°3), lettre nationale d'information (n°7), lettre régionale d'information Hate Normandie (n°1), la lettre de la fondation (janvier 2001, septembre et octobre 2000), la lettre de la fondation du patrimoine (n°5), la lettre nationale d'information (n°2) ; projet de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne ; dossier concours les rubans du patrimoine, lettre d'information du ministère de la culture (n°53, septembre 1999) : Missions et organisations de la Fondation du Patrimoine ; documents prototypes vierges (note de frais, bulletins d'adhésions).

Date

1996-2004

Cote

96J/231

Résultat n°11

Fondations

Date

1970

Cote

INOCTAVO/383

Résultat n°12

Notes sur la fondation des Célestins de la Sainte-Trinité de Marcoussis

Date

1867

Cote

PBR/1623

Résultat n°13

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Date

1808-1929

Cote

1X/25

Résultat n°14

GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

Date

1782-1816

Cote

79J29/4

Résultat n°15
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. Le monument aux morts.[sépia].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. Le monument aux morts.[sépia].

Date

s.d

Cote

2FI143/44

Résultat n°16

DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

Date

1801-1922

Cote

2O/450

Résultat n°17

Fondation d'obit, 5 s.

Date

1527

Cote

9J/63

Résultat n°18

Fondation d'obit, 7 s. 6 d.

Date

1546

Cote

9J/44

Résultat n°19

Fondations de messes.

Date

1450-1774

Cote

D/48

Résultat n°20

VARENNES-JARCY, culte. - Quittances de Anne de SAINT GELAIS de LUSIGNAN, abbesse de Jarcy (1641) de Françoise de SAINT GELAIS de LUSIGNAN parchemin (1672), lettre à messieurs du Comité Ecclésiastique de l'Assemblée Nationale au sujet des religieuses (1791), une lettre à propos de la fondation de l'abbaye de Jarcy (1792), lettres des religieuses de l'abbaye en réponse à une circulaire qui leur demande des renseignements personnels [an 2]. ,

Date

1641-1793

Cote

79J66/3

Résultat n°21

Plans réalisés par d'autres architectes. - M. CARREAU. - Commune non identifiée. - Propriété de M. KALTENBACK : projet non défini. - Fondations exceptionnelles. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Sans éch., Dim. 0,35 x 0,41, 1958.

Date

1958

Cote

14FI/409

Résultat n°22

RIS-ORANGIS. - Fondation Dranem (1977). Avant projet détaillé d'humanisation (1977). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Foyer club (1979). Equipement hospitalier.

Date

1977-1979

Cote

1103W/41

Résultat n°23
RIS-ORANGIS. - Château de Tallouët. Maison de retraite des Artistes Lyriques. Fondation Dranem. [Editeur Schamberger, timbre à 40 centimes].

1 media

RIS-ORANGIS. - Château de Tallouët. Maison de retraite des Artistes Lyriques. Fondation Dranem. [Editeur Schamberger, timbre à 40 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI143/120

Résultat n°24

RIS-ORANGIS. - Fondation Dranem, équipement hospitalier.

Date

1978

Cote

1103W/40

Résultat n°25

Fonds de l'église paroissiale SAINT-AUBIN d'AUTHON-LA-PLAINE. - AUTHON-LA-PLAINE : copie du décret d'érection et fondation de la chapelle de NOTRE-DAME de LORETTE, au hameau du PLESSIS-SAINT-BENOIST, paroisse d'AUTHON-LA-PLAINE, en titre de bénéfice. Sentence au profit du curé d'AUTHON-LA-PLAINE au sujet de réparations urgentes à faire dans la maison presbytérale et lieux en dépendant, (1694). Bail d'héritages appartenant à la fabrique, (1786).

Date

1689-1786

Cote

G/460

Résultat n°26

Célestins de Marcoussis.

Date

1404-1791

Cote

13J/40

Résultat n°27

Sept rentes au denier 20 sur l'Hôtel de ville de PARIS léguées par testament par Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, au profit des paroisses de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS.

Date

mardi 30 juillet 1765

Cote

G/563/4

Résultat n°28

Fondation d'obit, 6 s.

Date

1556

Cote

9J/30

Résultat n°29

ETIOLLES. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1807 [1] ; église, cimetière, maison d'école : travaux, 1819-1820 [2] ; église : réparations, 1840-1922 [3] ; restauration d'un tableau de NATIER (Louise de France), 1907-1924 [4] ; presbytère : entretien et travaux, 1877-1901 [5] ; location, 1882-1895 [6] ; logement du desservant, 1855 [7] ; fabrique, 1847-1910, donation GELLINARD, 1883 [8] ; action judiciaire contre l'abbé VALANDRIEUX, 1883 [9] ; fondations, 1928 [10].

Date

1807-1928

Cote

2O/534

Résultat n°30
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. La fondation Dranem. Le musée Maurice Chevalier [Editeur Raymon].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. La fondation Dranem. Le musée Maurice Chevalier [Editeur Raymon].

Date

s.d

Cote

2FI143/51

Résultat n°31

Châtignonville. - Budgets (1905-1906), comptes administratifs (1904-1906), comptes de gestion (1904-1906), livre journal de caisse (1897-1906), mandats de paiement (1905-1906), mandats de paiement n°15 à 22 (1906), reçus (1901-1906), factures (1906), état des fondations (1906).

Date

1897-1906

Cote

9V/24

Résultat n°32

COUDRAY-MAISONCELLES-EN-BEAUCE (LE) [département du Loiret]. - Fabrique : extrait des titres et pièces de l'église paroissiale concernant des fondations de services [copies d'actes de 1653-1684], contentieux entre un conseiller du roi et le seigneur du COUDRAY-MAISONCELLES (1515, 1601-1606) [10 pages].

Date

1515-1684

Cote

53J/13

Résultat n°33

Fondations. - Dons, legs en faveur de la fabrique et des chapellenies, [1526-1901].

Date

1526-1901

Cote

8J/4

Résultat n°34

Fondation du Patrimoine, le label et ses procédures : objectif du label, demande d'attribution, exemple de dossier, courriers de demande de labelisation, note interne, tableau de zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) existantes et en projet, décision octroi label, coupures de presse ; état des demandes des labels en cours pour l'Essonne, compte rendu de réunion ; dossiers de demandes de labels : plans, courriers, devis, demande d'attribution du label, photos ; label fiscal : correspondances, décision d'agrément.

Date

2000-2003

Cote

96J/234

Résultat n°35

ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

Date

1810-1938

Cote

2O/670

Résultat n°36

BRICHE (La). - Seigneurie, fabrique de l'église Saint-Sulpice de Favières : fondations, travaux effectués à la chapelle Notre-Dame de la Vierge aux frais de la famille de SAINT-POL ; procédures.

Date

1610-1719

Cote

57J/84

Résultat n°37

BALLAINVILLIERS. - Eglise SAINT-JACQUES, ordonnance épiscopale, sur l'application des anciennes fondations de 1770, Dim. 13 x 18 cm, N. et B. Un coin de la plaque est détérioré

Date

1900-1950

Cote

27FI/29

Résultat n°38

MEREVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1834-1926 [1] ; fabrique : budget, rentes et fondations, legs THIBAULT à la fabrique, décharge de legs CORPECHOT, 1847-1891 [2] ; quêtes dans l'église, 1882 [3].

Date

1834-1926

Cote

2O/848

Résultat n°39

Dons et legs. - Répertoire des donations et fondations (1835-1910).

Date

1835-1910

Cote

HDEPOT1 N/1

Résultat n°40

Fondation d'obit, 6 s.

Date

1554

Cote

9J/35

Résultat n°41

Famille THIBEUF. -papiers de famille de Anne THIBEUF. - contrat de mariage de Anne THIBEUF avec Claude DALESSO seigneur d'ERAGNY (1651) ; contrat de mariage d'Anne THIBEUF veuve DALESSO avec Pierre LALLEMAND de LESTREE, vicomte de VILLENEUVE, seigneur d'ATHIS et de BUSSY, grand maître des Eaux et Forêts au département d'ORLEANS, MONTARGIS, duché de BERRY, comté de BLOIS et ROMORANTIN (1694) ; actes de notoriétés pour Eustache et Anne THIBEUF par Pierre THIBEUF et Claude Le BOULLANGER, sa femme (1667-1681) ; fondation par Anne THIBEUF épouse de Claude DALESSO, en faveur des religieux Minimes du couvent de la place royale de PARIS, acquisition par les religieux de 350 livres de rente sur la ville portant création par lesdits religieux de 300 livres de rente viagère au profit d'Anne THIBEUF (1674-1689) ; nomination de Pierre LALLEMANT de LESTREE époux d'Anne THIBEUF, soeur d'Eustache, à la charge de gouverneur de la ville de DONCHERY en CHAMPAGNE : arrêts, édits imprimés, lettre royale de nomination, quittances (1696-1703) mauvais état ; acte imprimé concernant la saisie réelle, criées, vente et adjudication d'une maison sise à CHALON en CHAMPAGNE, des terres et seigneurie d'ATHIS, LESTREE et BUSSY LESTREE saisis sur Monsieur Pierre LALLEMAND de LESTREE (1709). Succession de Anne THIBEUF : inventaire après décès de Anne THIBEUF [ne concerne que le linge], intitulé de l'inventaire après décès d'Anne THIBEUF (1711) ; bref état du compte des recettes et des dépenses rendu par l'abbé MITHON exécuteur testamentaire d'Anne THIBEUF (1713) ; quittances et mémoires des domestiques, du plombier, de marchands et de l'apothicaire ((1711-1712). Procédures concernant Anne THIBEUF : procédure à propos d'une créance qu'elle prétend avoir hérité de M DALESSO, et d'une autre créance sur la famille La GALLISSONIERE : transaction entre Claude DALESSO et Anne THIBEUF son épouse (1658) ; partage des biens d'Olivier DALESSO (1661) ; sentence de condamnation (1670) ; quittance (1680) ; sentence (1693) ; mémoire au conseil, pour Anne THIBEUF contre les créanciers de Claude DALESSO, saisies sur diverses maisons et rentes (1696) ; bref état des comptes rendus par Anne THIBEUF au représentant des créanciers de feu Claude DALESSO [s.d.] ; Anne THIBEUF épouse DALESSO contre M de MAUPEOU et ses créanciers (1671). Terre de la GUERCHE : document imprimé relatif à la succession de Jacques BARIN de La GALLISONNIERE et Elisabeth Le BOULLANGER son épouse, Anne THIBEUF s'opposant à la saisie de leurs héritages [s.d.] ; défenses du sieur de La GALLISSONNIERE père, époux de Elisabeth Le BOULLANGER, contre le sieur de la GUERCHE son fils aîné, problème d'héritages, imprimé (1669) ; état de ce qui est du à Anne THIBEUF épouse de LESTREE suite à la succession de M de la GUERCHE, sentence, requête (1669- 1704) ; mémoire imprimé pour Anne THIBEUF, veuve DALESSO et épouse de Pierre LALLEMANT de LESTREE seigneur de VILLENEUVE et autres lieux, au sujet de la liquidation de la vente de la terre de GUERCHE en ANJOU (1699) ; mémoire de l'affaire, opposition par Anne THIBEUF aux criées, vente et adjudication des terres de DATY, LESTREE, BUSSY et d'une maison à CHATILLON, parchemin (1706) ; procédures par Jacques de BRETIGNIERES exécuteur testamentaire d'Eustache et d'Anne THIBEUF contre M de GAZEAU sieur de la TURPINIERE ; contre Maurice de GUISCHARDY tuteur des enfants du marquis de la GUERCHE, à propos du domaine de La GALISSONNIERE en BRETAGNE (1705-1719) ; inventaire de production pour Anne THIBEUF contre Barin de La GALLISONNIERE et consorts suite à la succession de Jacques Barin de La GALLISONNIERE seigneur de la Guerche : quittance, extrait du registre du parlement, parchemin et papier (1673-1707) ; pièces pour Anne THIBEUF épouse LALLEMAND de LESTREE contre François de La GALISSONIERE (1704) ; transport de rente pour Eustache THIBEUF (1711-1712) ; mémoires et quittances (1712) ; reçus d'impositions (1701-1712) \t\t\t\t\t\t\t

Date

1651-1713

Cote

77J/44

Résultat n°42

Fondation d'obit, 5 s.

Date

1527

Cote

9J/62

Résultat n°43

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Hôpital-hospice : tout-à-l'égout, rentes, lit de fondation, affaires diverses, 1897-1930 [1] ; pourvoi contre les entrepreneurs LEAUTE et BERTHELOT, 1910-1913 [2] ; travaux d'agrandissement, financement, personnel, 1929-1933 [3] ; enquête sur un décès, prix d'opérations, malades militaires, affaires diverses, 1933, 1939 [4].

Date

1897-1939

Cote

2O/526

Résultat n°44

VILLE-DU-BOIS (LA). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-FIACRE : contrat passé par-devant notaire entre Denise BOURGERON, veuve de Nicolas GERARD, chef de panneterie de feu Madame la Dauphine, demeurant à BRIIS-SOUS-FORGE près LIMOURT, d'une part, Jean FERRAGU, prêtre, curé de l'église paroissiale de la VILLE-DUBOIS et de NOZAY, dont la VILLE-DUBOIS est l'annexe, les marguilliers en charge, les anciens marguilliers et habitants de la paroisse, d'autre part ; donation à charge de fondation faite en conséquence, aux clauses et conditions énoncées dans l'acte.

Date

1737

Cote

G/1030

Résultat n°45

Famille de VIELLA. - Lettres de la marquise de VIELLA (1797). Gestion. - Tutelle de Marie de VIELLA nièce du vicomte de VIELLA de MARCOUSSIS : gestion de la fortune de Marie de VIELLA, recettes et dépenses ; correspondance avec ses oncles (1836-1845), correspondance, factures (1836-1845). Cahier de dépenses de DUTOUR régisseur de VIELLA (1814-1816) ; notes de débours et honoraires dus à Maître MOISANT par le comte de VIELLA (1826-1828) ; inventaire de la vente immobilière après le décès de Madame de PUYSEGUR (1839) ; reçus, quittances, correspondance, mémoires (1824-1843). Etats des recettes et dépenses par le régisseur de Madame de VIELLE (1813, 1818) Livre de comptes pour la famille de VIELLA concernant à la fois des biens à PARIS et à MARCOUSSIS (1841-1845). Comptes pour M de VIELLA par M de CAPDEVILLE, concerne le château de VIELLA, journées d'ouvriers, recettes et dépenses (1822-1827). Mademoiselle de VIELLA : Notes de médecins et de pharmaciens parisiens (1840) ; factures (1840-1843). Eglise de VIELLA : extrait du registre de délibérations du conseil de fabrique, donation des ornements ayant appartenu à l'abbé de VIELLA (1828) ; fondation de l'église lettres du curé de VIELLA à Louis de VIELLA et sa femme (1827-1828) ; lettres au sujet des travaux (1836-1837). Comptes : vente mobilière suite au décès de la marquise de PUYSEGUR (1837).

Date

1797-1845

Cote

13J/112

Résultat n°46

VAUGRIGNEUSE. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : copie d'un contrat reçu par GAILLARD, notaire à BRIIS, aux termes duquel la veuve de Valentin DELIC déclare avoir remis à son fils, Valentin-Antoine DELIC, curé de VAUGRIGNEUSE, la somme de 700 livres, qu'elle désire être employée à faire un fond pour un maître d'école dans ladite paroisse de VAUGRIGNEUSE, et ledit curé promet d'ajouter pareille somme à la précédente ; le revenu des 1400 livres sera affecté au paiement des honoraires du maître d'école, qui sera à jamais nommé par le curé et ses successeurs ; il sera toutefois prélevé annuellement 10 livres pour servir aux réparations et à l'entretien de la maison que ledit curé a fait construire de ses deniers, à côté de la maison presbytérale, pour servir de logement au maître d'école ; acte d'assemblée des habitants déclarant accepter (1761). Amortissement de plusieurs rentes par Louis BRIERE, fermier des dîmes du prieuré de BRIIS (1776). Fondation faite par Barthélémy BLOT, demeurant ordinairement à PARIS, rue Saint-Claude, de présent à sa maison de campagne à la FONTAINE-AUX-COSSONS, paroisse de VAUGRIGNEUSE (1782). Remboursement de rentes par Louis-François de SAINT-MICHEL, officier d'infanterie, conseiller du Roi, demeurant à BRIIS (1787). Baux de terres (1787-1790) [Valentin-Antoine DELIC est encore curé à cette dernière date, le 2 mai].

Date

1767-1790

Cote

G/1000

Résultat n°47

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection de la famille et aide aux familles nombreuses, attribution de secours, enquêtes, délibérations, contingents, états nominatifs, correspondance ; oeuvre de la fondation COGNAC-JAY au profit des familles nombreuses, attribution de prix ; révision du taux des allocations : circulaires, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : instructions préfectorales, correspondance (1906-1942).

Date

1906-1942

Cote

EDEPOT45 5Q/12

Résultat n°48

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : titres de rentes appartenant à l'église et provenant pour la plupart de constitutions, fondations, donations ou legs [comporte notamment des renseignements sur la seigneurie de JOUY-EN-JOSAS] ; titres nouvels, échanges et actes divers concernant lesdites rentes [jusqu'a 1765].

Date

1505-1765

Cote

G/895

Résultat n°49

Fondations de messes. - Contrat par lequel Michel PERIER, veuve de François LABBE, bourgeois de PARIS, cède aux Pères Barnabites d'ETAMPES 17 livres 12 sols 6 deniers tournois de rente (19 mars 1664). Testament par lequel Jean d'OUVRELOEIL, curé de BRIERES-LES-SCELLES, donne aux Pères Barnabites la somme de 120 livres, à charge de célébrer en l'église Saint-Antoine, tous les ans, à son intention, six messes basses, les six premiers lundis de l'année. Il lègue au sieur DESCOURT, demeurant aux EMONDANTS (SOUZY-LA-BRICHE), une moyenne horloge sonnante (25 juillet 1652) ; sentence de François-César PROUVANSAL, prévôt d'ETAMPES, portant exécution de ce testament (28 août 1653). Contrat par lequel dom Théophyle LENORMANT, provicaire, dom Jacques-Philippe JOLLY, dom Dominique GAVINET, procureur, dom Charles-Louis GAUTROT, tous religieux Barnabites d'ETAMPES, agissant pour le Révérend Père dom Denis BAILLY, Supérieur, constituent à Marie-Anne LEVERRIER, veuve d'Antoine DU FAYOT, une rente de 85 livres à prendre spécialement sur une autre rente de 275 livres due aux Barnabites par Marie-Madeleine HALLE, veuve de Jean-Baptiste LETELLIER (21 mars 1690). Contrat par lequel Elisabeth FLEUREAU, veuve de Noël JOLLY, décharge les Pères Barnabites de la rente qu'ils lui devaient en exécution du testament de Marie DUQUESNEL, mais à la condition de dire tous les ans, à perpétuité, quatre messes basses (26 août 1692) ; rachat opéré par les Pères Barnabites entre les mains de Gédéon TALLEMANT, tuteur des enfants du seigneur de CUISY, de la rente de 85 livres ci-dessus mentionnée (1er septembre 1692). Testament d'Elisabeth FLEUREAU, qui lègue aux Pères Barnabites 800 livres, et divers biens. Le tout, à charge de dire une messe basse tous les dimanches du mois et un salut tous les premiers jeudi (21 avril 1693). Requête des Pères Barnabites à Monseigneur de LA HOGUETTE à l'effet d'obtenir la permission de dire un salut du Saint-Sacrement le premier jeudi de chaque mois, selon la fondation d'Elisabeth JOLLY [s. d.]. Lettre en latin de dom Savinien OZON, vice-provincial de France, au Révérend Père dom Gabriel BLANDURET, supérieur du Collège d'ETAMPES, approuvant la fondation ci-dessus (7 août 1696). Autres pièces concernant la même fondation [jusqu'en 1714].

Date

1652-1714

Cote

D/50

Résultat n°50

Plans réalisés par d'autres architectes. - M. CARREAU. - VERRIERES-LE-BUISSON. - Propriété de M. Maurice DAGNEAUX, allée de Villegenis : projet non défini. - Fondations exceptionnelles d'un bâtiment : façades. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,46 x 0,48, [s. d.].

Date

s.d

Cote

14FI/408

Résultat n°51

Fondation du Patrimoine, travaux restauration maison de Monsieur et Madame Fontanel (Essonne, CHALO SAINT MARS, 8 rue du Docteur Solon) : courrier, dossier de déclaration de travaux exemptés de permis de construire (plan, prescriptions relatives à des déclarations de travaux exemptés de permis de construire), budget (demande de subvention), demande d'attribution du label Fondation du patrimoine, pièces comptables (devis, facture d'honoraire prévisionnel).

Date

2001

Cote

96J/236

Résultat n°52
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. La fondation Dranem. Le monument aux morts [Editeur Raymon].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. La fondation Dranem. Le monument aux morts [Editeur Raymon].

Date

s.d

Cote

2FI143/45

Résultat n°53

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Résultat n°54
RIS-ORANGIS. - Château de Ris (XVIIe siècle). Maison de retraite des artistes lyriques depuis 1909. Fondation Dranem. [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

1 media

RIS-ORANGIS. - Château de Ris (XVIIe siècle). Maison de retraite des artistes lyriques depuis 1909. Fondation Dranem. [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI143/122

Résultat n°55

Fondation du Patrimoine, travaux rénovation mairie (Aveyron, SAINT ANDRE DE VEZINES) : estimatif des travaux, descriptif sommaire, plans permis de construire, liste des intervenants, courriers.

Date

1998

Cote

96J/235

Résultat n°56

Dons, legs et fondations. - Limours-en-Hurepoix à Savigny-sur-Orge (1808 - 1904).

Date

1808-1904

Cote

5V/42

Résultat n°57

SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt, 1926-1927 [1] ; reliquat de la fondation JOURDAIN, 1920 [2] ; souscription pour l'achat d'un aéroplane militaire, 1912 [3] ; dépenses, demandes de crédit, 1914-1917, 1937 [4] ; arrêtés, 1854, 1917 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1873 [6] ; personnel, 1881, 1912-1924 [7] ; affaires diverses, 1900-1909 [8].

Date

1854-1937

Cote

2O/1284

Résultat n°58

Aveugles, sites, cancer, fondation De Lattre de Tassigny, policiers morts pour la France, Libération, 1er mai, faim dans le monde, déportés, 14 juillet.

Date

1968

Cote

938W/37

Résultat n°59

1965-1967 : invitations pour la prise de fonction du préfet Diefenbacher ; cérémonie annuelle des policiers morts pour la France ; musique militaire ; fondation de Lattre de Tassigny ; ordre de la Libération ; O.R.T.F. Cérémonies : journée des déportés, 14 juillet, 1965-1967.

Date

1965-1967

Cote

1223W/21

Résultat n°60
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des atistes lyriques. La fondation Dranem. Monument de Dranem dans le parc du château.

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des atistes lyriques. La fondation Dranem. Monument de Dranem dans le parc du château.

Date

s.d

Cote

2FI143/47

Résultat n°61

VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : titres d'une rente de 10 livres au profit de l'église, par suite d'une fondation de Monsieur et Madame ROUSSEAU (1657-1735). Etat des meubles et effets appartenant et dépendant de la paroisse de SAINT-BARTHELEMY, succursale de SACLAY (1782).

Date

1657-1782

Cote

G/1003

Résultat n°62

ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : martyrologe et inventaire des titres de l'église d'ETIOLLES, comprenant entre autres : contrat de fondation de la messe de Requiem par legs de Jacques GABIES (2 août 1521) ; consécration de l'église paroissiale par René de BRESLAY, évêque de TROYE, et lettres de dédicace à l'honneur de Dieu, de la Sainte Vierge, sous l'invocation et l'intercession des saints Martin, Etienne et Laurent (1-4 août 1610) ; titres de fondation (1521-1640, 1641-1655). Pièces relatives à des travaux faits à l'église et autres concernant la pauvreté de la paroisse (1697-1737). Echanges entre Charles-Guillaume LENORMANT, seigneur d'ETIOLLES, et François ALEXANDRE, curé de la paroisse (12 août 1759). Titre de rente due à l'église d'ETIOLLES (7 septembre 1776).

Date

1504-1776

Cote

G/659

Résultat n°63
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Date

1207-1490

Cote

G/264

Résultat n°64

Fondations de messes. - Pièces relatives à la fondation d'un annuel et de huit messes basses en l'église Saint-Antoine, par la veuve BAUNIER, qui donne une rente de 25 livres aux Pères de Saint-Eloy de PARIS, à charge de payer à ceux d'ETAMPES la somme de 450 livres à prendre sur le capital de cette rente (1646-1650). Testament et titres divers concernant la fondation de quatre messes basses par Jacquette de LA LUCAZIERE, veuve de Maître Jean BOUCHER, notaire royal, en échange d'une rente de 15 livres (1680-1683). Fondations : par Jean SERGENT, de six messes basses (1679-1700) ; par Jeanne HENNEQUIN, fille majeure, de douze messes basses, le premier lundi de chaque mois (1700) ; par Catherine GUETTARD, veuve de Robert de NINVILLE, marchand libraire à PARIS, de trois messes basses, et d'un salut du Saint-Sacrement le cinquième jeudi de chaque mois, en échange d'un legs de 60 livres que les Pères Barnabites emploient à amortir une rente qu'ils doivent à Jean-Germain BOURGEOIS, maître graveur à PARIS, époux de Nicolle BLANCHET, qui en avait hérité de son père Michel BLANCHET (1700-1705) ; par dame Marie LENOIR, veuve de Robert HOUDOUIN, de six messes basses (1709) ; par Jeanne VAILLANT, fille majeure, de trois services par an, en échange du legs de deux maisons et d'une somme de 3000 livres. Les Pères Barnabites sont en outre tenus de nourrir, loger et habiller le frère de la donatrice, qui est sourd-muet (1717) ; par Julien GUYOT, sieur de LA BARRE, et Jacques PICART, de 24 messes basses par an, en échange de 24 livres de rente (1718) ; par dame Marie TEXIER, veuve de Maître Charles GODIN, de cinq messes basses (1719).

Date

1646-1719

Cote

D/51

Résultat n°65

Hôtel-Dieu. - Donation du sieur du Buisson, contrôleur du duc de Longueville : une rente pécuniaire à charge de service religieux, acte de fondation d'une messe en la chapelle de l'Hôtel-Dieu [3 pages].

Date

1720

Cote

HDEPOT1 B/18

Résultat n°66

Le sentiment religieux à Paris à travers les fondations pieuses. l'échantillon de 1650. Extrait du bulletin de l'Académie Saint-Anselme, IV (nouvelle série)

Date

1993

Cote

PBR/2191

Résultat n°67

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Documents généraux, bulles et édits concernant les CAMALDULES. Fondation, par Charles de VALOIS, duc d'ANGOULEME, à BOURRON près d'YERRES, d'un couvent de CAMALDULES, précédemment établi à MONTELY, près LESIGNY-EN-BRIE (SEINE-ET-MARNE), (1642). Donation par le président de HARLAY de 400 livres de rente, (1702). Approbation et confirmation par le roi et les archevêques de PARIS, (1642-1721). Concession de deux minots de sel, (1716). Note du curé de VILLECRESNES, certifiant que l'église de GROSBOIS a été démolie en 1676, et les fonts baptismaux transférés dans son église, (1687). Commission de l'archevêque de PARIS au curé DE BOISSY-SAINT-LEGER, pour la pose de la première pierre de l'église des CAMALDULES, (1643). Visite et règlements par Monseigneur HARDOUIN DE PEREFIXE, (1664). Première fondation des CAMALDULES à MONTELY, par le duc d'ANGOULEME, (1631-1644). Etablissement de deux CAMALDULES chez les Ermites du Mont Valérien, (1659-1671). Lettres écrites par les Supérieures des Congrégations de CAMALDOLI et de TURIN à ceux de FRANCE, (de 1636 à 1678). Procédure avec les créanciers de la succession du duc d'ANGOULEME au sujet des rentes faites par lui aux Religieux, (1617-1702). Transaction de 1675.

Date

1606-1744

Cote

26H/1

Résultat n°68
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. L'entrée [Editeur Boullet, sépia].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. L'entrée [Editeur Boullet, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI143/43

Résultat n°69

Fondation sur des terres au CARROUGE, 7 s.

Date

1532

Cote

9J/54

Résultat n°70
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. Le rendez-vous de chasse dans le parc [sépia].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem. Le rendez-vous de chasse dans le parc [sépia].

Date

s.d

Cote

2FI143/40

Résultat n°71

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Date

1285-1790

Cote

G/283

Résultat n°72

Fondation de deux obits, 10 s.

Date

1549

Cote

9J/42

Résultat n°73

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - II : Fascicule 1 : Articles 1 G n° 1 et 2 et 2 G n° 1 à 335

Date

1939

Cote

INV/767

Résultat n°74

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge.

Date

1477-1797

Cote

7J/38

Résultat n°75

Lettres patentes du roi Louis XV portant approbation et ratification du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, léguant 770 livres de rente au principal de 22.800 livres en faveur de la fabrique paroissiale dudit CHAMARANDE, 420 livres de rente au principal de 16.800 livres en faveur de celle d'ETRECHY et 120 livres de rente au principal de 5.000 livres en faveur de celle de MAUCHAMPS, le tout pour un montant total de 1.115 livres ; lesdites lettres reçues par Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de ladite testatrice.

Date

lundi 26 juillet 1756

Cote

G/563/3

Résultat n°76
RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem (Editeurs N. D. Phot., Lebreton, pap. journaux, 1912, timbre à 10 centimes.)

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison de retraite des artistes lyriques. Fondation Dranem (Editeurs N. D. Phot., Lebreton, pap. journaux, 1912, timbre à 10 centimes.)

Date

1912

Cote

2FI143/154

Résultat n°77

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : actes notariés [17e siècle], fondation d'un chapelain pour l'église de FONTENAY par DUNOYER (1684) [copie], état des revenus [fin 18e siècle], état des meubles et ornements de la chapelle (1782) [42 pièces, cote 8].

Date

1684-1782

Cote

33J/6

Résultat n°78

Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

Date

1485-1549

Cote

A/1240

Résultat n°79

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Date

1789

Cote

A/665

Résultat n°80

Affiche : ""Les Soldats d'Algérie, artisans de la fraternité Franco-Musulmane"". Fondation Maréchal de Lattre.

Date

1991

Cote

5FI/488