Châtignonville. - Budgets (1905-1906), comptes administratifs (1904-1906), comptes de gestion (1904-1906), livre journal de caisse (1897-1906), mandats de paiement (1905-1906), mandats de paiement n°15 à 22 (1906), reçus (1901-1906), factures (1906), état des fondations (1906).

Aide à la recherche

9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE