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  1. Résultat n°1

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

    Date

    1972

    Cote

    943W/47

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/75

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT19 4H/35

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/207

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/9

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Mai 1981.
    • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2137W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1149W/7

    • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

    • Arrêtés préfectoraux, 1983.
    • Mai 1983.
    • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers individuels (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    1748W/76

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/52

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/15

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Septembre 1992.
    • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

    Date

    1886-1909

    Cote

    EDEPOT28 5Q/23

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/14

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/255

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2642W/25

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Date

    1822-1912

    Cote

    4O/13

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

    Date

    1965-1989

    Cote

    2018W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des Etablissements Willaume.

    Date

    s.d

    Cote

    938W/153

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/299

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/18

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Octobre 1980.
    • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

    Date

    1912-1935

    Cote

    EDEPOT19 2O/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/347

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/4

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Février 1981.
    • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/249

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

    Date

    1928-1942

    Cote

    EDEPOT45 1R/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  31. Résultat n°31

    ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/199

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/89

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/11

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers de police administrative spéciale : Epreuves sportives du 17 juin au 30 juillet 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1198W/18

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Epreuves...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/39

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Août 1982.
    • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1237W/17

    • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

    • Arrêtés préfectoraux, 1991.
    • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L'ESSONNE (service versant),
     

  38. Résultat n°38

    QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/336

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/39

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • Septembre 1993.
    • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etudes d'infrastructures électriques : correspondance, demandes en approbation de projet, plans, financement des extensions de réseaux, comptes-rendus, bordereaux d'envoi conventions, estimations de dépenses, répartition de financement, procès-verbaux, projets d'exécution, approbation autorisation d'exécution.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/56

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes d'infrastructures électriques : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEPOT53 2I/8

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/263

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/344

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/291

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    1O/289

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, interdictions de l'accès direct des propriétés riveraines.

    Date

    1958-1959

    Cote

    1502W/313

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, interdictions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

    Date

    1942-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/27

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00021 : rejet des eaux pluviales à ARPAJON - Conseil Régional Ile de France ; n°91-2007-00039 : rejet des eaux pluviales à LEUVILLE-SUR-ORGE - Société BOUYGUES Immobilier ; n°91-2007-00037 : rejet des eaux pluviales à ETAMPES - SARL la propriété familiale (1er décembre 2007 - 1er octobre 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/11

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Juillet 1984.
    • N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2137W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Mariage, dispense d'âge pour mariage avant l'âge légal : dossiers individuels (1963-1964).

    Date

    1963-1964

    Cote

    1748W/68

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Mariage, dispense d'âge pour mariage avant l'âge légal...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/312

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/239

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/4

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Mars 1984.
    • N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  59. Résultat n°59

    N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/16

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Octobre 1984.
    • N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEPOT19 4H/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif des alignements (1862), demande et autorisation d'alignement (1862-1924) ; chemins vicinaux : tableau général, premier et deuxième tableaux suplémentaires des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune de Mauchamps (1861, 1868, 1874) ; profils en long et en travers d'une partie d'un chemin à l'extrémité du village de Mauchamps (1872) ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir sur le territoire de la commune pour la rectification des chemins vicinaux (1869, 1874).

    Date

    1861-1924

    Cote

    EDEPOT55 1O/1

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

    Date

    1851-1935

    Cote

    4O/9

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1058W/3

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Arrêtés préfectoraux, 1979.
    • Février 1979.
    • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/557

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
  69. Résultat n°69

    Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]

    Date

    1620-1835

    Cote

    27J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Dossiers de permis de construire par ordre alphabétique : F - L.

    Date

    1962-1975

    Cote

    EDEPOT28 1O/28

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dons et legs : Dourdan.

    Date

    1878-1929

    Cote

    4O/11

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Dourdan.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    GRENELLE SERVICE à VETIR.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2959W/6

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • GRENELLE SERVICE à VETIR.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/354

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/56

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/44

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Décembre 1982.
    • N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux sur la rivière : - accord pour l'empoissonnement du canal avec Guillaume-Jean DUCHANGE, 23 août 1763 ; - demandes de réparations du pont qui présente des risques sérieux, 16 et 21 septembre 1775. [4 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1763-1775

    Cote

    26J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4O/39

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2137W/103

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)