Filtrer les résultats
Multimédias
  • 142
Période
  • 3
  • 13
  • 15
  • 26
  • 120
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 80
  • 13
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 9
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 110
  • 61
  • 43
  • 38
  • 31
Afficher plus
Sujets
  • 142
  • 118
  • 80
  • 79
  • 79
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Cote
EDEPOT13 6F/3
 Date
1950-1964
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Carburant détaxé.
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°3

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

Cote
B/2222
 Date
1662-1790
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mercuriale, registre, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°6

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°7

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Cote
986W/21
 Date
1941-1960
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°8

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°9

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Cote
986W/170
 Date
1941-1958
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
budget, compte de gestion, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...
Résultat n°10

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Cote
986W/130
 Date
1940-1957
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan, budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...
Résultat n°11

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Cote
986W/166
 Date
1942-1955
 Lieu
VILLABE
 Type de document
dossier de procédure, pièce comptable, plan, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de...
Résultat n°12

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Cote
986W/114
 Date
1940-1962
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : statues, plaques, monuments commémoratifs. Monuments aux morts (1852-1941).

Cote
EDEPOT17 1M/2
 Date
1852-1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, tarif, nomenclature

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
Résultat n°15

CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à l'élévation du prix de l'eau, du gaz, et de l'électricité.

Cote
EDEPOT22 4F/2
 Date
1920
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire, tarif

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à...
Résultat n°16

Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

Cote
789W/1
 Date
1960-1967
 Lieu
CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
tarif, compte rendu

  • Contexte : HOPITAUX

  • Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons...
Résultat n°17

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°18

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Cote
986W/5
 Date
1940-1959
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, cahier des charges, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...
Résultat n°19

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Cote
986W/111
 Date
1942-1957
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°20

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952).

Cote
986W/87
 Date
1944-1952
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952)....
Résultat n°22

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

Cote
EDEPOT45 1O/6
 Date
1827-1924
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, tarif, correspondance, inventaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien...
Résultat n°23

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°24

FORET-LE-ROI (LA) - Concessions au cimetière. - Tarifs et règlement pour les concessions de terrains dans le cimetière (17 août et 17 avril 1861).

Cote
EDEPOT65 4N/1
 Date
1861
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
tarif

  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Concessions au cimetière. - Tarifs...
Résultat n°25

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

Cote
986W/129
 Date
1943-1961
 Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...
Résultat n°26

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.- Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790.

Cote
EDEPOT58 1A/2
 Date
1791
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
tarif

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.-...
Résultat n°27

BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941-1952) ; tarif des concessions (1945-1951) ; concessions (1944-1952).

Cote
986W/31
 Date
1941-1952
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux...
Résultat n°28

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Cote
EDEPOT64 Q/1
 Date
1838-1981
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
registre, délibération, rapport, correspondance, inventaire, règlement intérieur, compte rendu

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

Cote
986W/37
 Date
1941-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document
budget, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...
Résultat n°30

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

Cote
986W/164
 Date
1945-1957
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
budget, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...
Résultat n°31

VILLECONIN. - Cimetière : translation, agrandissement et acquisition de terrain, procès-verbal de bornage du nouveau cimetière, tarif des concessions, deux plans.

Cote
EDEPOT13 2M/7
 Date
1839-1912
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Cimetière : translation, agrandissement...
Résultat n°32

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux d'entretien et d'alignement, tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature, acquisition de parcelles, plans, deux affiches d'adjudication des travaux, journal L'Echo Rambolitain (n° 12, 1887), curage de l'Orge, rapport d'inspection.

Cote
EDEPOT15 1O/7
 Date
1839-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, affiche, rapport, tarif, publication périodique

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux...
Résultat n°33

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service médical des indigents : Nomenclature et tarif des médicaments et des manipulations pour les préparations magistrales (brochure imprimée, 1893, 8 p.), correspondance.

Cote
EDEPOT19 5Q/6
 Date
1877-1900
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
brochure, correspondance, tarif, nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service...
Résultat n°34

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Moyens de transport : chemin de fer, construction de la ligne CORBEIL-MALESHERBES : enquête, travaux (1863-1867), passage à niveau : voeux, signalisation (1882-1956), confort des voyageurs : voeux (1896-1954), tarifs (1916).

Cote
EDEPOT11 2O/1
 Date
1863-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
tarif

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Moyens de transport : chemin...
Résultat n°35

ORMOY-LA-RIVIERE. - Mobilier de la mairie. Isoloirs : publicités (1913).

Cote
EDEPOT26 3D/1
 Date
1913
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
correspondance, certificat, tarif

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Mobilier de la mairie. Isoloirs...
Résultat n°36

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Cote
986W/133
 Date
1941-1961
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE
 Type de document
plan, étude, rapport, tarif, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...
Résultat n°37

Situations financières des communes du canton de la Ferté-Alais ; fiches financières des budgets primitifs de l'arrondissement de Corbeil ; listes des taux ou tarifs des taxes et des prestations de services pratiquées par les communes.

Cote
923W/9
 Date
1954-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
statistique, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Situations financières des communes du canton de la...
Résultat n°38

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Cote
986W/96
 Date
1941-1957
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

Cote
986W/38
 Date
1940-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
 Type de document
tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...
Résultat n°40

MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957).

Cote
986W/106
 Date
1941-1957
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957)....
Résultat n°41

BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires ; votes des ressources pour les chemins vicinaux, (1862-1901) ; prestations en nature : déclarations d'option, tarif de conversion en argent des journées de travail, (1851-1900) ; chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature, aux choix des contribuables, pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, (1852-1901).

Cote
EDEPOT49 1O/1
 Date
1851-1901
 Lieu
BLANDY
 Type de document
budget, déclaration, tarif

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service...
Résultat n°42

CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : bulletin individuel (1905) ; arrêté concernant la nomination des répartiteurs (1925) ; tarifs de délivrance des reproductions et extraits de documents cadastraux dans les communes dont le cadastre a été préservé (loi du 16 avril 1930) affiche (1942-1946).

Cote
EDEPOT53 1G/21
 Date
1905-1946
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
arrêté du maire, dossier individuel, tarif

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière...
Résultat n°43

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

Cote
B/755
 Date
1617-1729
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°44

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

Cote
1X/29
 Date
1806-1928
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, inventaire

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...
Résultat n°45

Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

Cote
2018W/3
 Date
1972-1996
 Lieu
VILLABE, EVRY Commune
 Type de document
compte administratif, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par...
Résultat n°46

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Délibération du conseil municipal sur le monopole des pompes funèbres (1905), délibérations sur les tarifs des travaux du fossoyeur (1931-1944).

Cote
EDEPOT22 1I/13
 Date
1905-1944
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°47

GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre (1946) ; taxes (1946) ; aménagement d'un groupe scolaire : correspondance, délibérations, plans, Le Journal de Seine-et-Oise du 24 juin 1948, acquisition à titre gratuit du terrain NEVEU (1947-1951) ; travaux de réparation et d'aménagement des écoles, plan (1953) ; église : gardiennage (1943) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; acquisition de matériel d'incendie (1946) ; adduction d'eau potable : correspondance, projet de captage, plans, étude géologique, projet de distribution, devis, extraits de délibérations, déclaration d'utilité publique d'un projet d'alimentation en eau potable, prix de l'eau, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 18 décembre 1958 (1941-1959) ; chemins vicinaux : remboursement d'emprunts pour réfection des chemins (1952).

Cote
986W/79
 Date
1941-1959
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
coupure de presse, plan, budget, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, étude, pièce comptable, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre...
Résultat n°48

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Cote
986W/92
 Date
1943-1957
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
 Type de document
tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...
Résultat n°49

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Cote
986W/90
 Date
1940-1956
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Résultat n°50

LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

Cote
986W/93
 Date
1941-1958
 Lieu
LISSES, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, coupure de presse, document photographique, budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°51

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : révision du classement des propriétés, nomination de classificateurs (1915), tarif de frais de poursuites (1921).

Cote
EDEPOT11 1G/4
 Date
1915-1921
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : révision du classement...
Résultat n°52

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Cote
986W/12
 Date
1941-1955
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...
Résultat n°53

DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions de terrains, plans, Le Républicain du 14 mars 1952 (1952-1955) ; concessions et tarifs (1943-1952).

Cote
986W/59
 Date
1943-1955
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
plan, coupure de presse, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions...
Résultat n°54

DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

Cote
986W/57
 Date
1940-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...
Résultat n°55

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

Cote
986W/112
 Date
1941-1957
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ;...
Résultat n°56

Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

Cote
2018W/63
 Date
1993-1996
 Lieu
PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...
Résultat n°57

YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

Cote
873W/17
 Date
1951-1954
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

  • YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ;...
Résultat n°58

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

Cote
986W/124
 Date
1940-1957
 Lieu
ORVEAU, PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...
Résultat n°59

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Cote
3X/8
 Date
1892-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY
 Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Résultat n°60

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

Cote
986W/163
 Date
1941-1955
 Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES
 Type de document
budget, contrat, pièce comptable, dossier de procédure, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...
Résultat n°61

MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

Cote
1781W/116
 Date
1910-1958
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...
Résultat n°62

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

Cote
986W/139
 Date
1941-1966
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
document photographique, convention, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...
Résultat n°63

VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

Cote
986W/157
 Date
1941-1957
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...
Résultat n°64

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

Cote
986W/152
 Date
1943-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...
Résultat n°65

FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

Cote
986W/72
 Date
1941-1957
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
bail, budget, correspondance, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...
Résultat n°66

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Cote
986W/99
 Date
1940-1963
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...
Résultat n°67

VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

Cote
EDEPOT13 3Q/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...
Résultat n°68

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : treize registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (10 novembre 1567-10 novembre 1571), (24 mai 1575-20 décembre 1586), (9 mai 1575-22 mars 1588), (13 janvier 1642-17 novembre 1642), (5 janvier 1643-7 décembre 1648), (4 janvier 1649-9 novembre 1654), (4 janvier 1655-4 décembre 1656), (15 juillet 1658-20 décembre 1683), (1681-1690 avec plusieurs feuilles volantes), (15 octobre 1691-28 juin 1694), (3 juillet 1694-30 décembre 1697), (6 janvier 1698-13 décembre 1700), (3 janvier 1701-24 décembre 1703)

Cote
B/2563
 Date
1567-1703
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°69

CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

Cote
986W/52
 Date
1941-1956
 Lieu
CROSNE, DANNEMOIS
 Type de document
tarif, plan, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956)...
Résultat n°70

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Cote
EDEPOT17 1P/5
 Date
1801-1931
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, tarif, inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...
Résultat n°71

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

Cote
2018W/17
 Date
1969-1994
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut d'association, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...
Résultat n°72

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

Cote
986W/171
 Date
1940-1956
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
budget, tarif, arrêté du maire, compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...
Résultat n°73

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Cote
1546W/78
 Date
1990-1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan, documentation, tarif

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Résultat n°74

Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

Cote
2018W/36
 Date
1974-1993
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
compte administratif, budget, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...
Résultat n°75

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : six registres concernant la taxe du pain (1er janvier 1752-16 août 1756), (23 août 1756-25 avril 1768), (2 mai 1768-23 avril 1773), (30 avril 1773-25 septembre 1780), (2 octobre 1780-20 août 1786), (28 août 1786-6 juillet 1789) ; un registre d'un épicier (XVIIIème siècle) ; un registre d'un commerçant : état des provisions (1769-1770) et charge des brassins (cuve pour la bière) (1770)

Cote
B/2565
 Date
1752-1789
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°76

GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

Cote
986W/74
 Date
1941-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
budget, marché public, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957)...
Résultat n°77

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Cote
13J/38
 Date
1826-1844
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
correspondance, procès-verbal, plan, pièce comptable, minute notariale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844)....
Résultat n°78

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

Cote
986W/144
 Date
1942-1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON
 Type de document
budget, tarif, bail, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952)...
Résultat n°79

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Cote
EDEPOT13 2L/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.
Résultat n°80

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Cote
2485W/1
 Date
2006-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...