télécommunications

1

Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S relative à la construction d'infrastructures de communications électroniques en Essonne- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/89/6

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

2

Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/86/3

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

3

Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil d'aide à l'émergence et au développement de l'économie sociale et solidaire- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/83/6

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

4

Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 2 - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/72/1

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

5

Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 1 - Fond de dossier original notification marché sous traitance n°2

Date

2013-2017

Cote

2907W/71/2

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

6

Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1 sous traitance de 1 à 6

Date

2013-2017

Cote

2907W/68

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

7

Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1.

Date

2013-2017

Cote

2907W/67/2

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
Direction générale adjointe aménagement et développement...
Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

8

Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations juridiques - Lot 3: fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1105_1_00 récupération TVA : fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1067_1_00 Gestion des archives, des objets mobiliers de collections patrimoniales (SIA) : fond de dossier (2009-2013) ; PROCEDURE ANNULEE PAR LE TRIBUNAL 0871_1_01: Services de télécommunications Lot 1 (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/30

Contexte : MARCHES PUBLICS.
Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

9

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

10

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Date

1990-1998

Cote

2119W/27

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

11

Expropriations (1977).

Date

1977

Cote

2059W/69

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Expropriations (1977).

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

12

Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER, Garage RONGIER, Garage de petite mécanique SALOMON, Société d'habitation à loyer modéré La Sablière, Atelier SACRISPEYRE, Etablissement SAME, Matériel industriel J. SAURON, Société Savigny chauffage, Garage de l'aéroport SCHELLER, S.C.I.C. Ile de France sud, Société S.C.M. Imagerie Essonne est, Société de distribution MABILAT, Self service lavage automobile, Société turco France, Société nouvelle d'usinage général (S.N.U.G.), Société Docks de France PARIS, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Société Nova services, Direction régionale des télécommunications d'EVRY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1966-1998

Cote

2017W/15

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

13

Statistiques téléphone.

Date

1993-1995

Cote

2006W/364

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Statistiques téléphone.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

14

Télédistribution et animation audiovisuelle : notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, notes, calendrier des activités, bilan financier, situation administrative, programmation des activités, correspondance, décision relative à la création d'un comité d'audiovisuel, rapport sur le projet d'unité mobile audio-visuelle au service de l'animation et de la télédistribution dans les villes nouvelles, rapport sur la télédistribution et les villes nouvelles, note sur la télédistribution, articles de presse.

Date

1973-1976

Cote

1776W/411

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Télédistribution et animation audiovisuelle : notes...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs sociétés et de leurs projets en radiotélécommunication, en équipement et aménagement, en informatique, en travaux topographiques .

Date

1970-1972

Cote

1776W/363

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

16

Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY : études, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet convention entre P.T.T. et EPEVRY, projet d'un centre téléphonique automatique, comptes-rendus de réunions, correspondance, demandes de raccordement téléphonique (1967 - 1973).

Date

1967-1973

Cote

1776W/19

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY :...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

17

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

Date

1982-1993

Cote

1681W/2

Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.
Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

18

La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

Date

1974-1990

Cote

1632W/83

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

22

Télécommunications. - Implantation des postes France-Télécom à FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN et CORBEIL-ESSONNES : avis techniques et plans.

Date

1991-1994

Cote

1555W/43

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
Télécommunications. - Implantation des postes France-Télécom...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

23

Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

Date

1995-1998

Cote

1533W/13

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND,...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

24

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

Date

1978-1994

Cote

1523W/1511

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

25

EVRY : Quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour l'aménagement des abords des lots des Nouveaux Constructeurs, Sedaf et Mail rue de la Clairière : marché 91-0059 avec TPSP (1991-1992) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD), déviation du réseau d'assainissement des eaux pluviales et génie civil PTT : marché 91-0086 avec Etel (1991-1992). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et aménagements : marché 89-2024 avec Cochery-Bourdin et Chausse (1989-1990).

Date

1989-1992

Cote

1523W/1456

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

26

EVRY : Quartier du Rouillon, réalisation de la voie de desserte de la pépinière d'entreprises : contrat 92-0032 avec VIATEC, correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; route nationale RN 7 et voie S7, réalisation d'un pont : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-003 avec Assistance ouvrage d'art, (1992) ; centre d'affaires et hôtel Adagio, réalisation des abords : contrat 92-0021 avec le bureau d'étude technique (BET) Richard (1992) ; échangeur G5 - S12, réalisation : contrat 92-0005 avec Infrastructures générales et équipements (1992) ; quartier d'EVRY-Centre, étude des voirie et réseaux divers (VRD) du Clos de l'Agora : contrat 92-0018 avec M. Richard (1992) ; quartier des Aunettes, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) des zones 2 et 6 : contrat 92-0019 avec le cabinet Merlin (1992) ; étude pour la réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : lettre de commande à MM. Rihn et Lafon (dossier sans suite) (1992) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : contrat 92-0025 avec M. Carduner (1992) ; réalisation du centre de maintenances des poste et télécommunications : contrat 92-0030 avec M. Lefranc, lettre de commande, (1988-1992). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Marinière, travaux de remise en état : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0007 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1991-1992). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), prestations de services économiques demandées à Yves Damoiseau : lettres de commande, correspondance, notes, pièces jointes, contrats 92-0001 et 92-0009, (1991-1993) ; assistance informatique : contrat 92-0014 avec M. Rémond (1992) ; mandat de commercialisation passé avec Arthur Loyd : contrat 92-0027 (1992) ; mandat de commercialisation avec le cabinet Auguste Thouard : contrats (1981 ; 1992) ; mandat de commercialisation avec la SOPREC : contrat 92-0026 (1992).

Date

1981-1993

Cote

1523W/1373

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Rouillon, réalisation de la voie...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

27

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

Date

1973-1985

Cote

1523W/1147

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

28

EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; construction de l'institut national des télécommunications (INT) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1978) ; construction de l'église advantiste : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

1523W/1136

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

29

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'alimentation électrique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1973-1978) ; installation des réseaux de télécommunications : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de chantier et de coordination, (1974-1977).

Date

1973-1978

Cote

1523W/797

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'alimentation...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

30

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes, (1981) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, implantation, construction et extension des locaux PTT : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1983) ; syndicat communautaire d'aménagement (SCA), le SCA de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, incidence fiscale d'une modification de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : étude réalisée par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981) ; la Taxe professionnelle des zones d'activités du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY et du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), situation 1981, prévisions 1983 à 1990 : étude sur la taxe professionnelle faite par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY-Centre, construction, entretien et gestion du restaurant universitaire dans l'îlot des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981).

Date

1970-1983

Cote

1523W/773

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

31

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984). EVRY, BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES. - Poste, téléphone et télécommunications (PTT) : correspondance, notes, pièces jointes, (1967-1983).

Date

1967-1984

Cote

1523W/107

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Zone d'aménagement concerté...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

32

Autoroute G5. - Echangeur nord d'EVRY, conduite d'eau et de gaz : plans et correspondance. Extension du réseau téléphonique au noeud autoroutier G5-A6 : plans et correspondance. Remblaiement sur le noeud autoroutier G5-A6 : devis, plans et correspondance.

Date

1972-1975

Cote

1502W/1737

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute G5. - Echangeur nord d'EVRY, conduite d'eau...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

Date

1975-1977

Cote

1502W/1723

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage public, travaux réalisés par les sociétés S.E.L.F. et Béture : factures, plans, correspondance, études et devis. Equipement électrique et téléphonique, signalisation. Dalles de transition, glissières de sécurité : compte-rendu de réunion et correspondance.

Date

1970-1973

Cote

1502W/1700

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques : plans, rapports, correspondance et avant-projet.

Date

1968-1973

Cote

1502W/1690

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes distances ; lignes ARCUEIL-Hôpital de CORBEIL ; pylone de la Butte-rouge, fourniture de matériel, réunions, décisions : comptes-rendus, correspondance.

Date

1958-1968

Cote

1502W/146

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

37

EVRY N°2

Date

1972

Cote

1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)

Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
EVRY N°2

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

38

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

Date

1975

Cote

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
1497W/86

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

39

Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène et sécurité (plan), réseaux de distribution, télécommunications.

Date

1991-1994

Cote

1495W/11

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène...

Producteur :

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

40

MONTHLERY, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (23 avril 1999 - 29 juillet 1999) ; CHALON-MOULINEUX, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (14 octobre 1999 - 10 janvier 2000) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (5 juin 1998 - 9 février 2001) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), dossier sans suite (18 février 1999 - 12 avril 1999).

Date

1998-2001

Cote

1355W/175

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
MONTHLERY, enfouissement des réseaux électriques et...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

41

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

Date

1996-2001

Cote

1355W/174

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

42

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

Date

1992-2001

Cote

1355W/172

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

43

FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (16 septembre 1997 - 20 mars 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (27 novembre 1997 - 21 mars 2000) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (26 mars 1999 - 25 février 2000) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, dossier sans suite (22 avril 1998 - 21 mai 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (22 avril 1998 - 2 juin 2000) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (8 septembre 1997 - 8 septembre 2000) ; VAUGRINEUSE, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (5 mars 1997 - 15 décembre 2000) ; TORFOU, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (1er mars 1999 - 8 septembre 2000).

Date

1997-2000

Cote

1355W/171

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental - éclairage...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

44

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Date

1970-1979

Cote

1345W/617

Contexte : DOMANIALITE.
Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

45

YERRES : achat de terrain au lieu-dit du Domaine de la Grange par la direction départementale de l'équipement (DDE) à l'agence foncière et technique de la région parisienne : actes domaniaux, (1975). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Achat de terrain au lieu-dit carrefour de la Patte d'Oie par la direction départementale de l'équipement au Crédit Lyonnais : actes domaniaux, (1969). OLLAINVILLE. - Achat de chemins ruraux enclavés dans le domaine militaire par le ministère de la défense : actes domaniaux, (1977). BREUILLET. - Achat de terrain au lieu-dit le Chapitre par les PTT : actes domaniaux, (1976). BURES-SUR-YVETTE. - Achat de terrain par les PTT à Svoboda : actes domaniaux, (1978). BRIIS-SOUS-FORGES. - Achat de terrain par les PTT à Guillaumin pour la construction d'un centre téléphonique : actes domaniaux, (1978).

Date

1969-1978

Cote

1233W/2

Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...
YERRES : achat de terrain au lieu-dit du Domaine de...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

46

Postes et télécommunications. - Lettres en recommandé, carnets de récépissé.

Date

1981-1983

Cote

1224W/250

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Postes et télécommunications. - Lettres en recommandé,...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

47

ESSONNE MAJEURE

Date

1991

Cote

1215W/36

Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE
ESSONNE MAJEURE

Producteur :

COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

48

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

Date

1978-1982

Cote

1194W/34

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

49

LEUVILLE-SUR-ORGE, LE-PLESSIS-PATE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Raccordement au poste Liers de la ligne Les-Aqueducs / Villejust (28 novembre 1980 - 23 septembre 1981). MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VIDELLES. - Liaison hertzienne entre Videlles et Maisse (22 juillet - 23 septembre 1980). MARCOUSSIS. - Centre radioélectrique, servitudes sur le territoire des communes de Marcoussis et Ollainville : correspondance (28 août 1979 - 18 mars 1981). MILLY-LA-FORET. - Centre radioélectrique, liaison hertzienne : correspondance (28 août 1980 - 13 janvier 1981).

Date

1979-1981

Cote

1194W/33

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
LEUVILLE-SUR-ORGE, LE-PLESSIS-PATE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

50

Lignes téléphoniques spécialisées (1974-1976). Energie atomique. - Exercice atomique (1974-1975). Transport de matières rédioactives au cours du premier semestre 1981.

Date

1974-1981

Cote

1185W/169

Contexte : CENTRE DE SECOURS
Lignes téléphoniques spécialisées (1974-1976). Energie...

Producteur :

CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

51

Lignes téléphoniques spécialisées (appel sélectif).

Date

1970-1974

Cote

1185W/168

Contexte : CENTRE DE SECOURS
Lignes téléphoniques spécialisées (appel sélectif)....

Producteur :

CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

52

BREUILLET. - Affaires générales. Assainissement urbain, programme (1976 à 1977). BRIERES-LES-SCELLES. - Assainissement sommaire, programme (1970 à 1971). BRIIS-SOUS-FORGE. - Service incendie et secours. Assainissement sommaire, programme (1975). BROUY. - Alimentation en eau potable (1977). Assainissement sommaire, programme (1969,1971,1973,1975). BRUYERES-LE-CHATEL. Compagnie industrielle des télécommunications Alcatel. Assainissement sommaire, programme (1975). Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche urbaine (1976). Travaux divers d'intérêt local (1977).

Date

1969-1977

Cote

1114W/21

Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...
BREUILLET. - Affaires générales. Assainissement urbain,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

53

Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 15 KV (1976). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Servitudes radioélectriques, raccordement à moyenne tension du poste Accueil (1975). TOUSSUS-LE-NOBLE (78). - Servitudes radioélectriques, centre redioélectrique (1977). PARIS - ORLEANS. - Servitudes radioélectriques, câble de télécommunication (1977).

Date

1975-1978

Cote

1073W/27

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY....

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

54

Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications entre Paris et Lyon IV (1976) ; câble de télécommunication entre Paris et Lyon III (1972).

Date

1972-1976

Cote

1073W/21

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

55

ETAMPES.

Date

1945-1960

Cote

986W/67

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ETAMPES.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

56

Projets communaux.- câble P.T.T à grande distance PARIS-LYON (1973).

Date

1973

Cote

963W/36

Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...
Projets communaux.- câble P.T.T à grande distance PARIS-LYON...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

57

Expropriations.- COUDRAY-MONTCEAUX : artère souterraine de télécommunications (1972).

Date

1972

Cote

962W/81

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Expropriations.- COUDRAY-MONTCEAUX : artère souterraine...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

58

BIEVRES.- Hôtel des postes ; marché couvert et parking.

Date

1970

Cote

954W/49

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
BIEVRES.- Hôtel des postes ; marché couvert et parking....

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

59

Expropriations.- MORANGIS, hôtel des Postes (1975) ; NOZAY, réservation de terrains (1970) ; ORSAY, centre de secours (1971) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, réserve foncière (1975).

Date

1970-1975

Cote

948W/47

Contexte : EXPROPRIATIONS
Expropriations.- MORANGIS, hôtel des Postes (1975)...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

60

Expropriations.- MILLY-LA-FORET, cimetière ; MONTLHERY, central téléphonique.

Date

1975

Cote

948W/35

Contexte : EXPROPRIATIONS
Expropriations.- MILLY-LA-FORET, cimetière ; MONTLHERY,...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

61

Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement différée n° 1 ; VERRIERES-LE-BUISSON : déviation de la route nationale RN 188, étude du tracé de cable de télécommunications n° 345 PARIS-LYON (1971), institut géographique nationaL [120 communes] ; LISSES : bretelle provisoire entre l'autoroute A 6 et la route nationale RN 446 ; PALAISEAU : centre ATPA.

Date

1971

Cote

943W/45

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...
Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

62

Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine de 1967 ; RIS-ORANGIS : études et piquetages ; CORBEIL ; MENNECY ; RIS-ORANGIS : création d'un parking d'intérêt régional ; PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBAIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : études du tracé de l'autoroute A 87 et de la route nationale RN 446 ; CHATEAUFORT : déviation de la route nationale RN 448 ; VILLE NOUVELLE D'EVRY [arrêté du 21.7.1969], RIS-ORANGIS : rénovation urbaine ; PALAISEAU : aménagement de la zone d'activités ; TIGERY-LIEUSAINT : zone d'urbanisation, construction de lignes de transport d'énergie électrique : VAUHALLAN, BIEVRES, MASSY ; PALAISEAU, VILLEJUS, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN, VILLEBON, BRUNOY : rénovation du cadastre ; GIF-SUR-YVETTE : extension du complexe universitaire et scientifique d'ORSAY et construction d'un institut universitaire de technologie ; PTT : pose de cables de télécommunications : CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES.

Date

1967-1969

Cote

943W/43

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...
Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

63

Servitudes sur fonds privés.- BOUTIGNY-VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement, alimentation en eau potable (1971) ; COUDRAY-MONTCEAUX et AUVERNAUX : poste et télécommunications, grossissement du cable entre ces 2 communes (1973).

Date

1971-1973

Cote

943W/22

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...
Servitudes sur fonds privés.- BOUTIGNY-VAYRES-SUR-ESSONNE...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

64

Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique (1969) ; SNCF (Société nationale des chemins de fer français) (1969-1970) ; EDF - GDF (Electricité et gaz de France) (1969 - 1970) ; Chambre de l'agriculture (1969 - 1970) ; rapports des renseignements généraux.

Date

1969-1970

Cote

930W/40

Contexte : CABINET DU PREFET X
Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

65

PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique (1967-1970) ; rapports des renseignements généraux sur l'élection des réprésentants du personnel aux PTT ; correspondance avec les PTT (1968-1970).

Date

1967-1970

Cote

930W/37

Contexte : CABINET DU PREFET X
PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

66

Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé câbles PTT : EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES ; réceptions radioélectriques : servitudes (1954, 1957).

Date

1954-1961

Cote

930W/35

Contexte : CABINET DU PREFET X
Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

67

Dommages de guerre subis par des édifices publics. - LE VAL-SAINT-GERMAIN : YA 1.058 SP, église (1944-1959) ; VARRENNE-JARCY : YA 2431 SP, école (1939-1949), YA 2430 SP, église (1948-1949) ; VERRIERES-LE-BUISSON : YA 2.188 SP, groupe scolaire (1941-1959), YA 1.655 SP, marché ; VERT-LE-GRAND : YA 1.882 SP, villa scolaire (1952-1962) [appartenant à la caisse des écoles du 3e arrondissement de PARIS, la ville de PUTEAUX est la nouvelle propiétaire], YA 1.844 SP, bureau des PTT (1946-1955) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : YA 1.430 SP, église (1944-1949), YA 2423 SP, groupe scolaire de ROUVRES (1948-1959).

Date

1939-1962

Cote

902W/66

Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.
Dommages de guerre subis par des édifices publics....

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

68

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- BURES-SUR-YVETTE : YA 1.629 SP, église-presbytére (1946-1956), YA 1.230 SP, mairie-école ; CERNY : YA 1.076 SP, église (1943-1950) ; CHAMARANDE : YA 2.380 SP, salle des fêtes (1952) ; CHAMPLAN : YA 1.041 SP, école des filles (1944-1956), YA 1.042 SP, église (1946-1959), YA 1.040 SP, mairie-école des garçons (1944-1963) ; CHALO-SAINT-MARS : YA 2.577 SP, incendie-matériel (1942-1956), YA 2.348 SP, salle des fêtes (1951-1956).

Date

1942-1963

Cote

902W/15

Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.
Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

Producteur :

Contexte : Bibliothèque / PBR
Les télécommunications et l'entreprise

Résultats de la recherche

Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S relative à la construction d'infrastructures de communications électroniques en Essonne- Fond de dossier original notification marché

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier original notification marché

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil d'aide à l'émergence et au développement de l'économie sociale et solidaire- Fond de dossier original notification marché

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 2 - Fond de dossier original notification marché

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 1 - Fond de dossier original notification marché sous traitance n°2

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1 sous traitance de 1 à 6

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1.

Date

Cote

Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MARCHES PUBLICS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Expropriations (1977).

Date

Cote

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Statistiques téléphone.

Date

Cote

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs sociétés et de leurs projets en radiotélécommunication, en équipement et aménagement, en informatique, en travaux topographiques .

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

Date

Cote

Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

Producteur :