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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (16 septembre 1997 - 20 mars 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (27 novembre 1997 - 21 mars 2000) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (26 mars 1999 - 25 février 2000) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, dossier sans suite (22 avril 1998 - 21 mai 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (22 avril 1998 - 2 juin 2000) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (8 septembre 1997 - 8 septembre 2000) ; VAUGRINEUSE, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (5 mars 1997 - 15 décembre 2000) ; TORFOU, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (1er mars 1999 - 8 septembre 2000).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU DE DISTRIBUTION EQUIPEMENT,urbanisme, DISTRIBUTION ELECTRIQUE EQUIPEMENT,urbanisme, TELECOMMUNICATIONS COMMUNICATIONS,messagerie, AMENAGEMENT ACTION, 20è siècle
