FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (16 septembre 1997 - 20 mars 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (27 novembre 1997 - 21 mars 2000) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (26 mars 1999 - 25 février 2000) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, dossier sans suite (22 avril 1998 - 21 mai 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (22 avril 1998 - 2 juin 2000) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (8 septembre 1997 - 8 septembre 2000) ; VAUGRINEUSE, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (5 mars 1997 - 15 décembre 2000) ; TORFOU, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (1er mars 1999

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/171

Date

1997-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

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Mots clés matières

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