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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

MONTHLERY, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (23 avril 1999 - 29 juillet 1999) ; CHALON-MOULINEUX, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (14 octobre 1999 - 10 janvier 2000) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (5 juin 1998 - 9 février 2001) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 (+ 2000 habitants), dossier sans suite (18 février 1999 - 12 avril 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/175

Date

1998-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, distribution électrique, télécommunications, aménagement, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

contrat