Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes, (1981) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, implantation, construction et extension des locaux PTT : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1983) ; syndicat communautaire d'aménagement (SCA), le SCA de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, incidence fiscale d'une modification de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : étude réalisée par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981) ; la Taxe professionnelle des zones d'activités du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY et du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), situation 1981, prévisions 1983 à 1990 : étude sur la taxe professionnelle faite par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY-Centre, construction, entretien et gestion du restaurant universitaire dans l'îlot des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981).

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

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1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français