Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 15 KV (1976). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Servitudes radioélectriques, raccordement à moyenne tension du poste Accueil (1975). TOUSSUS-LE-NOBLE (78). - Servitudes radioélectriques, centre redioélectrique (1977). PARIS - ORLEANS. - Servitudes radioélectriques, câble de télécommunication (1977).

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SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, EXPROPRIATIONS.

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SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, EXPROPRIATIONS.

Cote/Cotes extrêmes

1073W/1-79

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-16 Servitudes sur les fonds privés (1974-1978) ; 17-29 servitudes radioélectriques (1970-1978) ; 30-37 enquêtes hydrauliques (1969-1979) ; 38-79 expropriations (1974-1979).

Langue des unités documentaires

Français