2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2013 et soldés en 2017

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2907W/1-89

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

8,9 ml, 193 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2019

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2907W/67/2;2907W/68;2907W/71/2;2907W/72/1;2907W/83/6;2907W/86/3;2907W/89/6

Date

2013-2017

Mots clés matières

Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier + original + notification marché

Cote/Cotes extrêmes

2907W/86/3

Date

2013-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés matières