INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/27

Date

1990-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012