Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations juridiques - Lot 3: fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1105_1_00 récupération TVA : fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1067_1_00 Gestion des archives, des objets mobiliers de collections patrimoniales (SIA) : fond de dossier (2009-2013) ; PROCEDURE ANNULEE PAR LE TRIBUNAL 0871_1_01: Services de télécommunications Lot 1 (2009-2013).

Aide à la recherche

MARCHES PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2390W/1-60

Date

2009-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Marchés publics.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2390W/30

Date

2009-2013

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/09/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques