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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

Cote
EDEPOT81 2O/1
 Date
1938-1975
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°2

Bulletin du CIMAB, n° 9, octobre 1976
Cote
INQUARTO/949/1
 Date
1976
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Bulletin du CIMAB, n° 9, octobre 1976
Résultat n°3

Bulletin du CIMAB, n° 10, novembre 1976
Cote
INQUARTO/949/2
 Date
1976
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Bulletin du CIMAB, n° 10, novembre 1976
Résultat n°4

Demande d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte intercommunale du 18 janvier 1985 entre Chilly-Mazarin, Igny, Massy, Palaiseau, Les Ulis, pour l'étude d'un réseau câblé de vidéocommunication, signature du protocole par le Ministre des PTT et le Préfet, le 4 avril 1985, à Massy.
Cote
105J/1
 Date
1982-1985
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, coupure de presse, rapport, carton d'invitation, contrat, charte, note, étude, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Demande d'inscription de Massy au programme de câblage...
Résultat n°5

Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.
Cote
105J/2
 Date
1984-1985
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, marché public, note, cahier des charges, étude, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny,...
Résultat n°6

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°7

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).
Cote
105J/8
 Date
1986-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°8

Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.
Cote
105J/4
 Date
1986-1988
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, contrat, statut

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un...
Résultat n°9

Tribunal de Commerce.
Cote
105J/11
 Date
1986-1987
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Tribunal de Commerce.
Résultat n°10

Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.
Cote
105J/3
 Date
1986-1986
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, déclaration

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Signature d'une convention cadre pour la construction...
Résultat n°11

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.
Cote
105J/19
 Date
1986-2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
statut, annonce officielle et légale, compte rendu, rapport, pièce comptable, convention, publication officielle, contrat, procès-verbal de réunion

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau...
Résultat n°12

Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
Cote
105J/12
 Date
1986-1999
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PARIS Commune
 Type de document
déclaration, annonce officielle et légale, certificat

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
Résultat n°13

Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).
Cote
105J/5
 Date
1987-1987
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, schéma directeur

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé...
Résultat n°14

Enquêtes téléphoniques concernant les antennes collectives existantes dans les communes de Massy, Palaiseau, Chilly-Mazarin, Igny, Les Ulis, Bièvres.
Cote
105J/6
 Date
1987-1987
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Enquêtes téléphoniques concernant les antennes collectives...
Résultat n°15

Entretiens avec des entreprises concernant un réseau câblé.
Cote
105J/7
 Date
1988-1988
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
  • Entretiens avec des entreprises concernant un réseau...
Résultat n°16

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.
Cote
105J/14
 Date
1989-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
annonce officielle et légale, déclaration, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
Résultat n°17

Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.
Cote
105J/9
 Date
1989-1989
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
discours, coupure de presse, carton d'invitation

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications...
Résultat n°18

Réception des installations de VIDEOCABLE 91.
Cote
105J/87
 Date
1989-1989
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Outillage et Installations.
  • Réception des installations de VIDEOCABLE 91.
Résultat n°19

1995.
Cote
105J/123
 Date
1989-1995
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Activités.
  • Factures Clients.
  • 1995.
Résultat n°20

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.
Cote
105J/15
 Date
1990-1990
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Augmentation de capital et modification de la composition...