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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

    Date

    1938-1975

    Cote

    EDEPOT81 2O/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bulletin du CIMAB, n° 9, octobre 1976

    Date

    1976

    Cote

    INQUARTO/949/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bulletin du CIMAB, n° 9, octobre 1976
  3. Résultat n°3

    Bulletin du CIMAB, n° 10, novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    INQUARTO/949/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bulletin du CIMAB, n° 10, novembre 1976
  4. Résultat n°4

    Demande d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte intercommunale du 18 janvier 1985 entre Chilly-Mazarin, Igny, Massy, Palaiseau, Les Ulis, pour l'étude d'un réseau câblé de vidéocommunication, signature du protocole par le Ministre des PTT et le Préfet, le 4 avril 1985, à Massy.

    Date

    1982-1985

    Cote

    105J/1

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Demande d'inscription de Massy au programme de câblage...
  5. Résultat n°5

    Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.

    Date

    1984-1985

    Cote

    105J/2

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny,...
  6. Résultat n°6

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  7. Résultat n°7

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
  8. Résultat n°8

    Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

    Date

    1986-1988

    Cote

    105J/4

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un...
  9. Résultat n°9

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  10. Résultat n°10

    Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1986

    Cote

    105J/3

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Signature d'une convention cadre pour la construction...
  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

    Date

    1986-2001

    Cote

    105J/19

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau...
  12. Résultat n°12

    Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1999

    Cote

    105J/12

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
  13. Résultat n°13

    Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/5

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé...
  14. Résultat n°14

    Enquêtes téléphoniques concernant les antennes collectives existantes dans les communes de Massy, Palaiseau, Chilly-Mazarin, Igny, Les Ulis, Bièvres.

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/6

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Enquêtes téléphoniques concernant les antennes collectives...
  15. Résultat n°15

    Entretiens avec des entreprises concernant un réseau câblé.

    Date

    1988-1988

    Cote

    105J/7

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Entretiens avec des entreprises concernant un réseau...
  16. Résultat n°16

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  17. Résultat n°17

    Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/9

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications...
  18. Résultat n°18

    Réception des installations de VIDEOCABLE 91.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/87

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Réception des installations de VIDEOCABLE 91.
  19. Résultat n°19

    1995.

    Date

    1989-1995

    Cote

    105J/123

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Factures Clients.
    • 1995.
  20. Résultat n°20

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...