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69 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

Date

1938-1975

Cote

EDEPOT81 2O/1

Résultat n°2

Bulletin du CIMAB, n° 9, octobre 1976

Date

1976

Cote

INQUARTO/949/1

Résultat n°3

Bulletin du CIMAB, n° 10, novembre 1976

Date

1976

Cote

INQUARTO/949/2

Résultat n°4

Demande d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte intercommunale du 18 janvier 1985 entre Chilly-Mazarin, Igny, Massy, Palaiseau, Les Ulis, pour l'étude d'un réseau câblé de vidéocommunication, signature du protocole par le Ministre des PTT et le Préfet, le 4 avril 1985, à Massy.

Date

1982-1985

Cote

105J/1

Résultat n°5

Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.

Date

1984-1985

Cote

105J/2

Résultat n°6

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Date

1986-1989

Cote

105J/13

Résultat n°7

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

Date

1986-1989

Cote

105J/8

Résultat n°8

Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

Date

1986-1988

Cote

105J/4

Résultat n°9

Tribunal de Commerce.

Date

1986-1987

Cote

105J/11

Résultat n°10

Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

Date

1986-1986

Cote

105J/3

Résultat n°11

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

Date

1986-2001

Cote

105J/19

Résultat n°12

Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

Date

1986-1999

Cote

105J/12

Résultat n°13

Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

Date

1987-1987

Cote

105J/5

Résultat n°14

Enquêtes téléphoniques concernant les antennes collectives existantes dans les communes de Massy, Palaiseau, Chilly-Mazarin, Igny, Les Ulis, Bièvres.

Date

1987-1987

Cote

105J/6

Résultat n°15

Entretiens avec des entreprises concernant un réseau câblé.

Date

1988-1988

Cote

105J/7

Résultat n°16

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

Date

1989-1989

Cote

105J/14

Résultat n°17

Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.

Date

1989-1989

Cote

105J/9

Résultat n°18

Réception des installations de VIDEOCABLE 91.

Date

1989-1989

Cote

105J/87

Résultat n°19

1995.

Date

1989-1995

Cote

105J/123

Résultat n°20

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

Date

1990-1990

Cote

105J/15