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  1. Résultat n°1

    PALAISEAU. - Office notarial situé au 33 du boulevard Bara [côté pont de la salle des fêtes] ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

    Date

    1999

    Cote

    63FI/160

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • PALAISEAU. - Office notarial situé au 33 du boulevard...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    BREJON DE LAVERGNEE, Marie-Edith

    Date

    1995

    Cote

    INV/1745

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/12

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    MIEYBEGUE, René

    Date

    1984

    Cote

    INV/674

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  7. Résultat n°7

    Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien régime

    Date

    janvier 1981

    Cote

    INOCTAVO/1688

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    MOMON, Max

    Date

    1980

    Cote

    INV/1686

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  9. Résultat n°9
    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

    1 media

    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

    Date

    1975

    Cote

    18FI/4050

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires,...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

    Auteur

    ORNATO, Monique

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/2037

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
  11. Résultat n°11

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 2.

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1962

    Cote

    INQUARTO/597/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 2.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)