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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle par l'étude de Maître CHANSON, notaire à DOURDAN [minutes cotées 2 E 2/10-41 aux Archives départementales de l'Essonne].

Cote
1MI/303/2
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Répertoires de notaires
  • Dourdan
  • Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle...
Résultat n°2

Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle par l'étude de Maître CHANSON, notaire à DOURDAN [minutes cotées 2 E 3/11-37 aux Archives départementales de l'Essonne].

Cote
1MI/303/4
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Répertoires de notaires
  • Dourdan
  • Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle...
Résultat n°3

Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle par l'étude de Maître CHANSON, notaire à DOURDAN [minutes cotées 2 E 2/49-85 aux Archives départementales de l'Essonne].

Cote
1MI/303/3
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Répertoires de notaires
  • Dourdan
  • Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle...
Résultat n°4

Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle par l'étude de Maître CHANSON, notaire à DOURDAN [minutes cotées 2 E 3/54-72 et 2 E 4/7-9 aux Archives départementales de l'Essonne].

Cote
1MI/303/5
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Répertoires de notaires
  • Dourdan
  • Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle...
Résultat n°5

Registres d'enregistrement des nominations aux charges de notaires [an XII (1803-1804)-1966].

Cote
1MI/368
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • Registres d'enregistrement des nominations aux charges...
Résultat n°6

Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle par l'étude de Maître CHANSON, notaire à DOURDAN [minutes cotées 2 E 1/107-179 et 2 E 1 196-212 aux Archives départementales de l'Essonne].

Cote
1MI/303/1
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Répertoires de notaires
  • Dourdan
  • Répertoire des minutes [1614-1834] versées au XXe siècle...
Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes diverses [17e - 18e siècles].
Cote
E/6938
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes diverses...
Résultat n°8

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (XVIIe et XVIIIe siècles) : répertoires de notaires.
Cote
E/6032
 Date
sans date
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.
Cote
13H/12
 Date
1241-1745
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document
inventaire, bulle pontificale, déclaration féodale, plan

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°11

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°12

FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes et adjudications.

Cote
79J27/4
 Date
s.d
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes...
Résultat n°13

Autres titres

Cote
G/240
 Date
1305-1648
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis, convention, acte authentique, charte

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Autres titres
Résultat n°14

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.
Cote
G/1090
 Date
1326-1586
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
avis, document graphique, déclaration, contrat, convention, dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°15

LEGUAY, notaire à MAULE ; affaires concernant principalement M. LORIN, propriétaire de la Rolanderie à MAULE [18ème et 19ème siècles].

Cote
57J/103
 Date
s.d
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • LEGUAY, notaire à MAULE ; affaires concernant principalement...
Résultat n°16

MONTLHERY, actes notariés.
Cote
79J42/7
 Date
1336-1820
 Lieu
MONTLHERY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
plan, bail, acte authentique, minute notariale, TERRIER

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, actes notariés.
Résultat n°17

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).

Cote
B/1014
 Date
1348-1729
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications...
Résultat n°18

Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).
Cote
E/2681
 Date
1402-1729
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETRECHY Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).
Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - MAROLLES-EN-HUREPOIX.
Cote
E/2489
 Date
1410-1760
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, LARDY, MENNECY Commune, LEUDEVILLE, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - MAROLLES-EN-HUREPOIX.
Résultat n°20

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°21

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Cote
G/262
 Date
1441-1790
 Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
 Type de document
avis, contrat, convention, minute juridictionnelle, bail, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
Résultat n°22

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°23

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay : Aveux et dénombrements.
Cote
E/1107
 Date
1453-1789
 Lieu
ORSAY Commune, VILLIERS-LE-BACLE, RICHARVILLE
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay...
Résultat n°24

Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.
Cote
E/2492
 Date
1469-1593
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, ETAMPES Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.
Résultat n°25

Documents épars

Cote
2E66/272
 Date
1479-1747
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUISELET-LE-MARAIS, BOISSY-LE-SEC, ETRECHY Commune, SAINT-HILAIRE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • Documents épars
Résultat n°26

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1045
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°27

MONTLHERY. - Eugène Popelin : répertoire des déclarations de successions (s.d.).

Cote
2E62/942
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Eugène Popelin : répertoire des déclarations...
Résultat n°28

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1037
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°29

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1055
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°30

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1056
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°31

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1053
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°32

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1038
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°33

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1052
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°34

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1043
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°35

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1049
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°36

MARCOUSSIS. - Jean-Paul Loyal, Lheritier, Jubien : déclarations au terrier de Bellejame-Guillerville passées devant Maîtres Loyal, Lhéritier et Jubien. REVOIR ANALYSE POUR IDENTIFIER LES NOTAIRES ET LES DATES.

Cote
2E62/527
 Date
s.d
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MARCOUSSIS. - Jean-Paul Loyal, Lheritier, Jubien :...
Résultat n°37

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1047
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°38

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1050
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°39

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1054
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°40

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1044
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°41

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1046
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°42

VIDELLES.
Cote
2E62/71
 Date
1481-1787
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • VIDELLES.
Résultat n°43

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1041
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°44

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1040
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°45

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1042
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°46

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1048
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°47

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1039
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°48

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1051
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°49

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1036
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°50

MONTLHERY. - Successions ().

Cote
2E62/1057
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Successions ().
Résultat n°51

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°52

Titres féodaux et de familles : Fief des ARENGEOIS et HARENGEOIS.
Cote
E/3855
 Date
1493-1648
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : Fief des ARENGEOIS...
Résultat n°53

M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à l'Assemblée Nationale de 1789 (profil). ISABEY del., COURBE sc., N. et B., Dim. 21,5 x 13,5 cm.

Cote
4FI/291
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à...
Résultat n°54

M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à l'Assemblée Nationale de 1789 (profil). ISABEY del., COURBE sc., N. et B., Dim. 25 x 18,5 cm.

Cote
4FI/292
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à...
Résultat n°55

Titres féodaux et familles [15e siècle-1787] : seigneuries de Vert-le-Petit et du Plessis-Pâté.
Cote
E/2947
 Date
1499-1787
 Lieu
BONDOUFLE, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et familles [15e siècle-1787] : seigneuries...
Résultat n°56

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY, ferme de Morville [canton de Malesherbes, Loiret], famille d'ERCEVILLE - DE LA GRUERE, succession CHABRIER : anciens titres de propriétés, baux, vente à la ville d'Etampes d'une terre sise Tour de Guinette [ce dossier volumineux est essentiellement constitué de grosses dont certaines sur parchemin, dont la plus ancienne remonte à 1499 ; voir également consorts d'ERCEVILLE -DE LA GRUERE].

Cote
66J/29
 Date
1499-1926
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY,...
Résultat n°57

MEREVILLE : Seigneurie.
Cote
1J/90
 Date
1500-1934
 Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail, correspondance, affiche, minute notariale, carte

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE : Seigneurie.
Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°59

Titres féodaux et de familles. - GRIMOD d'ORSAY (Pierre-Gaspard-Marie), seigneur d'ORSAY.
Cote
E/1102
 Date
1502-1782
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - GRIMOD d'ORSAY (Pierre-Gaspard-Marie),...
Résultat n°60

MONTLHERY. - Jean-Baptiste Valet.
Cote
2E62/154
 Date
1504-1756
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Jean-Baptiste Valet.
Résultat n°61

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°62

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/797
 Date
1506-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°63

YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

Cote
79J75/5
 Date
1507-1925
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
bail, affiche, minute notariale, titre de propriété, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...
Résultat n°64

SAINT-VRAIN, LARDY. - Divers contrats et actes notariés (minutes et expéditions) et pièces de procédure, notamment relative à Lardy (XVII - XVIIIème siècle).

Cote
2E44/148
 Date
s.d
 Lieu
LARDY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)

  • SAINT-VRAIN, LARDY. - Divers contrats et actes notariés...
Résultat n°65

SAINT-VRAIN. - Bezard : minutes (1508, 1533, 1539-1542).

Cote
2E44/124
 Date
1508-1542
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)

  • SAINT-VRAIN. - Bezard : minutes (1508, 1533, 1539-1542)....
Résultat n°66

Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Cens reçus à ETAMPES, par Jehan RACLARDY, prêtre, procureur pour mesdames les abbesses et couvent et l'Humilité NOTRE-DAME de LONGCHAMP-LES-SAINT-CLOUD près PARIS, pour les ans mil cent et onze et cetera : et fait faire déclaration des héritages et terres et appartenances tenus en censive des dites dames assis à ETAMPES, et les environs, reçu par Cancien VEDIE [sign. Autogr. Védye], clerc, notaire juré en la ville et conté d'ETAMPES, sous Pierre VEDIE, clerc, tabellion juré dudit ETAMPES, des détenteurs d'iceux héritages et terres et appartenances, pour et à la requête des dites dames ou de leur procureur pour elles, pour en faire registre à la conservation de leur droit, afin de perpétuel mémoire. Lesquels détenteurs, chacun en droit, ont avoué tenir lesdits héritages, terres et appartenances, audit titre de censive desdites dames : ledit cens payable par chaque an , le jour de saint Rémi, en la ville d'ETAMPES, en l'hôtel de GILLET-LE-COUPT, marchant, lequel hôtel est tenu d'elles en censive, assis devant l'église SAINT-BASILE, en la Grand-rue Saint-Jacques ; portant ledit cens cinq sols parisis de défaut par faute de payer le cens ledit jour saint Rémi. [1511] [La liste des censitaires suit.] Registre. [Double de celui qui fait l'objet de l'article 3899. Il s'arrête à la déclaration des cens payés par la collégiale de SAINTE-CROIX d'ETAMPES, et ne contient pas les noms des censitaires qui terminent l'article précédent. Ces noms se trouvaient peut-être dans un feuillet qui devrait porter le n° 86, et qui a disparu, ne laissant qu'une manière d'onglet pour toute trace de son existence. La table, qui est au commencement de ce registre, porte, en lettres rouges et noires, l'intitulé suivant : tabula ad inveniendum nomina que sequntur. Il y a dans ce registre nombre de lettres initiales ornées. [1511-1513]]

Cote
E/3898
 Date
1511-1513
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP...
Résultat n°67

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Nicolas de TERTULLE, 7 exemplaires, dont un imprimé, 5 en latin et 2 exemplaires en français (1578). Titres de propriétés. - Transaction entre Sibille de BERNARDIS et François de FORTIA curateur des héritiers de Nicolas de TERTULLE père de Sibille (1519). Gestion. - Inventaire sommaire des capitaux et pensions dus par la communauté de BEAUCET à Nicolas (1511) ; extrait du capital de deux cents écus d'or sur la communauté du THOR (1564). Justice. - Procédure avec Messieurs CHEYSSELAT : examen des témoins, extraits des pièces (1546). \t\t\t\t\t\t

Cote
13J/80
 Date
1511-1578
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°68

Registre de M SAINT CLAIR notaire à POITIERS (1512).
Cote
13J/139
 Date
1512
 Lieu
VIENNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Registre de M SAINT CLAIR notaire à POITIERS (1512).
Résultat n°69

Dourdan I. - Jean Lequeux : Inventaire des titres de l'église Saint-Germain de Dourdan (1513-1756) comprenant un index thématique.
Cote
2E1/187, 2E1/117 (Ancienne cote)
 Date
1513-1756
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, inventaire

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Lequeux : Inventaire des titres de...
Résultat n°70

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant la nomination de Pierre DANCE comme commandeur de SAINT-JACQUES D'ETAMPES. Lettre à dom FERDINAND, roi catholique d'ESPAGNE, d'ARAGON et de SICILE, grand-maître de l'ordre de SAINT-JACQUES de l'EPEE, à l'archevêque de SENS et aux frères dudit ordre, pour leur faire connaître la bulle de provision du pape LEON X, datée de juin 1514, et qui envoie Pierre DANCE en possession de la commanderie d'ETAMPES, à la place de Laurent de LA PERRIERE qui a volontairement résigné cette charge, 6 mai 1515. Recueil de copies, faites au XVIIIe siècle, d'actes relatifs à cette nomination [...]. Copie de l'acte ci-dessus. Acte par lequel Daniel PAVIE, prêtre, notaire, déclare avoir, en vertu des précédentes lettres et au nom du SAINT-SIEGE et de l'archevêque de SENS, mis en possession réelle, actuelle et corporelle de la Commanderie de SAINT-JACQUES de l'EPEE, dom Jean GABLE, procureur de noble et docte personne Pierre DANCE. La cérémonie s'est accomplie, 22 août 1515. Lettres patentes de FRANCOIS I, en joignant au bailli d'ETAMPES de mettre Pierre DANCE en possession réelle de la commanderie SAINT-JACQUES de l'EPEE et de toutes ses dépendances, ANGERS, 5 juillet 1518. Copie authentique du vidimus de 1492, mentionné à l'article précédent.

Cote
D/26
 Date
1514-1518
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bulle pontificale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant...
Résultat n°71

ANGERVILLIERS. - DUTARTRE : un acte (1514) ; Jean HUE : minutes (1538-1539), (1545-1546) [lacunes 1540-1544] ; trois actes concernant ANGERVILLIERS (1548). Guillaume DELAMOTTE : minutes (1551; 1553) [lacune 1552]. Loys DELAMOTTE : minutes (1562). François DUTARTRE : minutes (1577-1578), un acte concernant ANGERVILLIERS (1591). Etienne LEBAILLE : minutes (1592-1597). Jacques NAVET : minutes (1596-1597).

Cote
2E78/95
 Date
1514-1597
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

  • ANGERVILLIERS. - DUTARTRE : un acte (1514) ; Jean HUE...
Résultat n°72

BRIIS-SOUS-FORGES. - Tabellion inconnu (1517, 1519, 1524-1525) : minutes.

Cote
2E56/523
 Date
1517-1525
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
  • Minutes
  • Notaires, tabellions et divers commis
  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Tabellion inconnu (1517, 1519,...
Résultat n°73

VAUGRIGNEUSE. - Déclarations de censives et de fiefs (1519-1520, 1530, 1536-1538, 1557, 1560, 1575, 1593, 1596, 1598-1600, 1603, 1606, 1608, 1609-1610, vers 1615, 1620, vers 1624). : minutes

Cote
2E56/1244
 Date
1519-1624
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • VAUGRIGNEUSE, étude notariale rattachée à celle de...
  • VAUGRIGNEUSE. - Déclarations de censives et de fiefs...
Résultat n°74

VAUGRIGNEUSE. - Déclarations de censives et de fiefs (1519-1520, 1530, 1536-1538, 1557, 1560, 1575, 1593, 1596, 1598-1600, 1603, 1606, 1608, 1609-1610, vers 1615, 1620, vers 1624). : minutes

Cote
2E56/1244
 Date
1519-1624
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • VAUGRIGNEUSE, étude notariale rattachée à celle de...
  • VAUGRIGNEUSE. - Déclarations de censives et de fiefs...
Résultat n°75

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, dressé par Michel MAILLET, clerc tabellion à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Michel PICOT, auditeur des Comptes et pour Claude SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Pierre COUILLARD, couturier, demeurant à SENTENY, reconnaît devoir onze sols quatre deniers parisis de cens annuel pour une grange, la moitié d'un jardin et trois quartier et demi de jardin et de terre labourable.

Cote
A/1058
 Date
1520-1568
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des...
Résultat n°76

Notariat de MAISSE. - Minutes diverses.

Cote
E/7065
 Date
1520-1548
 Lieu
MAISSE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de MAISSE. - Minutes diverses.
Résultat n°77

MARCOUSSIS, actes notariés.- Vente d'une rente sur les terres de Marcoussis par Simon BOUTET (1523), bail de Pierre POULLIER à François BASSOMIER, parchemin (1636), estimation des biens de Pierre POULLIER procureur fiscal (1654), et acte de succession (1665), ventes de biens sis à Villeconin en la censive des Célestins de Marcoussis, parchemin (1674).

Cote
79J38/4
 Date
1523-1729
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, actes notariés.- Vente d'une rente sur...
Résultat n°78

ETAMPES. - Gambrelle : répertoire des minutes (1524).

Cote
2E53/3
 Date
1524
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E53 étude notariale d'ETAMPES I (1524-1696)

  • ETAMPES. - Gambrelle : répertoire des minutes (1524)....
Résultat n°79

Notes prises par le Baron J. Pichon en 1882 dans des études de notaire de Paris : Maîtres Huillier (1525-1559), La Barde et Pajot (1590-1600), Brulé et Cothereau (1560-1589) ; dans des bibliothèques et des librairies.

Cote
79J81/16
 Date
1525-1600
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notes prises par le Baron J. Pichon en 1882 dans des...
Résultat n°80

CORBEIL. - Jean Regnault : minutes (). Revoir analyse.

Cote
2E42/217
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

  • CORBEIL. - Jean Regnault : minutes (). Revoir analyse....