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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1332-1757

    Cote

    A/681

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1315

    Cote

    A/1098

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1519-1520

    Cote

    A/1101

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4760

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4767

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4775

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4823

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    1 media

    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/381

    • Contexte : AFFICHES

    • FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une...
  13. Résultat n°13
    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    1 media

    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    Date

    1911

    Cote

    18FI/2455

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires...
  14. Résultat n°14
    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    1 media

    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2456

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien...
  15. Résultat n°15
    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    1 media

    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2457

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
  16. Résultat n°16
    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    1 media

    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3010

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville...
  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1326

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1327

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1328

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/59

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  21. Résultat n°21

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/60

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  22. Résultat n°22

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/61

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
  23. Résultat n°23

    Barème pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la contribution nationale

    Date

    1935

    Cote

    GBR/384

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Barème pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la...
  24. Résultat n°24

    La taxe professionnelle

    Date

    1976

    Cote

    GBR/1157

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La taxe professionnelle
  25. Résultat n°25

    Deux siècles de fiscalité française, XIXe-XXe siècles

    Auteur

    SCHNERB, Robert

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/994

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Deux siècles de fiscalité française, XIXe-XXe siècles
  26. Résultat n°26

    Histoire de l'impôt, Tome 1 : De l'antiquité au XVIIe siècle

    Auteur

    ARDANT, Gabriel

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/1116/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de l'impôt, Tome 1 : De l'antiquité au XVIIe...
  27. Résultat n°27

    Histoire de l'impôt, Tome 2 : Du XVIIIe au XXIe siècles

    Auteur

    ARDANT, Gabriel

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/1116/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de l'impôt, Tome 2 : Du XVIIIe au XXIe siècles
  28. Résultat n°28

    Problèmes paysans de la révolution (1789-1848) : Etudes d'histoire révolutionnaire

    Auteur

    SOBOUL, Albert

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1302

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Problèmes paysans de la révolution (1789-1848) : Etudes...
  29. Résultat n°29

    Les intendants des finances au XVIIIème siècle : les Lefèvre d'Ormesson et le Département des impositions (1715-1777)

    Auteur

    MOSSER, Françoise

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1446

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les intendants des finances au XVIIIème siècle : les...
  30. Résultat n°30

    La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Préface de Jérôme Chapuisat. Tome 2 : autorisations spéciales, contentieux administratifs, responsabilités civiles et pénales, participation des constructeurs, fiscalité

    Auteur

    RICARD, Michel

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2348/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La pratique du permis de construire et des autorisations...
  31. Résultat n°31

    L'artiste et les administrations financières. Journées d'études et d'information (Lyon, 22 novembre 1989) organisées par le Service de la communication et des relations avec le public (SCRP) du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2717

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'artiste et les administrations financières. Journées...
  32. Résultat n°32

    Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France (1945-1990)

    Auteur

    NIZET, Jean-Yves

    Date

    1991

    Cote

    INOCTAVO/2783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France...
  33. Résultat n°33

    Des aides féodales au Quatre vieilles : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914. Catalogue de l'exposition organisée par les Archives départementales de la seine-maritime

    Auteur

    FAUVEL, Daniel

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2909

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Des aides féodales au Quatre vieilles : les systèmes...
  34. Résultat n°34

    Oeuvres d'art et objets de collection en droit français. 3e édition

    Auteur

    CHATELAIN, Françoise

    Date

    1997

    Cote

    INOCTAVO/3512

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Oeuvres d'art et objets de collection en droit français....
  35. Résultat n°35

    Le système fiscal français

    Date

    1970

    Cote

    INQUARTO/362

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le système fiscal français
  36. Résultat n°36

    Etudes sur les privilèges d'exemption et de juridiction ecclésiastique des abbayes normandes depuis les origines jusqu'en 1140

    Auteur

    LEMARIGNIER, Jean-François

    Date

    1937

    Cote

    INQUARTO/527

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes sur les privilèges d'exemption et de juridiction...
  37. Résultat n°37

    Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle. Le paysan et la taille dans l'élection de Saint-Maixent. Université de Paris VII, UFR d'Histoire, Géographie, Sciences Sociales, thèse pour le doctorat de 3e cycle. Tome I

    Auteur

    CLOPEAU, Jean-François

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2827

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle....
  38. Résultat n°38

    Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle. Le paysan et la taille dans l'élection de Saint-Maixent. Université de Paris VII, UFR d'Histoire, Géographie, Sciences Sociales, thèse pour le doctorat de 3e cycle. Tome II : annexes

    Auteur

    CLOPEAU, Jean-François

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2828

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société rurale et fiscalité en Poitou au XVIIIe siècle....
  39. Résultat n°39

    Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles le Sixain Sainte-Croix de 1665 à 1788, directeur de recherche : Monsieur le professeur Jacquart

    Auteur

    PASCAL, Camille

    Date

    1988

    Cote

    INQUARTO/2829

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe...
  40. Résultat n°40

    Code général des impôts, livre des procédures fiscales mise à jour au 15 avril 1992. Tome 1

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/937/1

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code général des impôts, livre des procédures fiscales...
  41. Résultat n°41

    Code général des impôts, livre des procédures fiscales mise à jour au 15 avril 1992. Tome 2 mis à jour

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/937/2

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code général des impôts, livre des procédures fiscales...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux (période révolutionnaire)

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1920

    Cote

    INV/167

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique des sous-séries 1 Q (domaines) et 2 Q (registre de formalité)

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1956

    Cote

    INV/243

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 1 Q (domaines)...
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    INV/306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  45. Résultat n°45

    Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

    Auteur

    VIDAL, Gérard

    Date

    2008

    Cote

    INV/2262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
  46. Résultat n°46

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  47. Résultat n°47

    Perception. - Lettre de Ch.-Fr. LEBRUN, duc de PLAISANCE, au ministre des Finances, demandant l'attribution de la perception de MORIGNY-CHAMPIGNY et BRIÈRES-LES-SCELLES à PILLAR (1810).

    Date

    1810

    Cote

    1J/130

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Perception. - Lettre de Ch.-Fr. LEBRUN, duc de PLAISANCE,...
  48. Résultat n°48

    SOUZY-LA-BRICHE. - Impôts : matrices générales des contributions directes [trois cahiers] (1839-1848).

    Date

    1839-1848

    Cote

    1J/179

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Impôts : matrices générales des...
  49. Résultat n°49

    Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart des lettres signées de BALLY, MOUCHY, NOAILLES et GESVRES sont relatives à une tentative de soulèvement des habitants au sujet des subsistances et des impôts, 14 p.]

    Date

    1781-1790

    Cote

    1J/540

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart...
  50. Résultat n°50

    FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles des contributions.

    Date

    1816

    Cote

    1J/584

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles...
  51. Résultat n°51

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  52. Résultat n°52

    Lettre de M. Cossinet à Jean Pierre de Montalivet, pour lui demander de modifier les rôles de l'impôt de la commune de Massy pour l'an XIV [1806].

    Date

    lundi 15 juillet 1805

    Cote

    1J/1188

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de M. Cossinet à Jean Pierre de Montalivet,...
  53. Résultat n°53

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : impôts et taxes : contributions directes et mobilières, [1858-1924] ; laissez-passer pour boisson, [1860-1888] ; patentes, [1860-1862] ; reçus, [1858-1909] ; redevance pour concessions d'eau, [1878-1911].

    Date

    1858-1924

    Cote

    16J/326

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

    Date

    1901-1920

    Cote

    26J/192

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

    Date

    1801-1840

    Cote

    27J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

    Date

    1883-1944

    Cote

    27J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

    Date

    1671-1824

    Cote

    30J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  58. Résultat n°58

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  59. Résultat n°59

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [448 pièces] : mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, notes de journées, mémoires et toisées, états d'ouvriers, quittances, avertissement pour l'acquit des contributions directes et indirectes, imprimé : lettre pastorale de monseigneur l'évêque de VERSAILLES, à l'occasion de sa prise de possession réelle et de son installation, prospectus PARIS ou le livre des cent et un, G-C VITRY, imprimeur, rue de la paroisse n°21.

    Date

    1830-1833

    Cote

    30J/82

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  60. Résultat n°60

    Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

    Date

    1641-1831

    Cote

    30J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  61. Résultat n°61

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  62. Résultat n°62

    DAMBRON [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la grange, la ferme de La Johéterie et la terre, dépendantes de DAMBRON [28 pièces, dont 8 liées] : grosse de vente immobilière et bail de la métairie de DAMBRON, de Jean Auguste ROGER [époux de Cécile Adélaîde PICHON] à Etienne FICHET, laboureur, (époux de Marie Marguerite GRANDVILLIERS) (1822) ; ratification de bail d'Etienne FICHET, laboureur (1824) ; comptabilité : bail d'Amédée SINSON de la grange et terres labourables (1812) ; résiliement du bail d'Augustin GRANDVILLIERS, cultivateur (1822) ; bail d'Amédée SINSON à Etienne Jean FICHET, cultivateur, [époux de Marguerite Geneviève DEPUSSAY] de la moitié d'une grange (1822) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Napoléon FICHET, cultivateur [époux d'augustine PARIS], d'une ferme appelée La Johéterie à DAMBRON (1846) ; reconnaissance (1644) ; comptes (1833) ; ouvrages à DAMBRON [s. d.] ; mémoires de journées et d'ouvrages, quittances (1831) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes (1831).

    Date

    1644-1846

    Cote

    30J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • DAMBRON [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  63. Résultat n°63

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

    Date

    1791-1824

    Cote

    30J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  64. Résultat n°64

    Seigneurie du COUDRAY-MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Correspondance (an II) [1793/1794] ; comptabilité : bail à Jacques GRISON, de la terre du COUDRAY-MAISONCELLES (1620) ; bail de Louis CHEVALIER à Jean SAFFRE, laboureur, d'une ferme appelée La Chappellerie du COUDRAY-MAISONCELLES (1691) ; bail de René DE VION de TESSANCOURT à Jean DELAROCHE, de la grange et la terre (1695) ; bail de Marguerite Geneviève de VION DE TESSANCOURT, dame des terres de MAISONCELLES, SAINT-FIACRE, à Mathurin CHANCLU, de la terre (1752) ; comptes du sieur SAULNIER Pierre, contrôleur au grenier à sel (1745-1784) [131 pièces].

    Date

    1620-1794

    Cote

    30J/115

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie du COUDRAY-MAISONCELLES [département du...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  65. Résultat n°65

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques à la maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette, et la ferme d'OSSAINVILLE, dépendantes d'ORLEANS : maison rue SAINTE-CATHERINE, dite de Rosette [211 pièces, dont 64 liées] : correspondance (1817) ; comptabilité : livre de compte : état des sommes versées au vigneron de la maison de Rosette (1793-1828) ; état des réparations du charpentier [s. d.] ; travaux agricoles donnés à un manouvrier (1826-1832) ; mémoires d'ouvrages (1818-1833) ; mémoires de travaux (1829) ; notes de travaux (1827) ; factures (1821-1833) ; quittances de droits de contributions directes (1821) ; ferme d'OSSAINVILLE, renseignements : notes et correspondance [trois pièces] (1827).

    Date

    1793-1833

    Cote

    30J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  66. Résultat n°66

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  67. Résultat n°67

    Registres des délibérations, 1863-1906 : - ordonnances épiscopales relatives aux fondations (p. 1) ; - ordonnances épiscopale et royale sur les droits à percevoir pour les cérémonies religieuses, 1847 (p. 2) ; - règlement des oblations à l'occasion des offices, 1846 (p. 3) ; - règlement du conseil de fabrique, 1860 (p. 11) ; - inventaire des objets mobiliers de l'église, 1863 (p. 19) ; - tarif diocésain pour les offices, 1868 (p. 24) ; - inventaire du mobilier de l'église, 1879 et 1901 (p. 26 et 38) ; - délibérations, 1863-1906 [avec les originaux des correspondances collés pour la période de la séparation de l'Eglise et de l'Etat, 1904-1906] (p. 57) ; - sommes revenant à la fabrique dans les cérémonies religieuses, 1860-1864 ; - population de MARCOUSSIS au recensement de 1876 [liste nominative] ; - table des matières.

    Date

    1846-1906

    Cote

    40J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Registres des délibérations, 1863-1906 : - ordonnances...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  68. Résultat n°68

    EVRY. - Direction des services fiscaux de l'Essonne, fiscalité immobilière : plaquette sur la réforme des régimes matrimoniaux (1965) ; guide du contrôle intégral (1975) ; notes et pièces diverses relatives aux réunions de travail avec les inspecteurs (1980-1992) ; plaquette sur le contrôle interne des déclarations de succession (1983) ; vérifications relatives aux impôts sur les grandes fortunes (1984) ; fiches de programmation ; réunions avec des notaires : notes et pièces annexes (1987).

    Date

    1965-1992

    Cote

    54J/2

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • EVRY. - Direction des services fiscaux de l'Essonne,...

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    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  69. Résultat n°69

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  70. Résultat n°70

    Groupe régional de réflexion des inspecteurs de fiscalité immobilière : plaquettes et documentation sur différents types de sols et cultures dans le secteur agricole.

    Date

    1990-1995

    Cote

    54J/5

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Groupe régional de réflexion des inspecteurs de fiscalité...

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    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  71. Résultat n°71

    Groupe de travail régional des inspecteurs de la fiscalité immobilière : compte rendus de réunion (1988-1991) ; revue de presse sur le marché immobilier à PARIS (1990).

    Date

    1988-1991

    Cote

    54J/6

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Groupe de travail régional des inspecteurs de la fiscalité...

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  72. Résultat n°72

    Cahiers manuscrits des vérifications des écritures des caisses d'ARPAJON, CORBEIL, ETAMPES, JUVISY (1990-1995) ; dossier de situation de la Direction des services fiscaux de l'Essonne à EVRY et plan d'action (1993).

    Date

    1990-1995

    Cote

    54J/7

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Cahiers manuscrits des vérifications des écritures...

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  73. Résultat n°73

    Cahiers de brouillons ayant servis à la préparation des rapports pour MASSY (1982-1985) ; ARPAJON (1992) ; JUVISY (1992-1994) ; agendas (1983-1994).

    Date

    1982-1994

    Cote

    54J/8

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Cahiers de brouillons ayant servis à la préparation...

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  74. Résultat n°74

    Plaquette sur les sanctions fiscales ; documentation sur l'avis à tiers détenteur et la saisie-arrêt sur valeurs mobilières (1988) ; imprimés utilisés pour les vérifications ; suivi des dossiers de vérification pour YERRES-Est (1985) ; aménagement des inspections des fiscalités d'entreprises du Centre des impôts de YERRES-Est ; fiches navettes (1984-1985) ; charte du contribuable vérifié ; documents au sujet du plan comptable général.

    Date

    1984-1988

    Cote

    54J/9

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Plaquette sur les sanctions fiscales ; documentation...

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  75. Résultat n°75

    Situation de caisse de la Direction générale des impôts (1984) ; rapport de vérifications partielles concernant le travail des agents (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    54J/10

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Situation de caisse de la Direction générale des impôts...

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  76. Résultat n°76

    Note sur la mission de l'Inspection générale des services sur la formation professionnelle des vérificateurs (1983) ; situation de caisse à ARPAJON et à CORBEIL (1982-1985) ; rapport sur la vérification de la recette divisionnaire de CORBEIL et JUVISY (1987-1995) ; rapport sur un vol de courrier (1988) ; rapport de vérification de la recette divisionnaire de CORBEIL (1989) ; réorganisation du service des enquêtes et poursuites (1990) ; procès-verbaux de destruction de vignettes automobiles et de timbres fiscaux des recettes principales d'ARPAJON et de CORBEIL (1990-1995).

    Date

    1982-1995

    Cote

    54J/11

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Note sur la mission de l'Inspection générale des services...

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  77. Résultat n°77

    Rapport de vérification de la recette principale d'ARPAJON (1987, 1988, 1989) ; contrôle fiscal des cliniques : notes diverses (1988) ; dossier sur le surendettement des ménages (1990) ; note pour l'application de la loi du 31 décembre 1989 sur le surendettement ; annuaire des services et du personnel de la Direction des services fiscaux de l'Essonne (1990) ; dossier plan CEREZ [plan de répartition des carburants routiers en cas de crise des approvisionnements] ; projet de réseau Minitel pour titres de carburants.

    Date

    1987-1995

    Cote

    54J/12

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Rapport de vérification de la recette principale d'ARPAJON...

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  78. Résultat n°78

    Plaquette formation professionnelle Contrôle interne des déclarations de succession (1983) ; système informatisé Médoc [le système Médoc permet d'assurer les travaux comptables de la recette principale] ; plaquette de présentation (1984) ; petite plaquette illustrée Quelques conseils pour améliorer votre confort au travail ; guide pour l'aménagement des postes de travail à écran de visualisation (1986) ; plaquette dactylographiée sur le rôle des Centres des impôts (1984) ; document présentant les systèmes informatisés Médoc et Ordoc ; note sur la modernisation des méthodes de travail (1991) ; comptes rendus, notes générales et bilans de réunions de travail (1987-1988) ; notes internes sur le recensement des charges des Centres des impôts : licence de débit de boissons (1992) ; marchands en gros, bouilleur de cru, appareils automatiques ; vérifications et observations à propos de ventes de vignettes automobiles à JUVISY.

    Date

    1983-1992

    Cote

    54J/13

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Plaquette formation professionnelle Contrôle interne...

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  79. Résultat n°79

    Logiciel Hypotec : cahier des charges pour l'installation et le développement d'un logiciel comptable à la Conservation des hypothèques d'ETAMPES.

    Date

    1993-1994

    Cote

    54J/14

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Logiciel Hypotec : cahier des charges pour l'installation...

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  80. Résultat n°80

    Liste d'aptitude au grade de contrôleur (1982-1989) ; comptes rendus de réunions du conseil de direction (1985-1987) ; projet de service et démarche de changement (1991) ; fiches de notation du personnel (1990-1994) ; remboursement d'indemnités kilométriques (1986-1991) ; fiches de congés du personnel (1993) ; compte rendu d'activité (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    54J/15

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Liste d'aptitude au grade de contrôleur (1982-1989)...

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