PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR DE LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

54J/1-17

Date

1965-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

17 articles

Origine

LEANDRI Philippe (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur)

LEANDRI Philippe (service versant)

Présentation du contenu

Monsieur Léandri, qui fut inspecteur de l'Enregistrement à Arpajon de 1973 à 1977, puis inspecteur principal à Evry de 1982 à 1986, a déposé ses archives professionnelles aux Archives de l'Essonne en 1996. Ce fonds qui retrace l'activité professionnelle de Monsieur Léandri au sein de la Direction des services fiscaux de l'Essonne représente 2 mètres linéaires et ne sera communicable qu'à compter de juillet 2060, sauf autorisation préalable de monsieur Léandri, soit 10 ans après la prise en charge par les Archives départementales. Sommaire : - 54J/1 : Inspecteur de l'Enregistrement à Arpajon (1973-1977). - 54J/2-17 : Inspecteur principal à Evry (1982-1996)."

Langue des unités documentaires

Français

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Cote/Cotes extrêmes

54J/3

Date

1982-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur)

LEANDRI Philippe (service producteur)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 30 ans

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/05/2002