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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

    Date

    1784-1786

    Cote

    A/717

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/719

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

    Date

    1606-1751

    Cote

    A/954

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...

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  8. Résultat n°8
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1500-1520

    Cote

    A/965

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Date

    1499-1787

    Cote

    A/975

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

    Date

    1740-1746

    Cote

    A/1126

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...

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  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1654-1712

    Cote

    A/1140

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1711-1712

    Cote

    A/1144

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

    Date

    1485-1549

    Cote

    A/1240

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

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  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

    Date

    1552-1592

    Cote

    A/1241

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...

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  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1475-1563

    Cote

    A/1258

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Date

    1485-1665

    Cote

    A/1260

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

    Date

    1475-1476

    Cote

    A/1262

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...

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  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.

    Date

    1469-1764

    Cote

    A/1273

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...

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  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

    Date

    1771-1773

    Cote

    A/1277

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    1746-1758

    Date

    1746-1758

    Cote

    B/33

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1746-1758

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    1759-1766

    Date

    1759-1766

    Cote

    B/34

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1759-1766

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    1767-1774

    Date

    1767-1774

    Cote

    B/35

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1767-1774

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    1775-1780

    Date

    1775-1780

    Cote

    B/36

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1775-1780

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    1781-1782, 1784-1787

    Date

    1781-1782, 1784-1787

    Cote

    B/37

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1781-1782, 1784-1787

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    1788-1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    B/38

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1788-1790

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    Impôts. - Poursuites contre les collecteurs.

    Date

    1654-1659

    Cote

    C/39

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Poursuites contre les collecteurs.

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  36. Résultat n°36

    Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre 1697).

    Date

    1695-1697

    Cote

    C/378

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre...

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  37. Résultat n°37

    Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier 1700).

    Date

    1699-1700

    Cote

    C/379

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier...

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  38. Résultat n°38

    Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre 1700).

    Date

    1700

    Cote

    C/380

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21 octobre 1704).

    Date

    1700-1704

    Cote

    C/381

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre 1717).

    Date

    1717

    Cote

    C/382

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre...

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  41. Résultat n°41

    Présentations des demandeurs (29 octobre 1717-30 octobre 1723).

    Date

    1717-1723

    Cote

    C/383

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs (29 octobre 1717-30 octobre...

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  42. Résultat n°42

    Présentations des défendeurs (9 novembre 1695-3 février 1699).

    Date

    1695-1699

    Cote

    C/384

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des défendeurs (9 novembre 1695-3 février...

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  43. Résultat n°43

    Présentations des défendeurs (15 janvier 1700-17 février 1702).

    Date

    1700-1702

    Cote

    C/385

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des défendeurs (15 janvier 1700-17 février...

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  44. Résultat n°44

    Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre 1717).

    Date

    1710-1717

    Cote

    C/386

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre...

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  45. Résultat n°45

    Présentations des défendeurs (12 novembre 1717-10 juin 1723).

    Date

    1717-1723

    Cote

    C/387

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des défendeurs (12 novembre 1717-10 juin...

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  46. Résultat n°46

    Présentations des demandeurs et des défendeurs (10 novembre 1723-2 septembre 1726).

    Date

    1723-1726

    Cote

    C/388

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs et des défendeurs (10...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Présentations des demandeurs et des défendeurs (19 septembre 1726-12 juin 1747).

    Date

    1726-1747

    Cote

    C/389

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs et des défendeurs (19...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    Présentations des demandeurs et des défendeurs (2 juin 1749-26 novembre 1755).

    Date

    1749-1755

    Cote

    C/390

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs et des défendeurs (2 juin...

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  49. Résultat n°49

    Présentations des demandeurs et des défendeurs (26 novembre 1755-8 juillet 1773).

    Date

    1755-1773

    Cote

    C/391

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs et des défendeurs (26...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    Présentations des demandeurs et des défendeurs (17 novembre 1777-22 juillet 1784).

    Date

    1777-1784

    Cote

    C/392

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Présentations des demandeurs et des défendeurs (17...

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  51. Résultat n°51

    Défauts et congés (19 février 1699-8 mars 1703).

    Date

    1699-1703

    Cote

    C/393

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (19 février 1699-8 mars 1703).

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  52. Résultat n°52

    Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).

    Date

    1703-1717

    Cote

    C/394

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).

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  53. Résultat n°53

    Défauts et congés (29 octobre 1717-8 novembre 1723).

    Date

    1717-1723

    Cote

    C/395

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (29 octobre 1717-8 novembre 1723)....

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  54. Résultat n°54

    Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726).

    Date

    1723-1726

    Cote

    C/396

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726)....

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  55. Résultat n°55

    Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750).

    Date

    1726-1750

    Cote

    C/397

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750)....

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  56. Résultat n°56

    Défauts et congés (1er décembre 1750-2 août 1784).

    Date

    1750-1784

    Cote

    C/398

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (1er décembre 1750-2 août 1784)....

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

    Date

    1776-1778

    Cote

    C/399

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

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  58. Résultat n°58

    Organisation intérieure.

    Date

    1732-1734

    Cote

    D/7

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Organisation intérieure.

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  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

    Date

    1601-1606

    Cote

    D/28

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...

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  61. Résultat n°61

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

    Date

    1628-1651

    Cote

    D/33

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...

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  62. Résultat n°62

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

    Date

    1563-1695

    Cote

    D/39

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...

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  63. Résultat n°63

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

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  64. Résultat n°64

    Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.

    Date

    1626-1658

    Cote

    D/68

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de...

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  65. Résultat n°65

    Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination à la bourse PETAU, entre le lieutenant général, les maire et échevins d'ETAMPES, le curé de SAINT-BASILE, d'une part, et de prétendus héritiers de M. PETAU, habitant ORLEANS, d'autre part. Ces derniers voulaient faire admettre un boursier de leur choix et, de plus, accusaient les Pères Barnabites de fautes graves dans l'administration de la bourse. Les religieux après avoir d'abord pris part au procès, s'en retirèrent à la suite d'une consultation juridique, qui résume clairement la situation. Plusieurs pièces de procédure se rapportant à ce procès, 1771-1780. Arrêt du Parlement déclarant que la nomination comme boursier d'Eloy FROMENTIN, faite par les soi-disant héritiers PETAU est nulle et sans effet, faute d'avoir justifié leur prétendue parenté avec le deffunt Jacques PETAU, et reconnaissant le bon droit de leurs adversaires, 19 février 1780. Quittances de 160 livres délivrées à M. PECHARD, supérieur de la maison des Barnabites par Geoffroy, dont le fils [peut-être Geoffroy SAINT-HILAIRE] était titulaire de la bourse, 1781-1784.

    Date

    1771-1784

    Cote

    D/70

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination...

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  66. Résultat n°66

    Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

    Date

    1640-1751

    Cote

    D/76

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

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  67. Résultat n°67

    ETAMPES. - Démêlés avec le curé de SAINT-GILLES au sujet des droits paroissiaux [En 1649, les religieuses avaient abandonné leur premier établissement pour s'installer sur la paroisse SAINT-GILLES, au carrefour des Religieuses. Voir D 1928]. Transaction de l'abbé ROUSSE, curé de SAINT-ROCH à PARIS, 1649. Nouvelle affaire en 1715.

    Date

    1649-1715

    Cote

    D/1916

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Démêlés avec le curé de SAINT-GILLES au...

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  68. Résultat n°68

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans [Morangis].

    Date

    1521-1777

    Cote

    E/950

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans...

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  69. Résultat n°69

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

    Date

    1466-1700

    Cote

    E/1124

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

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  70. Résultat n°70

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX.

    Date

    1462-1789

    Cote

    E/2511

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX....

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  71. Résultat n°71

    Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

    Date

    1608-1615

    Cote

    E/2685

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

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  72. Résultat n°72

    Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

    Date

    1567-1660

    Cote

    E/2699

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

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  73. Résultat n°73

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Chastres [Arpajon].

    Date

    1645-1689

    Cote

    E/2714

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Chastres...

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  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Titres féodaux et de familles. Abbeville-la-Rivière.

    Date

    1574-1749

    Cote

    E/3853

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. Abbeville-la-Rivière.

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  76. Résultat n°76

    Titres féodaux et de familles. - Métairie de BOISMERCIER. Pièces d'un procès entre la famille de LISLE, dont les membres furent seigneurs de MARIVAULT, ORSONVILLIERS, AMBOURVILLE, MONTAGU, LA ROUE, ALAINVILLE, BOISMERCIER et VALLENAY, d'une part, et Alexis-François de COEURS, seigneur de BOURGNEUF, et André PETIT, seigneur de la MONTAGNE, d'autre part, touchant une redevance de 20 setiers de blé et 7 setiers d'avoine, prétendue, par les dits seigneurs de MARIVAULT, sur 150 arpents de terre, formant la métairie de BOISMERCIER [parmi les pièces produites se trouve une transaction entre Catherine de CAILLEBOT, veuve de François de LISLE, seigneur des seigneuries sus-mentionnées, d'une part, et Louis de LISLE, chevalier, seigneur de MARIVAULT et autres lieux sus-dits, fils ainé et principal héritier du dit François de LISLE ; Augustin de LISLE, chevalier, seigneur de MONTAGU ; Hardouin de LISLE de MARIVAULT, chevalier, aussi héritier du dit François de LISLE, d'autre part ; les inventaires, dits, contredits et autres procédures font mention de pièces intéressantes pour l'histoire des familles ayant possédé la seigneurie de BOISMERCIER, et parmi lesquelles il faut compter celle d'OLIVIER, dont un membre, François OLIVIER, fut chancelier de France, en 1545].

    Date

    1638-1706

    Cote

    E/3858

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Métairie de BOISMERCIER....

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  77. Résultat n°77

    Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Pièces d'un procès entre les religieuses de LONGCHAMP, d'une part, et l'Hôtel-Dieu de PARIS, d'autre part, touchant le droit de censive sur 3 quartiers de terre labourable sis à ETAMPES au-dessus des fossés de la porte dorée, champtier du grain d'or.

    Date

    1602-1604

    Cote

    E/3918

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP...

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  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Minutes notariales passées devant maître Charles DAMOURS à BIEVRES (23 juin 1615).

    Date

    1615

    Cote

    E/4330

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Charles DAMOURS...

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