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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Chastres [Arpajon].

Cote/Cotes extrêmes

E/2714

Date

1645-1689

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Signification faite à la requête de madame de SAINT-BONNET, dame de CHASTRES, au procureur du Roi de MONTLHERY au sujet de la justice de CHASTRES.
  • Sentence du prévôt de MONTLHERY, faisant défenses aux officiers de CHASTRES d'exercer la justice hors de leurs limites.
  • Opposition de la dame de CHASTRES à cette sentence.
  • Procédure entre les officiers de la justice du prieuré de CHASTRES et les officiers de MONTLHERY, au sujet de la haute justice audit lieu de CHASTRES : 1e à cause du procès intenté à plusieurs quidams, accusés d'avoir fabriqué de la fausse monnaie ; 2e à cause de Jean THOMAS, poursuivi pour crime de viol.
  • Mémoire pour les officiers de la prévôté de MONTLHERY contre Jean BRODEAU, marquis de CONDE et seigneur de CHASTRES.
  • Plainte du curé de CHASTRES, et dénonciation au procureur du Roi de MONTLHERY contre Denis FOUBERT. 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/01/2003

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune

Mots clés matières

seigneurie, décision de justice