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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

Cote/Cotes extrêmes

E/2699

Date

1567-1660

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Informations faites par le prévôt de MONTLHERY : sur un délit commis à JANVRY ;
  • contre Jérôme LAISNE, meunier au PETIT-PARIS ;
  • acte de tutelle des enfants mineurs de François GRIGNON ;
  • procédures criminelles faites : contre Thomes GOYER, notaire royal à CHEPTAINVILLE, accusé de faux ;
  • contre le sieur Abraham RIBIER, prieur de BRIERES, accusé d'avoir fait lui maltraiter la femme de Jean HERSANT, fermier de COART ;
  • contre François FOREST, commis aux Parties casuelles, accusé d'avoir proféré des menaces contre Jacques FOUSCHIER, sieur de LOZAY ;
  • sentences du lieutenant de robe courte de MONTLHERY, ordonnant au greffier de MARCOUSSIS d'apporter le procès criminel intenté à MARCOUSSIS à un prisonnier, nommé James ;
  • du prévôt de MONTLHERY sur l'appel d'une sentence du juge de MACHERY ;
  • lettres patentes de HENRI III, roi de France, concernant la recette générale des amendes de police ;
  • règlement de police concernant les pressoirs de la ville de MONTLHERY ;
  • sommation faite à Laurent ANDRY, boulanger à LARDY, de remettre à François COCARDEAU et à Jacques DRAMARD, taverniers, du pain blanc d'un sol pièce.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune, JANVRY, CHEPTAINVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, MARCOUSSIS, LARDY

Mots clés matières

seigneurie, notaire, décision de justice, justice seigneuriale