Filtrer les résultats
Multimédias
  • 345
  • 45
Période
  • 1
  • 2
  • 7
  • 9
  • 20
  • 39
  • 86
  • 119
  • 254
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 86
  • 17
  • 16
  • 16
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 165
  • 33
  • 24
  • 20
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 66
  • 64
  • 32
  • 30
  • 28
Afficher plus
Sujets
  • 390
  • 233
  • 115
  • 92
  • 84
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

390 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : rivière d'Orge, baux, pressoirs, chasse, relation avec les curés [liasse 8], baux, comptes et bois [XVIIIe siècle, liasse 9], vente du domaine [an X (1801-1802), liasse 11] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/34

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1286-1766

    Cote

    13H/19

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1353-1367.

    Date

    1353-1367

    Cote

    12J1/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • 1353-1367.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

    Date

    1355

    Cote

    12J1/2

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  5. Résultat n°5

    Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

    Date

    1360

    Cote

    12J1/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
    • Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Curage des fossés de la prairie de LONGPONT, (1736-1739). Droits de chasse, ravage des paysans, (1699-1755). Revenus généraux, (1383-1790).

    Date

    1383-1790

    Cote

    13H/27

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

    Date

    1411-1776

    Cote

    A/801

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Duché-pairie de BRUNOY.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Cens et chasses.

    Date

    1490-1790

    Cote

    7J/14

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Cens et chasses.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports, arrêts, ordonnances, lois, édits sur les chasses du Roi (XVIIIème siècle)

    Date

    s.d

    Cote

    79J81/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documents relatifs aux droits de chasse, de pêche, états des forêts, des rivières (XVIII-XXème siècles)

    Date

    s.d

    Cote

    79J81/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Documents relatifs aux droits de chasse, de pêche,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.

    Date

    1543-1796

    Cote

    79J40/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

    Date

    1563-1731

    Cote

    B/1890

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : chasse : information judiciaire par le juge d'ATHIS contre DELAHAYE demeurant à CROSNE pour avoir chassé 'par plusieurs fois...avec un chien couchant qui arrêtait les perdrix et autres gibiers' [2 pièces papier, 14 p.].

    Date

    1584

    Cote

    26J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  21. Résultat n°21

    TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

    Date

    1587-1777

    Cote

    47J/26

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.

    Date

    1596-1684

    Cote

    26J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Seigneurie de LAUNAY. - Titres et renseignements relatifs à la chasse et à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU, dont : procédures et preuves que l'abbé Pajot a construit le port de la chaussée SAINT-MICHEL.

    Date

    1600-1774

    Cote

    4J/25

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Titres et renseignements relatifs...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  24. Résultat n°24

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1601-1810

    Cote

    72J/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY : vente par Marie d'AUBRAY aux religieuses de Crépy-en-Valois (1601), constitution de rente (1628). Famille LE MAIRAT : arrêt du conseil d'état qui confirme le sieur l'EPINETTE LE MAIRAT dans un droit de péage (1727), actes de ventes et constitution de rente, parchemin (1754, 1783). Famille CHARLET : permission de chasse du baron CHARLET et d'Alexandre CHARLET maire (1827), lettres du baron CHARLET au comte PASTORET (1837), reçus de la baronne CHARLET (1844-1862) . Maurice OURRY, poète dramatique, homme de lettres, rédacteur du Journal de Paris, chansonnier né à Bruyères : correspondance (1825-1828), reconnaissances de ventes d'ouvrages entre OURRY et Alexis EYMERY, libraire (1816-1818), brochures intitulées l'Ecarte ou un lendemain de bal, comédie/ JACQUELIN, OURRY et A.B.(1822), La France délivrée, ode/ M. OURRY, Et nous aussi nous chantons les vêpres ou Fanfan la queue aux vêpres siciliennes/ M. OURRY (1820), Pauvre Lucy/ M. OURRY [s.d.], La jeune lectrice/ M. OURRY [s.d.].

    Date

    1601-1862

    Cote

    79J8/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRUYERES-LE-CHATEL
    • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (4 - 21 décembre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4510

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

    Date

    1608-1858

    Cote

    79J14/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : affaire opposant Jehan Tortouin (Tortouyn) conseiller du roi et commissaire ordinaire des guerres contre différents débiteurs pour loyers impayés (1641-1662). Pièces à conviction : mémoires des travaux réalisés en la maison du Mouton, ferme des Bordes, maison de la Chasse et autres propriétés de monsieur Tortouin (1651-1664) ; mémoires et reçus des sommes dues aux Ursulines pour la pension de ses filles et la pension de ses fils au collège de Troyes (1661-1663) ; baux (1613) ; titre nouvel s.d ; rente (1649). [1613-1664]

    Date

    1613-1664

    Cote

    B/544

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

    Date

    1621-1720

    Cote

    27J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  31. Résultat n°31

    SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL : constitution de rente à LE MASSON, parchemin (1632), bail à ferme de Nicolas de BAILLEUL à Nicolle BOIVIN (1735), quittance, parchemin (1790). Famille BOODE : mémoire imprimé pour M MILLS ELY citoyen des Etats-Unis d'Amérique contre Catharina Elisabeth BOODE son épouse (1823), autorisation de chasse à James RIGBY (1828), notes d'arpentage de moisson, de récolte et de pré à M Théophile BOODE, notes de frais de DUPONT avoué, notes de frais de vente à payer par les propriétaires (1832), correspondance (1823-1830). Reine de Suède, Désirée CLARY, propriétaire du château de la Grange la Prévosté (Seine-et-Marne) aurait séjourné deux étés à Soisy : état des honoraires de notaire au sujet de l'acquisition d'une terre (1821), plusieurs reçus de CLARY ou du prince de PONTO CORVO (BERNADOTTE) concernant le domaine de La Grange La Prévosté (1810-1822). Famille de VAUDREUIL : mémoire de travaux, marché (1839), inventaire après décès de M de VAUDREUIL (1850), succession (1858), demande à comparaître aux héritiers de VAUDREUIL (1858). Famille de SAINT HILAIRE : description du château de général SAINT HILAIRE, situé à Soisy-sous-Etiolles à mi-côte, au bord de la rivière de Seine et en face du château de Petit-Bourg, plan couleur, état des arbres fournis pour les jardins (1806), honoraires de M PARAUT architecte (1809), quittances et reçus (1806-1812), correspondance (1807-1813), fourniture de glaces (1809), de FAIVRET tapissier (1810), mémoires d'ouvrages de serrurerie [an 12], de sculptures (1810), de maçonnerie (1811-1812), de peinture (1811), de charpente ([an 8-an 9], serrurerie pièces comptables (1813), inventaire général des meubles, liasse de pièces relatives à la vente faite par Madame de SAINT HILAIRE à M FOURCAUT, d'une grande partie des meubles du château (1817), succession, état des hypothèques (1813-1817), ventes de mobilier (1819),

    Date

    1632-1858

    Cote

    79J64/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4883

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Louis, René de POILLOUE de BONNEVAUX, seigneur du PETIT SAINT-MARS et de VALNAY (époux d'Elisabeth de SAINT-PERIER, [Cf 36 J 12-15] ; décret de la terre de VALNAY, la cour MEUNIER et dépendances près d'ETAMPES. [voir aussi 36 J 16 et 17], [1744] ; différentes procédures pour faits de chasses et de droits de pêche, [1646-1764] ; baux, échanges, constitutions de rentes.

    Date

    1646-1778

    Cote

    137J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

    • Louis, René de POILLOUE de BONNEVAUX, seigneur du PETIT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE BONNEVAUX (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

    Date

    1651-1767

    Cote

    12J/79

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  36. Résultat n°36
    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    1 media

    Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

    Date

    1653-1878

    Cote

    27J/115

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

    Date

    1653-1789

    Cote

    A/977

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une carte postale, permission de reconstruire l'église (1654), donation de terre, nomination d'un garde des bois et des chasse, documents réunis par Pierre Boye [XVIème-XXème siècle, parchemin et papier]. [don de Mr Ziegler 1974, documents réunis par Pierre Boye]

    Date

    1654

    Cote

    1J/445

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une...
  39. Résultat n°39

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

    Date

    1672-1706

    Cote

    B/1021

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : - défense de chasser sur la terre d'ATHIS et 'injonctions à ceux qui ont des clos de fermer les trous et boulins', 21 septembre 1692 ; plaintes ; - 'Interdiction à toutes personnes de quelque qualité qu'elles soient de chasser dans l'étendue du fief sous peine de sanctions graves', 9 septembre 1698. [11 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1692-1698

    Cote

    26J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : procédure contre Antoine RUZE D'EFFIAT à qui Thibault de LA BROUSSE conteste son titre de capitaine de la capitainerie des chasses de LONGJUMEAU et LONGBOYAU et à qui il refuse toute ingérence sur ses terres : contredit, extraits de registres, sentences. [1 pièce parch., 2 p. - 8 pièces papier, 41 p.].

    Date

    1692-1698

    Cote

    26J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : - procès-verbal contre Nicolas ABOILLART, laboureur, pour faits de chasse, 24 mars 1694 ; - deux arrêtés d'interdiction de chasse sur les terres d'ATHIS à la demande de Catherine TUFFET, 26 juillet 1705 ; - plaintes pour faits de chasse contre divers, assignation des prévenus, 1703-1705 ; - informations contre trois quidams, 1714 ; plaintes pour faits de chasse dénoncés par Louis DOIDON, garde-chasse, 1740-1741. [11 pièces papier, 19 p.].

    Date

    1694-1741

    Cote

    26J/74

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

    Date

    1694-1768

    Cote

    A/876

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : procédure [Thibault de LA BROUSSE, puis Catherine TUFFET, sa veuve] contre Madeleine PASQUIER, veuve HAMELIN, dame de CHAIGES et ses héritiers : requêtes, ordonnances, correspondance. [3 pièces parch., 3 p. - 22 pièces papier, 89 p.].

    Date

    1702-1709

    Cote

    26J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délit de laisser vagabonder des vaches dans les bois de Bouc étourdi (commune de Longvilliers) (1707-1710, 1712-1720).

    Date

    1707-1720

    Cote

    B/1022

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY (près d'ENGHIEN). - Mémoires des travaux faits par Madame de BRETIGNIERES dans sa maison d'ARGENTEUIL par TOUVENOT architecte (1713-1714). Documents concernant Pierre Jacques de BRETIGNIERES et Marie Charlotte de SAUVION, sa seconde épouse, et leurs maisons d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY : mémoires de travaux et actes concernant le château d'ANDILLY, propriété de M et Madame de LIERS (1720-1725) ; sentence qui nomme Jean Joseph GUILPIN curateur de Madame de SAUVION, avis qui autorise GUILPIN à faire faire des réparations à la maison, procès verbal de visite de l'architecte à la réquisition de GUILPIN, parchemin et papier (1771-1773) ; oppositions à l'expédition de lettres de provision d'offices par GUILPIN à M de CORBREUSE, CASSINI et THURY, de CHAVANNES, DASSOT et PASQUIER (1773) ; quittances à Madame de BRETIGNIERES pour l'entretien de son château (1770-1776) ; mémoires de fournitures pour la présidente de SAUVION mère de Anne Charles René de BRETIGNIERES, une liasse en très mauvais état (1772) ; quittances de fournisseurs, d'ouvriers, de frais de succession, de réparations du parc d'ARGENTEUIL, de la rente due à la fabrique d'ARGENTEUIL et aux écoles de LAGNY, reçus (1773-1779) ; un passeport pour l'intérieur pour Bernard REGNAULT terrassier (1780) ; correspondance dont une lettre d'un garde chasse à propos de sa disgrâce, quelques pièces en mauvais état (1784-1786) ; mémoires de gibier (1783) ; mémoires des dépenses faites à la terre d'Andilly (1784-1785) ; correspondance adressée à Anne Charles René de BRETIGNIERES, il y est question du fonctionnement de la terre et du château d'ANDILLY que M de BRETIGNIERES tient en héritage du côté de sa famille maternelle, plusieurs lettres avec cachet (1783-1786).

    Date

    1713-1786

    Cote

    77J/113

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

    Date

    1718-1769

    Cote

    A/881

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec des chiens ; délits de chasse avec des fusils ; délits de chasse avec des fusils et des chiens ; coups et blessures ; délits de laisser vagabonder des vaches et un taureau sur la seigneurie de Bullion : délits de coupes de bois, délits de pêche ; délits de coupes et ventes de bois ; informations, interrogatoires, confrontations (1721-1733).

    Date

    1721-1733

    Cote

    B/1023

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

    Date

    1722-1775

    Cote

    E/3743

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725) Procès criminels contre Louis Picard, Toussaint Fenisse (père et fils), Philippe Chappart accusé du fait de chasses dans l'étendue du Duché (mai 1725) ; procès verbal d'alignement et déplacement de la rue des Sablons à Echarcon , 2 plans (1725)

    Date

    1725

    Cote

    B/2865

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    WISSOUS, justice. - Document imprimé : arrêt de la cour de parlement portant condamnation contre Matthieu AUBOIN et Denise LE LOUP fermiers de VILLEMILAN, paroisse de Wissous et autres leurs domestiques pour avoir tirer et détruit des pigeons (1731).

    Date

    1731

    Cote

    79J74/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • WISSOUS
    • WISSOUS, justice. - Document imprimé : arrêt de la...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  54. Résultat n°54

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec fusils ; délits de coupes et vente de bois ; délits de braconnage et vente de gibier ; procès de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan pour avoir blessé mortellement un particulier surpris en train de chasser ; procès de Pierre Rapigeon accusé de vol de bois et menaces de coups sur la personne de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan (1737, 1739-1742).

    Date

    1737-1742

    Cote

    B/1024

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)

    Date

    1739-1743

    Cote

    B/749

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de braconnage ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse et plainte pour menaces de morts sur des gardes chasse ; procès de Pierre Thévenin accusé de braconnage et du meurtre d'Armand de Gourges, conseiller du roi et marquis d'Aunay (1743-1746).

    Date

    1743-1746

    Cote

    B/1025

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : coups et blessures, injures et menaces ; délits de coupes de bois ; délits de chasse avec chiens ; braconnage ; délits de chasse par les gardes de Limours dans des champs ensemencés de blé (1747-1754) , braconnage ; délits de chasse avec chien ; coups et blessures par arme à feu sur la personne de Edmé Manjou garde chasse ; délits de chasse avec fusil ; menaces envers des gardes chasses ; mémoire du pain fourni aux prisonniers de Dourdan par le boulanger : interrogatoires, informations, confrontations (1756, 1758, 1760-1761), délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusil ; délits de chasse sur les terres ensemencées de blé et seigle ; coups et blessures sur la personne du garde chasse par le prêtre curé de Pecqueuse pris en flagrant délit de chasse : informations, interrogatoires 1763-1766).

    Date

    1747-1766

    Cote

    B/1026

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le nom de FIEF-DUCHEZ, d'une maison et de terres, sises à VILLECRESNE et à CERSAY, avec droit de chasse, par M. CHAUVELIN, en faveur de Antoine Gaspar CHAPUIS DUCHEZ. Acte de foi et hommage rendu à MONSIEUR, par Dorothée et Henriette CHAPUIS-DUCHEZ.

    Date

    1753-1781

    Cote

    A/903

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1758-1776

    Cote

    A/843

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés : sentence de la Maîtrise des eaux et forêts contre LOCHARD et MENAGER pour avoir fait paître leurs vaches sur les terres de Le JUGE seigneur de Saulcier et Monthuchet (1759), sentence défendant à tous les habitants de chasser sur les dites terres, de faire rouir leus chanvre dans les ruisseaux et de troubler ou injurier le garde (1759), ordonnance du bureau des finances qui condamne TABERNE tuilier pour avoir fait fouiller et enlever du sable (1764). Documents manuscrits : procès verbal de bornage entre les religieux chartreux, LAMBERT et les habitants de Saulx et Villejust (1764), jugement du tribunal à propos de la succession BRANLAIS, parchemin (1806), procédure entre DELORME, BRISSET, JARRY, TOUILLON et la commune, litige concernant des terrains, correspondance, actes de ventes, réquisitoire, jugement...(1836-1859), jugement pour la vente du domaine de la Croix Saint Jacques par Albin Louis Henry d'APREMONT (1879).

    Date

    1759-1879

    Cote

    79J62/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAULX-LES-CHARTREUX
    • SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  61. Résultat n°61

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  62. Résultat n°62
    Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/46

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63
    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    5 medias

    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/47

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64
    Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse, gravée par Bouclet, Tardieu l'ainé et Doudan, écrite par Delahaye, rééditée par l'Institut géographique national (IGN).

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse, gravée par Bouclet, Tardieu l'ainé et Doudan, écrite par Delahaye, rééditée par l'Institut géographique national (IGN).

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/45

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65
    Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/48

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1020

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    VILLIERS-LE-BACLE. - Plan topographique donné à Enjorand de Tracy pour l'exercice de la conservation d ela chasse dans l'étendue du canton, signé le duc de Noailles (1770).

    Date

    1770

    Cote

    1J/867

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Plan topographique donné à Enjorand...
  68. Résultat n°68

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Procédures : procédures concernant des affaires de chasse : procédure concernant la conservation de la chasse du fief de GARANCIERES, extrait des actes capitulaires tiré du livre des conclusions du couvent des religieux des Minimes de PARIS, 16 mai 1772 ; lettre réponse de Guillaume de MAZADE, 13 mai 1772. [2 pièces papier, 3 p.].

    Date

    1772

    Cote

    26J/134

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

    Date

    1775-1779

    Cote

    4J/26

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  71. Résultat n°71
    Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé au cardinal de ROHAN, orné de trois sceaux de cire rouge [63 cm x 37 cm].

    1 media

    Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé au cardinal de ROHAN, orné de trois sceaux de cire rouge [63 cm x 37 cm].

    Date

    1775

    Cote

    12J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  72. Résultat n°72
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  73. Résultat n°73

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

    Date

    1781-1791

    Cote

    B/1029

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse : déposition de Julien-Louis NOËL, garde-chasse, contre CULOT et GORET surpris en délit de braconnage sur la terre d'ATHIS, 26 décembre 1784 ; arpentage et bornage de 100 arpents de chasse. [2 pièces papier, 4 p.].

    Date

    1784

    Cote

    26J/143

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de chasse.

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/371

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille SERRE DE PRAT, 1790-1828. - Mémoire concernant les limites des seigneuries d'ATHIS et de JUVISY et le droit de chasse, relevé des terres dépendant des fermes d'ATHIS, [s.d.]. - Mémoire des droits de M. SERRE DE PRAT, seigneur d'ATHIS , sur la terre de JUVISY propriété de la famille BROCHANT, 1791. - Note attribuant la propriété des saules dans les marais, 1790 ; quittance de rachat d'arbres et de redevance par Michel SERRE DE PRAT propriétaire de la terre d'ATHIS et dépendances aux habitants dudit ATHIS, 20 janvier 1792. [6 pièces papier, 15 p.].

    Date

    1790-1792

    Cote

    26J/149

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille SERRE DE PRAT, 1790-1828. - Mémoire concernant...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mennecy et Lisses : Antoine Haubloup dit Cassecoup, chasse dans le domaine de Beaurepaire.

    Date

    1791

    Cote

    L/270

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Draveil : Jean Antoine Degarne, tir de pigeon et blessures par balle.

    Date

    1791

    Cote

    L/262

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (12 novembre 1791 - 28 avril 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/374

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)