FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Aide à la recherche

FONDS DE COURCEL

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FONDS DE COURCEL

Cote/Cotes extrêmes

79J/1-81

Date

s.d

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Histoire de la conservation

Ce fonds conservé initialement aux Archives départementales des Yvelines, est aujourd'hui consultable à Chamarande, pour la partie qui concerne les communes et les familles de l'Essonne.

Mode de classement

Pour faciliter l'accès des chercheurs à des documents (tant originaux que copies) de nature très différente, mais souvent indispensables à l'histoire locale, le fonds a été reclassé plus finement en 2003, avec un numéro de sous-fonds par commune, soit 80 communes concernées. A l'intérieur de chaque commune, les documents ont été répartis selon 15 thématiques : historique, administration centrale et communale, affaires militaires, justice, culte, enseignement, industrie, agriculture, transports, actes notariés, familles, correspondance, journaux, publications et iconographie. Le sous-fonds 79J81a été réservé aux dossiers de familles et à quelques pièces isolées.

Notes

Répertoire numérique détaillé, Claudine Michaud, 2003.

Ce fonds est issu d'une collection plus importante, rassemblée par Robert de Courcel (1875-1966). Comme son père Georges avant lui et son fils Jean après lui, il fut président de la Société Historique de Corbeil, d'Etampes et du Hurepoix. Il quitte la carrière diplomatique en 1922 et se consacre à des recherches sur l'histoire diplomatique et religieuse de Paris et sur l'histoire de la Brie et du Hurepoix, pays auxquels il est très attaché, sa famille étant originaire d'Athis-Mons et d'Orly.

Actes notariés sur parchemin, notes historiques, ouvrages, journaux, affiches, ex libris, lettres patentes, jugements imprimés, correspondance variée...constituent l'essentiel des documents rencontrés dans chaque commune. Toutefois, il n'est pas rare de découvrir des ouvrages atypiques comme un traité d'homéopathie, un journal de bord de médecin, un beau plan de château ou un indicateur de chemin de fer. Quelques documents sur la Commanderie du Saussay à Auvernaux.

FORET DE SENART

Cote/Cotes extrêmes

79J80/1-7

Date

1509-1957

Description physique

7 articles

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.