Filtrer les résultats
Multimédias
  • 171
Période
  • 163
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 36
  • 18
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 45
  • 8
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 46
  • 36
  • 26
  • 18
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 171
  • 163
  • 86
  • 47
  • 46
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL, Maison Forestière, construction : pièces marchés paraphées originaux, acte d'engagement, dossier administratif.

    Date

    1992

    Cote

    2541W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPCUEIL, Maison Forestière, construction : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    INVENTAIRE DU PETIT PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - CABANES DE CANTONIERS : Etudes, recensement, dossier administratif (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2012W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • INVENTAIRE DU PETIT PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - CABANES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1776W/50

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance. Signalisation, projet : plans et correspondance.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1502W/1695

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autoroute A6. - Etudes et aménagements paysagers : plans.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1502W/94

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Etudes et aménagements paysagers :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/25

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/17

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrat régional : ORSAY, DA/DT, décision Commission permanente 19 octobre 1993 (13 février 1992 - 15 mai 1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/166

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ORSAY, DA/DT, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat départemental, dossier sans suite (2 mai 1997 - 19 août 1999) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre 1997 - 13 mars 2000) ; MAUCHAMPS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 24 mars 1997 (12 juillet 1994 - 15 décembre 2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/165

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrat régional : EPINAY-SOUS-SENART, (DA/DT), dossier sans suite (4 janvier 1994 - 7 juillet 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1355W/164

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : EPINAY-SOUS-SENART, (DA/DT), dossier...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrat régional : LES ULIS, (DA/DT) décision Conseil général du 20 septembre 1990 (23 mars 1990 - 30 octobre 1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1355W/163

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : LES ULIS, (DA/DT) décision Conseil...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrat régional : LA VILLE-DU-BOIS, (DA/DT) décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (26 septembre 1996 - 3 mai 1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/162

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : LA VILLE-DU-BOIS, (DA/DT) décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : mandatements de la salle polyvalente, 1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/161/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : contrat régional et dossier technique, 1994-2001.

    Date

    1994-2001

    Cote

    1355W/161/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrat régional : BIEVRES, (DA/DT) décision Commission Permanente du 6 juillet 1993 (2 juillet 1992 - 27 décembre 1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1355W/160

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : BIEVRES, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrat régional : DRAVEIL, (DA/DT) décision Commission Permanente 17 février 1993 et du 25 mai 1998 (31 janvier 1992 - 30 août 1999).

    Date

    1992-1997

    Cote

    1355W/159

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : DRAVEIL, (DA/DT) décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrat régional : VERT-LE-PETIT, (DA/DT), décision Commission Permanente du 14 février 1995 (27 janvier 1994 - 13 mars 2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    1355W/158

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat régional : VERT-LE-PETIT, (DA/DT), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique de la Vallée de l'Eclimont, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (29 septembre 1995 - 17 mai 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme éclairage public, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (14 décembre 19981998 - 26 septembre 2000) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, programme 99, feux colorés en agglomération, Commission Permanente du 16 décembre 1999 (15 février 1999 -22 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, éclairage public des routes départementale, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 novembre 1998 - 17 novembre 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1355W/137

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin 1997 - 27 juillet 2000 - courrier) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dossier sans suite (19 août 1997 - 30 octobre 1998 - courrier) ; GOMETZ-LE-CHATEL, dossier sans suite (8 juillet 1992 - 12 novembre 1998) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (14 août 1993 - 30 août 1993 - courrier) ; TIGERY, dossier sans suite (31 mars 1998 - courrier) ; CHAMARANDE, dossier sans suite (23 novembre 1995) ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, dossier sans suite (29 avril 1997 - 22 septembre 1997) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (18 janvier 1995 - 14 décembre 1999).

    Date

    1989-2001

    Cote

    1355W/135

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 décembre 1998 - 12 octobre 2000) ; BREUX-JOUY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 février 1998 - 28 août 2000) ; ECHARCON, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (19 juillet 1999 - 28 août 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat rural, décision Commission Permanente du 12 octobre 1990 (10 septembre 1990 - 14 octobre 1998 - courrier contrat échu) ; SAINT-AUBIN, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (13 septembre 1993 - 11 septembre 1998); VARENNES-JARCY, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (4 octobre 1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/133

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrat rural : BRIERES-LES-SCELLES, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (17 juin 1993 - 8 juillet 1998) ; VAUGRINEUSE, Commission Permanente du 17 juin 1992 (8 novembre 1991 - 29 juillet 1999) ; SERMAISE, décision Conseil Général du 30 novembre 1988 (19 mai 1988 - 10 juillet 1995) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (13 juin 1994 - 17 mai 1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    1355W/124

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : BRIERES-LES-SCELLES, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrat rural : AUVERS-SAINT-GEORGES, Commission Permanente du 9 septembre 1996 (6 juin 1996 - 18 avril 2000) ; GUILLERVAL, décision Conseil Général du 25 avril 1991 (1er mars 1991 -14 octobre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (28 juin 1993 - 21 juin 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/123

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : AUVERS-SAINT-GEORGES, Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente du 9 septembre 1996 (26 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; VAUHALLAN, décision Conseil Général (AD) du 15 février 1990 (13 octobre 1989 -26 décembre 1995) ; CHATIGNONVIILLE, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (9 juillet 1992 - 7 décembre 1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1355W/122

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrat rural : VARENNES-JARCY, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (19 janvier 1966 - 7 octobre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/121

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : VARENNES-JARCY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrat rural : MESPUITS, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 août 1996 -28 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 4 mars 1996 (24 février 1996 - 7 décembre 1999) ; ABBEVILLE-RIVIERE, décision Conseil Général (AD) du 27 septembre 1991 (16 juilet 1990 - 8 août 1995) ; SOISY-SUR-ECOLE, décision Commission Permanente du 17 juin 1992 (20 octobre 1992 - 26 octobre 1998).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1355W/120

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : MESPUITS, décision Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans suite (2 mars 1998 - 17 mai 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (12 juin 1998 - 6 mai 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (27 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, dossier sans suite (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; BOISSY-LA RIVIERE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; ANGERVILLE, dossier sans suite (8 avril 1998 -30 septembre 1998) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (4 juin 1998 - 25 novembre 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/117

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission permanente du 23 juin 1997 (12 novembre 1996 - 4 novembre 1998) ; PECQUEUSE, décision Commission permanente du 16 septembre 1996 (8 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ORVEAU, décision Commission permanente du 22 janvier 1996 (13 février 1995 - 24 décembre 1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/112

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998 - 9 septembre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)