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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/9

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/12

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  3. Résultat n°3

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/10

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  4. Résultat n°4

    VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/18

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
    • VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  5. Résultat n°5

    SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/6

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

    Date

    1995

    Cote

    1649W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS, la SA D'HLM LOGIRYS pour la commune de MASSY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE et la SA D'HLM OSICA pour la commune de PALAISEAU.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/11

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  9. Résultat n°9

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/27

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  10. Résultat n°10

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/2

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/24

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  13. Résultat n°13

    SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/3

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  14. Résultat n°14

    SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/11

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3085W/18

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  16. Résultat n°16

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/25

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  17. Résultat n°17

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/29

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapport annuel du Service départemental du Patrimoine (1984), prix départemental du patrimoine 1983 pour l'église de la Chapelle-sous-Crécy, correspondance, articles de presse, rapport de Philippe Levantel sur le Patrimoine en Seine-et-Marne (sans date), rapport d'activité du comité d'histoire (1984), (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    124J/117

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  20. Résultat n°20

    SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/4

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  21. Résultat n°21

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation des impositions. Non-conformité lors de rénovations.

    Date

    1984-1996

    Cote

    1568W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Bouet, Vidal et Laroudie.

    Date

    2000

    Cote

    1560W/2

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS.

    • Maquette relative à la construction du Centre départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/5

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    SA D'HLM SNL PROLOGUES pour les communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, ARPAJON et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et la commune de PECQUEUSE, PLH - COM AGGLO LACS DE L'ESSONNE et CA EVRY CENTRE ESSONNE pour l'aire d'accueil des Gens du voyage à LISSES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/14

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM SNL PROLOGUES pour les communes de BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  26. Résultat n°26

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/22

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  27. Résultat n°27

    SA D'HLM IDF HABITAT commune de MORSANG-SUR-ORGE et la SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLES pour la commune de LINAS.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/12

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM IDF HABITAT commune de MORSANG-SUR-ORGE et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco - Evry I : plans de situation, d'ensemble, d'aménagement, du garage, topographique, 1976-1982. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 30 x 21 cm, 42 x 59 cm, 86 x 90 cm, 110 x 172 cm, 92 x 93 cm, 61 x 72 cm, 53 x 69 cm, 103 x 116 cm. [11 plans].

    Date

    1976-1982

    Cote

    781W/207

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de MARCOUSSIS et COUROURONNES et ESSONNE HABITAT pour la commune de VERT LE PETIT.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/8

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de MARCOUSSIS et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  30. Résultat n°30

    SA D'HLM ESH 3F, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, MASSY et CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/6

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ESH 3F, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, MASSY...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  31. Résultat n°31

    Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance, rapports.

    Date

    1960-1963

    Cote

    930W/32

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance,...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  32. Résultat n°32

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration de l'habitat rural, circulaire.

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT11 1T/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Marché Semessonne n°95-039 lot n°1, gros oeuvre entreprise Desvaux.

    Date

    1995

    Cote

    1649W/39

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/28

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  35. Résultat n°35

    SA D'HLM DOMAXIS commune de COURCOURONNES, la SA D'HLM LGT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/10

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM DOMAXIS commune de COURCOURONNES, la SA D'HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  36. Résultat n°36

    SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE et MORANGIS et OSICA, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/1

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  37. Résultat n°37

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Correspondance personnelle (1983), notes de service, revue ""connaissance des arts"" (septembre 1988), articles de presse, document dactylographié ""Le patrimoine demain..."", par Michel Denieul (avril 1984), brochure ""Politique régionale d'amélioration des matériaux de couverture en Franche-Comté (s. d.), (1983-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    124J/114

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  38. Résultat n°38

    EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan d'ensemble de la ville nouvelle avec objectif à terme en matière d'habitat, ZAI, équipements, espaces verts et localisation des transports en commun, janvier 1973. Ech. 1/25 000. Calque. N et B. Dim. 64 x 64 cm. [1 plan].

    Date

    1973

    Cote

    782W/166

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/26

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  40. Résultat n°40

    Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/3

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Zone d'aménagement concertée du Canal - création - réalisation : plans de fonction des voies, des caractéristiques des voies et trafics, des courbes isophones, juin 1979. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 26 x 51 cm. [3 plans].

    Date

    1979

    Cote

    782W/256

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART, LES ULIS, ARPAJON, VIGNEUX-SUR-SEINE, QUINCY-SOUS-SENART, DRAVEIL et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/16

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
    • EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  43. Résultat n°43

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES commune d'OLLAINVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/8

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM PIERRES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  44. Résultat n°44

    SA D'HLM LA SABLIERE pour les communes de COURCOURONES et BRUNOY, la SA D'HLM MONDE EN MARCHE MONDE EN MARCHE pour la commune de LONGPONT-SUR-ORGE, la SA D'HLM ESH PARIS ET SA REGION pour la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, l'association LES AMIS DE L'ATELIER pour la commune de ORSAY et Mr et Mme BRAUT pour la commune d'AVRAINVILLE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/13

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM LA SABLIERE pour les communes de COURCOURONES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    BURES-SUR-YVETTE. - Hôtel social : réhabilitation du pavillon.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1648W/56

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • BURES-SUR-YVETTE. - Hôtel social : réhabilitation du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  47. Résultat n°47

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de VAUHALLAN.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/1

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de VAUHALLAN.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  48. Résultat n°48

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune d'OLLAINVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/9

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM VIVR'ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  49. Résultat n°49

    Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT et Mission Citoyenneté d'Accès aux Droits (MCAD) (bordereau, délibération, avis des sommes à payer, certificat, courrier, titre exécutoire, convention).

    Date

    2013

    Cote

    3036W/19

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  50. Résultat n°50

    SA D'HLM OPIEVOY, commune d'ATHIS-MONS.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/4

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune d'ATHIS-MONS.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  51. Résultat n°51

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Politique départementale du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapports annuels 1984 et 1985, décisions prises par le Conseil général, principales opérations réalisées par le Département, correspondance, notes manuscrites, brochure ""Le Patrimoine, mode d'emploi"" (1985), (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    124J/115

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  52. Résultat n°52

    Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Jakob et Mac Farlane.

    Date

    2000

    Cote

    1560W/1

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS.

    • Maquette relative à la construction du Centre départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    SA D'HLM ANTIN RESIDENCE commune de SACLAY.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/7

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE commune de SACLAY.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  54. Résultat n°54

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/23

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  55. Résultat n°55

    Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Madec.

    Date

    2000

    Cote

    1560W/3

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS.

    • Maquette relative à la construction du Centre départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Exploitation des carrières, inventaire des décharges terrestres et fluviales en Essonne (1968), zone opérationnelle d'habitat (1967), Comité consultatif économique de la région parisienne (1966), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    951W/96

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Exploitation des carrières, inventaire des décharges...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ETAMPES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/17

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
    • ETAMPES.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  58. Résultat n°58

    COPRO SERGIC pour la commune d'EVRY, SAGIM pour la commune de GRIGNY, Commune de BOIGNEVILLE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRUNOY, ASSOCIATION MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/2

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • COPRO SERGIC pour la commune d'EVRY, SAGIM pour la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  59. Résultat n°59

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/21

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEPOT17 1O/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Pouponnière, construction : rapports (suite). Crèche départementale : fiches d'opération. Foyer de l'enfance ; insertion dans la presse ; réfection des couvertures des bâtiments G et F : marché n°93-009 entreprise Gallopin

    Date

    1991-1994

    Cote

    1649W/73

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Pouponnière, construction : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), enquête sur les logements et foyers : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1979) ; études concernant Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) sur la demande de logement émanant des entreprises installées ou s'installant sur la ville nouvelle, sur la demande de logements émanant des mal-logés et des fonctionnaires, des flux internes au sein du parc logements récent de la ville nouvelle, du rapprochement habitat-emploi : études réalisées par Tharreau-Maringe-Oddou (TMO) Consultants, (1976-1978). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, enquête de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) auprès du personnel de Stein Surface : correspondance, notes, pièces jointes, plan, enquête, (1976-1978).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1523W/958

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel sensible à SAINT-AUBIN. Ravalement. Loi d'orientation pour la ville.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1568W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    SA D'HLM ESH 3F, communes d'ATHIS-MONS, EVRY et de CHILLY-MAZARIN.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/5

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ESH 3F, communes d'ATHIS-MONS, EVRY et de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  65. Résultat n°65

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : revue ""Maisons paysannes de France"" (1970-1997), brochures ""Pour restaurer, les maisons anciennes des pays de la Loire"", par Henri Enguehard, Architecte des Monuments Historiques (janvier 1971), ""Le Vexin français. Architecture rurale "" [vers 1970], ""Construire et restaurer dans les Alpes de Haute-Provence"" [vers 1980], ""Où vivons-nous ? Découvrons et créons notre cadre de vie"" (1974), ""Fermes et bâtiments agricoles dans le paysage"" (1982).

    Date

    1970-1997

    Cote

    124J/118

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  66. Résultat n°66

    COPROPRIETES : DRAGON-MOROIRS, LOUISIANE 2, BALCONS DES LOGES, PYRAMIDES, 5 BASTIDES, LES PROVENCALES, MAIL DES POETES 1 et 2, DRAGON QUAI AUX FLEURS et Etude OPAH - COM AGGLOMERATION SEINE ESSONNE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/15

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • COPROPRIETES : DRAGON-MOROIRS, LOUISIANE 2, BALCONS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  67. Résultat n°67

    SA D'HLM 3F, communes de SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES et VIRY-CHATILLON.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/3

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM 3F, communes de SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  68. Résultat n°68

    Correspondance diverse. - Syndicats, association, guide pratique du centre national pour l'amélioration de l'habitat, assemblée générale, [1949-1953].

    Date

    1949-1953

    Cote

    24J/110/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Correspondance diverse. - Syndicats, association, guide...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  69. Résultat n°69

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT - LIFE (mandat, factures, lettres de commandes, devis, rejet et courriers).

    Date

    2013

    Cote

    3036W/20

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 25 000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  71. Résultat n°71

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, 1997-1999

    Auteur

    MAISON DE L HABITAT

    Date

    1998

    Cote

    GBR/2672

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, 1997-1999
  72. Résultat n°72

    SA D'HLM LOGIREP, commune de LES ULIS, SA D'HLM ESSONNE HABITAT commune de VILLEMOISSON, ASS MONDE EN MARGE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRINGY.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/7

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM LOGIREP, commune de LES ULIS, SA D'HLM ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)