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AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES.

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Cote/Cotes extrêmes

1568W/1-26

Date

1975-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

26 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement contient des informations relatives à l'aménagement foncier et urbain du département de l'Essonne dans les années 1970 - 2000 et met en évidence le rôle joué par les associations foncières urbaines. Il comporte 26 articles et un métrage linéaire de 2, 60 m.

Langue des unités documentaires

Français

Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel sensible à SAINT-AUBIN. Ravalement. Loi d'orientation pour la ville.

Cote/Cotes extrêmes

1568W/18

Date

1991-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/09/2002

Mots clés lieux

SAINT-AUBIN

Mots clés matières

zone d'aménagement, espace naturel sensible, action économique, amélioration de l'habitat, 20e siècle

Mots clés typologiques

dossier individuel