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Résultats de la recherche

Résultat n°1

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.

Date

2013

Cote

3036W/9

Résultat n°2

Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.

Date

2014

Cote

3085W/12

Résultat n°3

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/10

Résultat n°4

VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/18

Résultat n°5

SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.

Date

2014

Cote

3085W/6

Résultat n°6

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

Date

1995

Cote

1649W/40

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°8

SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS, la SA D'HLM LOGIRYS pour la commune de MASSY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE et la SA D'HLM OSICA pour la commune de PALAISEAU.

Date

2013

Cote

3036W/11

Résultat n°9

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/27

Résultat n°10

SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2013

Cote

3036W/2

Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°12

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/24

Résultat n°13

SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/3

Résultat n°14

SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.

Date

2014

Cote

3085W/11

Résultat n°15

Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.

Date

2014-2014

Cote

3085W/18

Résultat n°16

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/25

Résultat n°17

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/29

Résultat n°18

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°19

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapport annuel du Service départemental du Patrimoine (1984), prix départemental du patrimoine 1983 pour l'église de la Chapelle-sous-Crécy, correspondance, articles de presse, rapport de Philippe Levantel sur le Patrimoine en Seine-et-Marne (sans date), rapport d'activité du comité d'histoire (1984), (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

124J/117

Résultat n°20

SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.

Date

2014

Cote

3085W/4

Résultat n°21

LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation des impositions. Non-conformité lors de rénovations.

Date

1984-1996

Cote

1568W/11

Résultat n°22

Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Bouet, Vidal et Laroudie.

Date

2000

Cote

1560W/2

Résultat n°23

SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/5

Résultat n°24

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/11

Résultat n°25

SA D'HLM SNL PROLOGUES pour les communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, ARPAJON et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et la commune de PECQUEUSE, PLH - COM AGGLO LACS DE L'ESSONNE et CA EVRY CENTRE ESSONNE pour l'aire d'accueil des Gens du voyage à LISSES.

Date

2013

Cote

3036W/14

Résultat n°26

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/22

Résultat n°27

SA D'HLM IDF HABITAT commune de MORSANG-SUR-ORGE et la SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLES pour la commune de LINAS.

Date

2013

Cote

3036W/12

Résultat n°28

EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco - Evry I : plans de situation, d'ensemble, d'aménagement, du garage, topographique, 1976-1982. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 30 x 21 cm, 42 x 59 cm, 86 x 90 cm, 110 x 172 cm, 92 x 93 cm, 61 x 72 cm, 53 x 69 cm, 103 x 116 cm. [11 plans].

Date

1976-1982

Cote

781W/207

Résultat n°29

SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de MARCOUSSIS et COUROURONNES et ESSONNE HABITAT pour la commune de VERT LE PETIT.

Date

2013

Cote

3036W/8

Résultat n°30

SA D'HLM ESH 3F, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, MASSY et CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/6

Résultat n°31

Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance, rapports.

Date

1960-1963

Cote

930W/32

Résultat n°32

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration de l'habitat rural, circulaire.

Date

1952

Cote

EDEPOT11 1T/2

Résultat n°33

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Marché Semessonne n°95-039 lot n°1, gros oeuvre entreprise Desvaux.

Date

1995

Cote

1649W/39

Résultat n°34

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/28

Résultat n°35

SA D'HLM DOMAXIS commune de COURCOURONNES, la SA D'HLM LGT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY.

Date

2013

Cote

3036W/10

Résultat n°36

SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE et MORANGIS et OSICA, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/1

Résultat n°37

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Correspondance personnelle (1983), notes de service, revue ""connaissance des arts"" (septembre 1988), articles de presse, document dactylographié ""Le patrimoine demain..."", par Michel Denieul (avril 1984), brochure ""Politique régionale d'amélioration des matériaux de couverture en Franche-Comté (s. d.), (1983-1988).

Date

1983-1988

Cote

124J/114

Résultat n°38

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan d'ensemble de la ville nouvelle avec objectif à terme en matière d'habitat, ZAI, équipements, espaces verts et localisation des transports en commun, janvier 1973. Ech. 1/25 000. Calque. N et B. Dim. 64 x 64 cm. [1 plan].

Date

1973

Cote

782W/166

Résultat n°39

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/26

Résultat n°40

Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

Date

1981

Cote

1002W/3

Résultat n°41

COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Zone d'aménagement concertée du Canal - création - réalisation : plans de fonction des voies, des caractéristiques des voies et trafics, des courbes isophones, juin 1979. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 26 x 51 cm. [3 plans].

Date

1979

Cote

782W/256

Résultat n°42

EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART, LES ULIS, ARPAJON, VIGNEUX-SUR-SEINE, QUINCY-SOUS-SENART, DRAVEIL et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2013

Cote

3036W/16

Résultat n°43

SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES commune d'OLLAINVILLE.

Date

2014

Cote

3085W/8

Résultat n°44

SA D'HLM LA SABLIERE pour les communes de COURCOURONES et BRUNOY, la SA D'HLM MONDE EN MARCHE MONDE EN MARCHE pour la commune de LONGPONT-SUR-ORGE, la SA D'HLM ESH PARIS ET SA REGION pour la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, l'association LES AMIS DE L'ATELIER pour la commune de ORSAY et Mr et Mme BRAUT pour la commune d'AVRAINVILLE.

Date

2013

Cote

3036W/13

Résultat n°45

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/7

Résultat n°46

BURES-SUR-YVETTE. - Hôtel social : réhabilitation du pavillon.

Date

1991-1996

Cote

1648W/56

Résultat n°47

SA D'HLM OPIEVOY, commune de VAUHALLAN.

Date

2013

Cote

3036W/1

Résultat n°48

SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune d'OLLAINVILLE.

Date

2014

Cote

3085W/9

Résultat n°49

Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT et Mission Citoyenneté d'Accès aux Droits (MCAD) (bordereau, délibération, avis des sommes à payer, certificat, courrier, titre exécutoire, convention).

Date

2013

Cote

3036W/19

Résultat n°50

SA D'HLM OPIEVOY, commune d'ATHIS-MONS.

Date

2013

Cote

3036W/4

Résultat n°51

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Politique départementale du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapports annuels 1984 et 1985, décisions prises par le Conseil général, principales opérations réalisées par le Département, correspondance, notes manuscrites, brochure ""Le Patrimoine, mode d'emploi"" (1985), (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

124J/115

Résultat n°52

Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Jakob et Mac Farlane.

Date

2000

Cote

1560W/1

Résultat n°53

SA D'HLM ANTIN RESIDENCE commune de SACLAY.

Date

2013

Cote

3036W/7

Résultat n°54

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/23

Résultat n°55

Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Madec.

Date

2000

Cote

1560W/3

Résultat n°56

Exploitation des carrières, inventaire des décharges terrestres et fluviales en Essonne (1968), zone opérationnelle d'habitat (1967), Comité consultatif économique de la région parisienne (1966), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1968).

Date

1966-1968

Cote

951W/96

Résultat n°57

ETAMPES.

Date

2013

Cote

3036W/17

Résultat n°58

COPRO SERGIC pour la commune d'EVRY, SAGIM pour la commune de GRIGNY, Commune de BOIGNEVILLE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRUNOY, ASSOCIATION MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/2

Résultat n°59

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/21

Résultat n°60

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

Date

1855-1962

Cote

EDEPOT17 1O/2

Résultat n°61

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Pouponnière, construction : rapports (suite). Crèche départementale : fiches d'opération. Foyer de l'enfance ; insertion dans la presse ; réfection des couvertures des bâtiments G et F : marché n°93-009 entreprise Gallopin

Date

1991-1994

Cote

1649W/73

Résultat n°62

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), enquête sur les logements et foyers : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1979) ; études concernant Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) sur la demande de logement émanant des entreprises installées ou s'installant sur la ville nouvelle, sur la demande de logements émanant des mal-logés et des fonctionnaires, des flux internes au sein du parc logements récent de la ville nouvelle, du rapprochement habitat-emploi : études réalisées par Tharreau-Maringe-Oddou (TMO) Consultants, (1976-1978). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, enquête de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) auprès du personnel de Stein Surface : correspondance, notes, pièces jointes, plan, enquête, (1976-1978).

Date

1974-1979

Cote

1523W/958

Résultat n°63

Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel sensible à SAINT-AUBIN. Ravalement. Loi d'orientation pour la ville.

Date

1991-1999

Cote

1568W/18

Résultat n°64

SA D'HLM ESH 3F, communes d'ATHIS-MONS, EVRY et de CHILLY-MAZARIN.

Date

2013

Cote

3036W/5

Résultat n°65

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : revue ""Maisons paysannes de France"" (1970-1997), brochures ""Pour restaurer, les maisons anciennes des pays de la Loire"", par Henri Enguehard, Architecte des Monuments Historiques (janvier 1971), ""Le Vexin français. Architecture rurale "" [vers 1970], ""Construire et restaurer dans les Alpes de Haute-Provence"" [vers 1980], ""Où vivons-nous ? Découvrons et créons notre cadre de vie"" (1974), ""Fermes et bâtiments agricoles dans le paysage"" (1982).

Date

1970-1997

Cote

124J/118

Résultat n°66

COPROPRIETES : DRAGON-MOROIRS, LOUISIANE 2, BALCONS DES LOGES, PYRAMIDES, 5 BASTIDES, LES PROVENCALES, MAIL DES POETES 1 et 2, DRAGON QUAI AUX FLEURS et Etude OPAH - COM AGGLOMERATION SEINE ESSONNE.

Date

2013

Cote

3036W/15

Résultat n°67

SA D'HLM 3F, communes de SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES et VIRY-CHATILLON.

Date

2014

Cote

3085W/3

Résultat n°68

Correspondance diverse. - Syndicats, association, guide pratique du centre national pour l'amélioration de l'habitat, assemblée générale, [1949-1953].

Date

1949-1953

Cote

24J/110/1

Résultat n°69

2006 - 2008.

Date

2006-2008

Cote

1957W/4

Résultat n°70

Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT - LIFE (mandat, factures, lettres de commandes, devis, rejet et courriers).

Date

2013

Cote

3036W/20

Résultat n°71

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, 1997-1999

Date

1998

Cote

GBR/2672

Résultat n°72

SA D'HLM LOGIREP, commune de LES ULIS, SA D'HLM ESSONNE HABITAT commune de VILLEMOISSON, ASS MONDE EN MARGE, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRINGY.

Date

2014

Cote

3085W/7