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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits de rois. Exposition présentée par les archives départementales de l'Essonne du 5 mai au 27 juin 2003

    Auteur

    SZARANEK, Katia

    Date

    2003

    Cote

    GBR/3031

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
  4. Résultat n°4

    janvier à avril

    Date

    1994

    Cote

    PER328/25

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à avril
  5. Résultat n°5

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Date

    2017

    Cote

    2833W/31

    • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  7. Résultat n°7

    janvier à mai

    Date

    1997

    Cote

    PER328/35

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à mai
  8. Résultat n°8

    Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1844W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

    • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/364

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 8 mars 2010.
    • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    n° 20 -40}

    Date

    1986-1988

    Cote

    PER371/2

    • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

    • n° 20 -40}
  11. Résultat n°11

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/1

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/43

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

    Date

    2002

    Cote

    1772W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    9 - 14 juin 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3252W/20

    • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

    • 9 - 14 juin 2021.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/11

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/6

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres B-V (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1044W/21

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DE LA PREFECTURE

    • Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1997

    Cote

    1737W/158

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

    Date

    2002

    Cote

    1772W/55

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.

    Date

    2017

    Cote

    2833W/29

    • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/39

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/60

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/396

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 29 novembre 2010.
    • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    janvier à juin

    Date

    1993

    Cote

    PER328/23

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à juin
  32. Résultat n°32

    Une nécropole gallo-romaine sort de terre

    Date

    2007

    Cote

    PER415/4/79/1

    • Contexte : ESSONNE : magazine du Département PER415 (1976-2024)

    • N° 69-108 (2006-2009)
    • 79
    • Une nécropole gallo-romaine sort de terre
  33. Résultat n°33

    N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Date

    2011

    Cote

    3197W/440

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2011.
    • 28 novembre 2011.
    • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Archivage de la DSF : réunions, documentation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1408W/11

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archivage de la DSF : réunions, documentation.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    REV100/73

    Date

    1951

    Cote

    REV100/73

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/73
  36. Résultat n°36

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2000

    Cote

    1737W/259

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    9 - 16 février 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3341W/6

    • Contexte : 3341W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

    • 9 - 16 février 2022.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  39. Résultat n°39

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    Conseil général : correspondance (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    959W/6

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Conseil général : correspondance (1972-1973).

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°463 à 494.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/82

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  44. Résultat n°44

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

    Date

    2002

    Cote

    1772W/45

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    PER776/25

    Date

    1898

    Cote

    PER776/25

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/25
  48. Résultat n°48

    N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/384

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 20 septembre 2010.
    • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2000

    Cote

    1737W/64, 31 - Num - 630 - Copie de sécurité 1737W64-01~Durée : 01:17:08 - 2007 - 2007 - 31Num/630 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53
    ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

    1 media

    ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

    Date

    2014

    Cote

    18FI/4283

    • Contexte : AFFICHES

    • ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes....
  54. Résultat n°54

    N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

    Date

    2008

    Cote

    3197W/297

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2008.
    • 16 juin 2008.
    • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    n° 54-58

    Date

    1990-1991

    Cote

    PER371/4

    • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

    • n° 54-58
  57. Résultat n°57

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

    Date

    2002

    Cote

    1772W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  61. Résultat n°61
    RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].

    2 medias

    RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].

    Date

    1962

    Cote

    783W/125

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapports mensuels statistiques.

    Date

    1974

    Cote

    1168W/15

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Rapports mensuels statistiques.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/22

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Date

    2001

    Cote

    3197W/79

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2001.
    • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Archives :Chrono du courrier départ (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1880W/19

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives :Chrono du courrier départ (2005).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  67. Résultat n°67

    PER776/106

    Date

    1970

    Cote

    PER776/106

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/106
  68. Résultat n°68

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    30 août - 7 septembre 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3252W/30

    • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

    • 30 août - 7 septembre 2021.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/513

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    PER776/83

    Date

    1953-1954

    Cote

    PER776/83

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/83
  72. Résultat n°72

    Mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/37

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mars 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°10

    Date

    1999

    Cote

    1737W/210

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ministère de l'équipement, district de la région de Paris, feuilles X-12-NO et X-12-NE, levés stéréotopographiques aériens, dressé et dessiné par l'Institut géographique national, 1966-1967. Ech. 1/5 000. Papier. N et B. Dim. 80 x 108 cm. [2 plans].

    2 medias

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ministère de l'équipement, district de la région de Paris, feuilles X-12-NO et X-12-NE, levés stéréotopographiques aériens, dressé et dessiné par l'Institut géographique national, 1966-1967. Ech. 1/5 000. Papier. N et B. Dim. 80 x 108 cm. [2 plans].

    Date

    1966-1967

    Cote

    783W/79

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ministère de l'équipement, district...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers du personnel des services extérieurs, lettres B-S (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1075W/22

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

    • Dossiers du personnel des services extérieurs, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Archives communales : Bordereaux d'élimination.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1408W/40

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : Bordereaux d'élimination.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)