Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

Aide à la recherche

1004W Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976) ; 61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976)

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Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976), sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976).

Cote/Cotes extrêmes

1004W/1-113

Date

Entre le 26 février 1973 et le 24 février 1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

113 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

110-113 : Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975).

1-60 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976).

61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle, organe délibérant, administration départementale

Assemblée départementale (AD).

Cote/Cotes extrêmes

1004W/1-49;1004W/50/1-50/2;1004W/51-60

Date

1975-1976

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

27/11/2003

1976 ; 24 février 1977.

Cote/Cotes extrêmes

1004W/25-49;1004W/50/1-50/2;1004W/51-60

Date

Entre le 1er janvier 1976 et le 24 février 1977

Deuxième session ordinaire.

Cote/Cotes extrêmes

1004W/46-49;1004W/50/1-50/2;1004W/51-60

Date

1976

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

28/11/2003