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DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : délivrance du certificat de conformité (1986), plans de situation et plans de masse (1985), dossier mémoire en réclamation, dossier marché Nord France (1986). Branchement du gaz sur ordre de service de la Direction départementale de l'équipement.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/268

Date

1985-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2004

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

administration départementale, équipement matériel, 20e siècle

Mots clés typologiques

marché public