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434 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  2. Résultat n°2

    Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Date

    1329-1722

    Cote

    27J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ensemble de 9 pièces d'archives relatives aux seigneuries de GUIBEVILLE, CHEVANNES, ARPAJON et MARCOUSSIS et d'un article de journal relatif à CHAMPCUEIL.

    Date

    1402-1931

    Cote

    1J/1093

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Ensemble de 9 pièces d'archives relatives aux seigneuries...
  4. Résultat n°4

    Célestins de Marcoussis.

    Date

    1404-1791

    Cote

    13J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Célestins de Marcoussis.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : Transactions diverses.

    Date

    1485-1664

    Cote

    12J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Date

    1498-1680

    Cote

    12J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

    Date

    1499-1802

    Cote

    30J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1540-1759

    Cote

    12J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC. - Baux à cens par Guillaume et Thomas de Balsac à Jean Constant cuisinier, parchemin (1544) ; par Louise de Humières épouse de Guillaume de Balsac à Deforges, parchemin (1545) ; par Guillaume de Balsac à Jean Caillet, parchemin (1547), à Jean Dufour, parchemin (1548), à Pierre Fèvre, parchemin (1549). Bail de la ferme et métairie de la Grange par Guillaume de BALSAC à Jehanne JAQUEAU, veuve de Jean GUENON (1540) ; bail de la ferme et métairie de la RONCE par Louise de HUMIERES épouse de Guillaume de BALSAC à DESFORGES, laboureur (1540) ; à Jean PICARD laboureur (1553) ; bail de la ferme appelée la Bergerie par Louise de HUMIERES à Louis PETIT laboureur (1559) ; de la ferme et métairie de CHENANVILLE à Simon QUETIN (1569), Copies d'actes concernant le fief de CHENANVILLE : foi et hommage, aveux et sentences (1454-1695) ; adjudication de la ferme de LANGAYAGE à Rolland PASQUET, parchemin (1548).

    Date

    1540-1695

    Cote

    13J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre LUCAS, Etienne SADON, Jean GOBILLARD, Girard GENDET, Jean BAUDRY, 31 janvier 1553 ; titre nouvel par Jean PICAULT, 5 février 1553 ; sentence contre Jean LUCAS, Adam ROUSTEAU, 20 décembre 1553 ; Denis CHAUSSE, 13 décembre 1553 ; titre nouvel par Jean ROSIER, Claude GROU, 3 mars 1554 ; par Denis GENDET, 11 février 1559 ; par Etienne CHAUSSE, BOUTET, 17 mai 1568 ; par Sébastien BAUDON, 23 mai 1568, par Denis GENDET, François FROMONT, 11 décembre 1569 ; par Jean GONDIN, Claude GROU, 11et 12 février 1570 ; par Jean MARCHAND, Gilles RAPILLON, 10 mai 1570 ; par Thomas HERON tuteur de sa fille Jeanne et de Jean BERTHON, par Jacques BRUNET tuteur des enfants BAUDRY, 23 juin 1570 ; par Jean SEMELIN, 24 juillet 1570 ; par Noêl BOUDIER, 13 avril 1572 ; sentence qui condamne Denis CHAUSSE, 12 avril 1572. 30 pièces parch., 30 p. MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame de MARCHAUMONT par Jean SUGY et consorts, 13 juillet 1565 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne les héritiers de Jean SUGY au paiement de la rente, 2 septembre 1577 ; adjudication de la moitié du moulin, août 1580 ; cession au seigneur de MARCHAUMONT par Gilles MICHAU de la moitié du moulin aux fers adjugé en août et vente de l'autre moitié par André DAMOIREAU, 4 septembre 1580, [6 pièces parch., 9 p.- 1 pièce papier, 1 p.].

    Date

    1553-1572

    Cote

    12J/27

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame de MARCHAUMONT par Jean SUGY et consorts, 13 juillet 1565 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne les héritiers de Jean SUGY au paiement de la rente, 2 septembre 1577 ; adjudication de la moitié du moulin, août 1580 ; cession au seigneur de MARCHAUMONT par Gilles MICHAU de la moitié du moulin aux fers adjugé en août et vente de l'autre moitié par André DAMOIREAU, 4 septembre 1580, [6 pièces parch., 9 p.- 1 pièce papier, 1 p.].

    Date

    1565-1580

    Cote

    12J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

    Date

    1569-1612

    Cote

    26J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

    Date

    1569-1829

    Cote

    30J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

    Date

    1584-1769

    Cote

    4J/50

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  19. Résultat n°19

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des édits, lettres patentes, ordonnances et déclarations du roi et arrêt de la cour du parlement (25 octobre 1752-7 juillet 1756) ; (décembre 1757-17 décembre 1759), (août 1759-5 mai 1767), (21 mai 1789-16 janvier 1790).Un registre des mains mises et adjudications (12 septembre 1585-4 avril 1596) 

    Date

    1585-1790

    Cote

    B/2553

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Seigneurie du VINTUE, acquisition par la famille Ornaison-Talaru et titres antérieurs.

    Date

    1585-1689

    Cote

    39J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Seigneurie du VINTUE, acquisition par la famille Ornaison-Talaru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

    Date

    1588-1603

    Cote

    4J/33

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

    Date

    1592-1627

    Cote

    A/1242

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1598-1763

    Cote

    13J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

    Date

    1599-1925

    Cote

    16J/444

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions religieuses.

    Date

    1601-1623

    Cote

    26J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  27. Résultat n°27

    Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

    Date

    1610-1808

    Cote

    30J/119

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....

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    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  28. Résultat n°28

    COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

    Date

    1622-1812

    Cote

    79J15/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1631, 1634, 1642-1649)

    Date

    1631-1649

    Cote

    B/2545

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

    Date

    1632-1901

    Cote

    79J69/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

    Date

    1634-1637

    Cote

    26J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

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    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure entre la famille de Campreny-D'allonville (de Bombel) contre Claude Cornuel et Marie Cornuel épouse Coulon suite à la vente par adjudication des terres et seigneurie de Mesnil Trasboulle à Claude Cornuel et concernant les droits seigneuriaux, particulièrement le droit de pêche sur la terre de Lardy : pièces de procédure, actes notariés, jugement imprimé (1637-1650) [il s'agit d'une suite d'actes numérotés] ; sentence arbitrale entre Antoine de Campreny chevalier seigneur de Lardy et Marie Cornuel dame du Mesnil, femme séparée de biens d'avec Jean Coulon : déclaration des rotures en censive de Madame Coulon (1650-1651).

    Date

    1637-1651

    Cote

    27J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure...

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    ARGENTRE (D) (service versant)

  33. Résultat n°33

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1650-1656), (1661)

    Date

    1650-1661

    Cote

    B/2546

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : - marché conclu entre Thibault de LA BROUSSE, Claude BROSSE et Georges JUSTIN, tuiliers 'de lui tirer de son parc toutes les glaises qu'il sera nécessaire pour faire 200 000 tuiles par an...', 1er décembre 1654 ; - marché pour ouvrage de maçonnerie avec Mathurin CHARBONNIER, 13 avril 1663 ; - réparations de la nef de l'église et du presbytère, mémoire, 1713 ; adjudication d'une maison pour abriter le vicaire, 1731. [6 pièces papier, 10 p.].

    Date

    1654-1731

    Cote

    26J/82

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Succession d'Abraham GUYONNET de ROUVRAY : affaire du sieur de BALSAC (1664-1684) ; pièces relatives à Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé : titre, titre nouvel (1656-1720) ; adjudication : affaire des héritiers de Toussaint NOLLEAU (1705-1722) [85 pièces].

    Date

    1656-1722

    Cote

    30J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Succession d'Abraham...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  36. Résultat n°36

    SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]

    Date

    1657-1729

    Cote

    B/2792

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : famille HAMELIN : - contrat de vente entre Charlotte de BLAGNY veuve HAMELIN et Louis LEMAITRE seigneur de BELLEJAME concernant les fiefs de FROMENTEAU et GARANCIERES, 12 août 1659 [2 pièces] ; - vente de terres par la famille HAMELIN, 3 décembre 1671 ; - testament de Eléonor-Prudence de MICHAULT, veuve de Louis LEMAITRE seigneur de BELLEJAME, 9 juin 1674 ; - requête de Nicolas HAMELIN, sieur de CHAIGES, seigneur d'ATHIS à propos du recouvrement des baux d'une maison sise sur la seigneurie d'ATHIS, 5 février 1682 ; - adjudication de la moitié d'une maison de Nicolas HAMELIN à Marie DELARUE veuve BOISSEAU, 5 février 1682 ; succession BOISSEAU pour Eustache de FAVEROLLES, 9 août 1696. [1 pièce parch., 40 p. - 8 pièces papier, 39 p.].

    Date

    1659-1696

    Cote

    26J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1670, 1671, 1673, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679, 1680, 1681, 1682, 1684, 1687, 1689)

    Date

    1670-1689

    Cote

    B/2547

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis) : revenus, fonctionnement et contentieux.

    Date

    1682-1783

    Cote

    27J/37

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : famille du TILLET : - accord entre Antoine ROUX et Charles du TILLET au sujet d'une mitoyenneté et d'un égout, 18 septembre 1696 ; - décret d'adjudication volontaire du fief Jean DUPUIS à Charles du TILLET, 10 janvier 1697 ; - décret volontaire d'une maison et autres lieux acquis par Charles du TILLET de Mr et Mme FAVEROLLES, 18 mai 1702 ; - recouvrement du 1/6 denier ecclésiastique, 1705-1708 ; - bail à Nicolas RENOULT par Jean-Baptiste du TILLET, fief Jean DUPUIS, 28 août 1736. [5 pièces parch., 61 p. - 5 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1693-1736

    Cote

    26J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres de l'hôtel-Dieu de Longjumeau, fait et représenté par Estienne Langlois, lieutenant au bailliage dudit lieu, François Brière, procureur fiscal dudit bailliage, Jean Limosin, syndic de la paroisse dudit Longjumeau, directeur dudit hôtel-Dieu et Romain Dupuis, sergent audit bailliage, adjugées à, Romain et Louis Dupuis, frères et Elisabet Poullier leur mère, veuve de Dominique Dupuis, moyennant la somme de 45 livres annuelle et d'un demi cent de paille froment et seigle. Mention, comme enchérisseur, de Louis Gerues maître de la Poste et hôtelier à LONGJUMEAU (18 février 1699).

    Date

    1699

    Cote

    E/6826

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées...
    • N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etudes notariales de SACLAS et de MEREVILLE. - Expéditions d'actes notariés 1702 - 1818, 1839. Etudes notariales de MONTLHERY. - Expéditions d'actes notariés 1793-1802. Etude de Maître Dramard à ETAMPES : deux expéditions d'adjudications avril et juin 1826. Etude Clément à ANGERVILLE : une expédition d'une adjudication du 27 août 1826

    Date

    1702-1839

    Cote

    1J/723

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etudes notariales de SACLAS et de MEREVILLE. - Expéditions...
  44. Résultat n°44

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille PERROT : - acquisition d'une terre et d'une maison, 3 mars 1703 ; - copie de la permission d'user d'un terrain accordée par la marquise de SOUHEY à BAILLET, menuisier à MONS [maison héritée de PERROT], 16 février 1725 ; - décret d'adjudication du 1/6 du fief de BRETIGNY à Pierre-Benoit PERROT, 1739 ; - inventaire des pièces produites par Benoit PERROT, seigneur de BRETIGNY et de MALABRY, lors d'une procédure engagée contre lui, 6 février 1744 ; [2 pièces parch., 71 p. - 2 pièces papier, 2 p.].

    Date

    1703-1744

    Cote

    26J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

    Date

    1705

    Cote

    4J/2

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  46. Résultat n°46

    Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

    Date

    1705-1723

    Cote

    HDEPOT1 E/3

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- reprises d'instances, de tiercements, d'adjudications, déguerpissements, de soumissions, de cautions et oppositions (1722-1728, 1729-1748)

    Date

    1722-1748

    Cote

    B/1651

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- reprises d'instances,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Actes notariés. - Fonds de la Société généalogique de France : adjudication devant le bailliage d'ARPAJON concernant GRIGNY et PLESSIS-LE-COMTE (21 février 1788) ; Vente de terres à ATHIS-MONS (12 juillet 1781) ; adjudication de coupe de bois aux environs de DOURDAN (15 octobre 1735) ; pièces concernant Charles Bernard de BALLAINVILLIERS et ses héritiers [trois pièces dont le testament de son épouse] (1767).

    Date

    1735-1788

    Cote

    1J/252

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Actes notariés. - Fonds de la Société généalogique...
  49. Résultat n°49

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Procès verbal d'apposition des scellés après le décès du curé de Cheptainville par les officiers de M de Broglie qui jouit de la moyenne et haute justice sur le lieu (1786). Procédure contre la veuve Le Sage à propos de paiements d'arrérages (1757-1759). Transactions, accords et sentences contre des particuliers pour avoir coupé des taillis (1739-1756). Sentence du bailliage du Mesnil à la requête du procureur fiscal contre les habitants de Montmirault condamnés pour avoir coupé du bois (1771). Procédure contre Edmé Rozé meunier du moulin de la Brière à Itteville (1759). Actes et extraits des registres des requêtes du Palais de Paris pour le marquis de Broglie qui fait oppostion aux saisies réelles, criées, vente et adjudication par décret du fief de Gillevoisin, Malvoisin et Chagrenon et dépendances sur la dame d'Elbé (1765-1769).

    Date

    1739-1786

    Cote

    27J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

    Date

    1743-1744

    Cote

    26J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Ventes, échanges : - vente en adjudication d'un terrain sis le long de la Montagne de JUVISY à François-Gabriel le ROND et Marie-Claude VEZIER, sa femme, 14 janvier 1743 ; - projet d'échange d'un terrain avec les chanoines de l'abbaye SAINT-VICTOR de PARIS lors de l'installation du nouveau cimetière le 27 novembre 1744 [2 retranscriptions : étude LAMY à PARIS, 1857 et Archives Nationales, bulletin n° 34982, 1908] ; - vente des biens de la famille ARNOUL-SANSON, 30 juillet 1745 ; - échange de terres avec la famille HELEINE-LAVERGNE : sentence d'homologation de l'avis aux parents des mineurs Marguerite et Nicolas HELEINE, 10 octobre 1754 ; acte consignant l'échange, 3 décembre 1754. [2 pièces parch., 6 p. - 4 pièces papier, 15 p.].

    Date

    1743-1754

    Cote

    26J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

    Date

    1745-1748

    Cote

    26J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

    Date

    1751-1769

    Cote

    A/1116

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

    Date

    1752-1970

    Cote

    1J/766

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Cultes, instruction publique, assistance publique. - Procédures des marguilliers de la fabrique contre les héritiers de Clément Buchère : mémoire des actes de certification, acte de vente à la fabrique de Louis Buchère (1753 - 1754) ; contre Jacques Rossignol, laboureur, au sujet de l'adjudication d'une terre : sentence, requête (1760).

    Date

    1753-1760

    Cote

    EDEPOT80 GG/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, bois des mares : adjudication [six pièces, cote 128].

    Date

    1756-1760

    Cote

    33J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, bois des mares : adjudication...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - requête de Guillaume de MAZADE à propos de l'adjudication de la terre d'ATHIS, 21 août 1761 ; - décret des requêtes du Palais à PARIS confirmant la vente de la terre d'ATHIS à Guillaume de MAZADE, 1er octobre 1761. [2 pièces parch., 80 p.].

    Date

    1761

    Cote

    26J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  58. Résultat n°58

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication à Joseph-Louis BIDE DE LA GRANDVILLE de la seigneurie saisie à la requête de la Cour des Aides.

    Date

    1762

    Cote

    134J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  60. Résultat n°60

    FOUCHET (Etienne), ETRECHY. - Correspondance, reconnaissance de dettes, actes d'adjudication, de donation et de vente ainsi qu'un acte relatif à un bail.

    Date

    1767-1919

    Cote

    48J/27

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • FOUCHET (Etienne), ETRECHY. - Correspondance, reconnaissance...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  61. Résultat n°61

    LEUDEVILLE, actes notariés .- Affiche de vente par adjudication d'une maison par M MARTIN.

    Date

    s.d

    Cote

    79J32/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LEUDEVILLE
    • LEUDEVILLE, actes notariés .- Affiche de vente par...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  62. Résultat n°62

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].

    Date

    1778-1828

    Cote

    30J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après décès des biens de Jeanne Bourgaux née Breton, bouchère à MONTLHERY (28 octobre 1781) suivi du procès-verbal d'adjudication de ses meubles et effets au profit de Jean-Baptiste Le Prince et de Marguerite Breton son épouse, demeurant à Frileuse, paroisse de GIF-SUR-YVETTE, et au profit de quatre autres héritiers (29 octobre-3 novembre 1781).

    Date

    1781

    Cote

    EDEPOT58 1S/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    PARAY-VIEILLE-POSTE, actes notariés. Obligation de Charles Victor VIEL à Louise ROINVILLE (1783), affiche d'adjudication (1853).

    Date

    1783-1853

    Cote

    79J51/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PARAY-LA-VIEILLE-POSTE
    • PARAY-VIEILLE-POSTE, actes notariés. Obligation de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  65. Résultat n°65

    BIEVRES. - Adjudication d'une maison de campagne.

    Date

    1786

    Cote

    1J/541

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BIEVRES. - Adjudication d'une maison de campagne.
  66. Résultat n°66

    N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de haute futaie en ormes, peupliers, noyers et trembles, dans la Prairie d'ORMOY-LA-RIVIERE, situés au bas de la ferme occupée par Michel L'HOSTE, faite par Pierre-Bonnaventure BERAUD, bourgeois de BELLEVAUX (Allier) et Anne-Jeanne ITASSE sa femme, auparavant veuve de Jean-Baptiste LE MAIRE, notaire royal au bailliage d'ETAMPES, résidant à ETRECHY, adjugée à Jean-Baptiste RAVET, marchand de bois et charron demeurant audit ETAMPES, au Haut-Pavé, paroisse Saint-Martin, moyennant la somme de 1348 livres (15 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  67. Résultat n°67

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes payées par les contribuables (procès-verbal de la réunion) (1791), adjudications de recettes (1792), réclamations diverses (1792-1793-1794).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEPOT5 1G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  68. Résultat n°68

    MESPUITS. - Ferme et métairie [trois pièces] : vente de Jean LEMAIRE, cultivateur, à Jean PENOT, chartier (an VII) [1798/1799] ; adjudication de la veuve GRASSIN (1792) ; cession de droits de communauté à titre d'échange : entre Jacques Joseph HAURY, cultivateur, et Paul BONLEU, berger [époux de Marie Victoire HAURY], entre Jacques PELLETIER, manouvrier [époux de Marie-Anne PENOT], Jean PENOT, propriétaire, et Jacques BERTHEAU, ancien bourrelier (1831).

    Date

    1792-1831

    Cote

    30J/92

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • MESPUITS. - Ferme et métairie [trois pièces] : vente...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  69. Résultat n°69

    SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de LATRAN : quittance définitive donnée par l'Enregistrement à CAUVILLE et MOREAU sur le prix de l'adjudication faite le 28 juin 1793 à MONGET, notaire à VERSAILLES, de terres à SACLAY, SAINT-AUBIN ET GIF-SUR-YVETTE (12 octobre 1824).

    Date

    1793-1824

    Cote

    1J/42

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de...
  70. Résultat n°70

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  71. Résultat n°71

    ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT41 1G/1

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

    Date

    1793-1940

    Cote

    HDEPOT1 P/107

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Ferme de Courtaboeuf : procès-verbaux d'adjudication, plan, procès-verbal de bornage (1794-1819).

    Date

    1794-1819

    Cote

    1J/905

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Ferme de Courtaboeuf : procès-verbaux d'adjudication,...
  74. Résultat n°74

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT5 1N/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76
    CHAMPLAN. - Vente par adjudication définitive de maison de campagne, terres et héritages, [23 mai 1800].

    1 media

    CHAMPLAN. - Vente par adjudication définitive de maison de campagne, terres et héritages, [23 mai 1800].

    Date

    1800

    Cote

    18FI/2136

    • Contexte : AFFICHES

    • CHAMPLAN. - Vente par adjudication définitive de maison...
  77. Résultat n°77

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

    Date

    1800-1929

    Cote

    3S/21

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).

    Date

    1800-1938

    Cote

    3S/20

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Sous-Préfecture de CORBEIL.

    Date

    1801-1913

    Cote

    4N/1

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-Préfecture de CORBEIL.

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; restauration de l'église et du presbytère : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, correspondance, demande de secours, 1836-1837, 1874-1880 [2] ; église : travaux d'entretien et de réfection de la toiture, refonte de la cloche, 1853, 1887, 1889, 1934 [3] ; litige relatif à la propriété du tour d'échelle de l'église, 1937 [4] ; presbytère : donation de MONTESQUIOU, 1833-1835 [5] ; travaux de réparation et construction d'un bassin dans le jardin, 1845, 1860-1861 [6] ; différend entre la commune et l'abbé MAÎTRE relatif au versement des contributions sur les portes et fenêtres du presbytère, 1860-1877 [7] ; restitution du presbytère à la famille de MONTESQUIOU, revendication de la propriété de l'église par le baron NIVIERE, ayant droit de Madame de PRACOMTAL, 1907-1922 [8].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/1411

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des...

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