B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des édits, lettres patentes, ordonnances et déclarations du roi et arrêt de la cour du parlement (25 octobre 1752-7 juillet 1756) ; (décembre 1757-17 décembre 1759), (août 1759-5 mai 1767), (21 mai 1789-16 janvier 1790).Un registre des mains mises et adjudications (12 septembre 1585-4 avril 1596) 

Cote/Cotes extrêmes

B/2553

Date

1585-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011