ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY. - Divers.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 S/1

Date

1793-1955

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

  • Adjudication de plusieurs locations des biens de Pierre, Gaspard, Marie, Grimard d'ORSAY, émigré (an 2-an 4).
  • Fêtes publiques et religieuses, création de deux nouvelles fêtes religieuses relatives aux services rendus par l'empereur à l'Eglise et à l'Etat ;
  • célébration de la bataille d'Austerlitz ;
  • baptême du roi de Rome ;
  • commémoration de la mort de Louis XVI (1806-1824).
  • Extrait de la feuille d'audience de la première chambre du tribunal du département de la Seine donnant acte à Louise, Mélanie Fargeton, veuve Leture, libraire à PARIS, de son serment de fidélité au roi et d'obéissance à la charte constitutionnelle qu'elle a prêté (1826).
  • IIe République/ IIe Empire : procès-verbal de la promulgation de la constitution de la République dans la commune d'ORSAY, programme arrêté par le maire pour la promulgation de la constitution, avis du maire annonçant la promulgation de l'Empire (1848 ; 1852).
  • Renseignements sur la vie et la généalogie de Marie, Auguste Savy, ancien maire d'ORSAY [écrits par lui-même] (1854).
  • Correspondance relative à la protestation contre l'attribution au Quai d'Orsay du nom de Quai de Branly (1944).
  • Acte de vente de terrain de Mme Lorin à M. Denizard (1941).
  • Acte de vente de terrain de l'orphelinat mutualiste des polices de France et d'Outre-Mer à Mme Aubert (1955).
  • Aménagement d'un centre prénatal à PALAISEAU : adjudication, affiche (1947).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/08/2006