ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

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EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

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ANGERVILLE (DOMMERVILLE). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT41 1B/1-1P/2

Date

1790-1864

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

17 articles

Origine

ANGERVILLE (service producteur)

ANGERVILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé par Stéphanie NERAUD, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT41 1G/1

Date

1793

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ANGERVILLE (service producteur)

ANGERVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2002

Mots clés lieux

Mots clés matières

adjudication, taxe d'habitation, taxe foncière, commune, finances communales, 18e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal, registre

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