B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]

Cote/Cotes extrêmes

B/2792

Date

1657-1729

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE SOUZY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1729

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011